Droit des successions et des libéralités (2e édition)
Droit des successions et des libéralités (2e édition)
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Droit des successions et des libéralités (2e édition)

À propos

Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.

Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions.

Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie.

Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.

Sommaire

Première partie : Les libéralités.
Titre 1. Le droit commun des liberalités.
Titre 2. Le droit special des liberalités.
Seconde partie : Les successions.
Titre 1. L'ouverture de la succession.
Titre 2. La devolution de la succession.
Titre 3. L'apprehension de la succession.
Titre 4. La transmission de la succession.
Titre 5. La liquidation de la succession.
Titre 6. Le partage de la succession.

Categories : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé > Droit civil

  • EAN

    9782247199389

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    188 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    16 cm

  • Épaisseur

    0.9 cm

  • Poids

    254 g

  • Distributeur

    Hachette

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

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