Le développement du droit international ; réflexions d'un demi-siècle

Sommaire

Marcelo G. Kohen Préface I. L'ordre juridique international : évolutions conceptuelles et transformations structurelles « Humanité » et « communauté internationale » dans la dialectique du droit international Mélanges René-Jean Dupuy, 1991 Révolution et droit international. Commentaire SFDI, Colloque de Dijon, 1989 La reformulation des principes de la Charte et la transformation des structures juridiques de la communauté internationale Mélanges Michel Virally, 1991 - I - - II - - III - La « communauté internationale » saisie par le droit : essai de radioscopie juridique Boutros Boutros-Ghali : Amicorum Discipulorumque Liber, 1998 I. « Droit de coexistence » et « Droit de coopération » : Essai de comparaison 1. La présomption de base 2. La tache assignée au système juridique 3. La nature des obligations 4. Les mécanismes de mise en oeuvre 5. La position des parties dans le système 6. La qualité des obligations et des instruments 7. La sanction des violations II. Evolution en trois temps 1. La configuration initiale du droit international classique 2. L'émergence du droit de coopération au sein du droit international classique au XIXe siècle 3. L'après-guerre III. L'ère de la Charte des Nations Unies 1. Le dessein initial de la Charte 2. L'impact de la guerre froide 3. L'après-guerre froide Droit international et humanisme juridique : quelles perspectives ? 2e Conférence bisannuelle de la Société Européenne de Droit International, 2006 II. Les sources du droit international Les sources du droit international : essai de déconstruction Liber Amicorum Eduardo Jiménez de Aréchaga, 1994 I. Première définition et classification 1. Une analogie en guise de définition 2. Source matérielle et source formelle 3. La source formelle : « procédé » ou « lieu » ? II. L'article 38 du Statut : le dit et le non-dit 1. Classification des sources mentionnées 2. Les sources non mentionnées dans l'article 38 III. Sources de droit ou sources d'obligations ? 1. L'ambiguïté de l'article 38 2. Acte juridique et fait juridique IV. La problématique des sources du droit international général 1. La notion de droit international général 2. Les sources du droit international général V. En guise de conclusion : les failles de la théorie traditionnelle des sources La coutume dans tous ses états ou le dilemme du développement du droit international général dans un monde éclaté Études en l'honneur de Roberto Ago, 1987 I. Déclin et résurrection II. La « nouvelle coutume » et l'ancienne III. Les dilemmes de la classification La notion de « pratique » en droit international : la pratique et la théorie des sources du droit international. Commentaires SFDI, Colloque de Genève, 2003 De la jurisprudence : quelques réflexions sur son rôle dans le développement du droit international Études en hommage au professeur don Manuel Diez de Velasco, 1993 I. Statut juridique formel II. Moyens et méthodes de développement jurisprudentiel du droit III. Evaluation de la contribution de la jurisprudence au développement des différents domaines du droit international IV. Les origines diverses des précédents et leur poids respectif V. Limites du développement jurisprudentiel du droit De la codification : quelques réflexions sur sa signification et son rôle en droit international Mélanges Milan Sahovic, 1996 I. Quatre acceptions II. L'impossible codification stricto sensu III. Avantages de la codification IV. Désavantages de la codification V. La codification privée ou scientifique VI. Le cadre et le processus de l'article 13 de la Charte VII. Comparaison entre la codification par traité et la jurisprudence comme moyens de développement du droit international Les résolutions dans la formation du droit international du développement Colloque de Genève, 1970 Introduction Diplomatie multilatérale et développement du droit international : le rôle des résolutions de l'Assemblée générale Études à la mémoire du professeur Jean Siotis, 1995 I. Des résolutions en général 1. La notion de résolution 2. La classification traditionnelle des résolutions selon leur caractère « interne » ou « externe », en fonction de leur « effet obligatoire » 3. Critique de la théorie traditionnelle 4. Une approche alternative aux résolutions II. Des résolutions « normatives » 1. Les résolutions adoptées dans l'exercice du pouvoir réglementaire d'une organisation internationale 2. Avantages et inconvénients de la résolution normative 3. Circonstances favorisant le recours à la résolution Éloge du « droit assourdi » : quelques réflexions sur le rôle de la soft law en droit international contemporain Hommage à François Rigaux, 1993 I. « Le seuil du droit » II. « La qualité » et les variétés du droit III. La responsabilité internationale et les réactions à l'illicite De la sanction en droit international : essai de clarification Essais en l'honneur de Krzysztof Skubiszewski, 1996 I. Acceptions divergentes de la notion de sanction II. Les conséquences purement juridiques de la violation III. L'exécution forcée : « sanction » ou « voie d'exécution » ? IV. Les voies d'exécution ouvertes aux Etats agissant individuellement (uti singuli) : variations sur le thème des « contre-mesures » V. Les sanctions stricto sensu 1. Notion 2. La Société des Nations 3. Les Nations Unies Que reste-t-il du « crime international » ? Mélanges offerts à Jean Salmon, 2007 I. Vers une responsabilité différenciée 