Droit pénal, procédure pénale (8e édition)

Sommaire

Première partie : Droit pénal.

1) Le phénomène criminel.
2) La réaction sociale contre le phénomène criminel.
3) Principes et sources de la légalité criminelle.
4) L'application de la loi pénale.
5) L'application de la loi par le juge.
6) Les classifications de l'infraction.
7) L'élément matériel.
8) La disparition de l'infraction.
9) Les composantes de la responsabilité : la culpabilité.
10) Les composantes de la responsabilité : l'imputabilité établie.
11) Les composantes de la responsabilité : l'imputabilité minorée.
12) L'évantail des peines.
13) La fixation de la peine.
14) L'exécution de la peine privative de liberté.
15) L'extinction de la peine et l'effacement de la condamnation.

Deuxième partie : Procédure pénale.
16) La procédure pénale.
17) La théorie des actions.
18) La théorie des preuves.
19) La police judiciaire.
20) L'instruction préparatoire, le juge d'instruction.
21) La chambre de l'instruction.
22) Le sort provisoire de la personne mise en examen.
23) Les règles de procédure pénale devant les juridictions.
24) Les juridictions répressives.
25) Les recours possibles et l'autorité de la chose jugée.