L'essentiel du droit des successions (édition 2020/2021)
L'essentiel du droit des successions (édition 2020/2021)
 / 

L'essentiel du droit des successions (édition 2020/2021)

À propos

Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du Droit des successions.

Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances indispensables en matière de droit des successions, qui est au coeur du droit civil, qu'il s'agisse du droit des personnes, du droit de la famille, du droit des biens, ou du droit des obligations. Sont successivement développés :
. les principes généraux : les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine, les principes tenant à la structure familiale de la succession, l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder . la dévolution successorale : les droits des descendants, ascendants et collatéraux privilégiés et ordinaires en l'absence de conjoint survivant, la vocation successorale du conjoint survivant, la protection du conjoint survivant, les successions particulières . l'ordre public successoral : les pactes sur succession future, la réserve et la quotité disponible . la transmission de la succession : l'exercice des droits par les héritiers, l'option successorale, l'acceptation pure et simple, l'acceptation à concurrence de l'actif net, la renonciation . la liquidation de la succession : l'indivision successorale, la liquidation du passif successoral, le rapport des libéralités et des dettes, le partage Cette nouvelle édition intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.

Categories : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé > Droit civil

  • EAN

    9782297088664

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    154 Pages

  • Longueur

    17 cm

  • Largeur

    17 cm

  • Épaisseur

    1 cm

  • Poids

    228 g

  • Distributeur

    Sodis

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

Corinne Renault-Brahinsky

Corinne Renault-Brahinsky est Docteur en droit et auteur de nombreux livres de droit à destination des étudiants en droit (licence et master).

empty