1. Rappel historique 2. Les travaux de la CDI : l'apport de Roberto Ago 3. L'article 19 et ses implications 4. L'assaut contre l'article 19 II. Le nouveau et l'ancien 1. La définition 2. Les effets 3. La mise en oeuvre Le droit international à la croisée des chemins : force du droit et droit de la force. Conclusions générales IVe Rencontre internationale de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, 2004 I. Droit et Force dans la configuration de l'ordre juridique international II. Le droit du recours à la force Le système westphalien 2. Le système onusien III. Tentatives d'échappatoires IV. Face à l'illégal 1. Légaliser l'illégal 2. Deux lignes de justification théorique V. Que faire ? IV. Le règlement pacifique des différends « Interprétation » et « Auto-Interprétation » : quelques réflexions sur leur rôle dans la formation et la résolution du différend international Mélanges Rudolf Bernhardt, 1995 I. De l'interprétation en général 1. L'interprétation comme « savoir » ou processus d'appréhension 2. L'interprétation en tant que « vouloir » ou processus de décision 3. L'interprétation comme exercice de « pouvoir » ou source de droits et d'obligations II. La compétence d'interpréter et le problème de l'auto-interprétation en droit international 1. La spécificité du droit international 2. La fausse référence au principe de la « compétence de la compétence » 3. Le rôle des conflits d'interprétation dans la formation du différend international 4. Signification et effets juridiques éventuels de l'auto-interprétation Du règlement pacifique des différends internationaux : quelques réflexions sur l'évolution du principe et des moyens non-juridictionnels de sa mise en oeuvre Études en hommage au professeur Vicente Marotta Rangel, 1998 I. La stratégie de la paix par le règlement pacifique des différends et l'obligation s'y afférent II. L'évolution des moyens non-juridictionnels de règlement pacifique des différends 1. L'évolution des moyens traditionnels 2. Le rôle des organisations internationales De l'arbitrage dans ses rapports avec la justice internationale Études en l'honneur de Pierre Lalive, 1993 I. Distinction entre arbitrage et justice internationale II. Importance de l'arbitrage par rapport à la justice internationale De l'évolution de la Cour internationale : réflexions sur quelques tendances récentes Revue générale de droit international public, 1992 I. Introduction 1. La quête de la justice permanente : de la CPA à la CIJ II. « Les crises de la Cour » 1. Le « déclin de la clause facultative » 2. La « méfiance » du Tiers Monde 3. Une désaffection occidentale ? III. L'évolution de la « politique judiciaire » de la Cour 1. Première phase : l'affirmation de l'autonomie formelle de la Cour vis-à-vis des Parties 2. Seconde phase : vers une arbitralisation de la Cour ? 3. Troisième phase : une rectification de parcours La métamorphose de la fonction juridictionnelle en droit international public Écrits en l'honneur du professeur Pierre-Marie Dupuy, 2013 I - Introduction II - L'ère de l'indigence Le tournant de l'Alabama La quête de la justice institutionnalisée La Cour permanente de Justice internationale (CPJI) La Cour internationale de Justice (CIl) - les quatre premières décennies III - L'ère de l'abondance Les explications théoriques du phénomène Quelques solutions proposées La voie hiérarchique La voie horizontale Un rôle potentiel pour la CIJ L'épreuve du temps IV - En guise de conclusion : vers un système juridictionnel international en forme de réseau La Preuve devant les juridictions internationales : l'Organe de règlement des différends de l'OMC. Commentaire La Journée du Contentieux, Paris I, 2006 V. Droit des organisations internationales La notion d'organisation internationale. Essai de synthèse Le concept d'organisation internationale, 1981 I. Evolution historique et définition de l'organisation internationale 1. Evolution historique 2. Définition II. Méthodes d'approche 1. Méthodes descriptives 2. Méthodes analytiques 3. Méthodes interprétatives III. Conceptions propres à certains groupes d'Etats 1. Le groupe occidental 2. Le groupe socialiste 3. Le Tiers Monde Le rôle du droit international dans la stratégie de paix de la Charte Colloque « L'universalité est-elle menacée ? » organisé par l'ONU à l'occasion du 40e anniversaire de l'Organisation, Genève, 1985 I. Introduction II. Le dessein originel 1. Une stratégie structurelle pour la paix 2. Le rôle du droit international III. Les quarante premières années 1. Le cadre et le processus 2. Le droit international de coexistence 3. Le droit international de coopération IV. Conclusion La deuxième génération des opérations de maintien de la paix : quelques réflexions préliminaires Le Trimestre du monde, 1992 I. La première génération II. La deuxième génération III. Pour conclure : quelques interrogations persistantes 1. Les ressources 2. La multiplication des interventions 3. La répartition des tâches au sein de l'Organisation Le chapitre VII de la Charte des Nations Unies. Commentaires SFDI, Colloque de Rennes, 1995 De l'efficacité des organisations internationales : à propos de l'Organisation mondiale du Commerce Liber Amicorum Victor-Yves Ghebali, 2007 I. L'élaboration du droit : l'OMC cadre de négociations continues II. L'application du droit : le système de règlement des différends III. Le commerce et le reste Principales publications de Georges Abi-Saab Livres et monographies Articles et études Abréviations