Mare & Martin

  • L'État entretient nécessairement des relations étroites avec la sécurité privée. Le secteur privé contribue en effet à la protection des personnes et des biens contre la délinquance. Le législateur l'a récemment souligné en insérant des dispositions relatives à la sécurité privée dans la loi « pour une sécurité globale préservant les libertés ». Mais si l'État et la sécurité privée sont des partenaires, ils ne sont pas sur un pied d'égalité, en raison de la prééminence de la puissance publique. Au demeurant, les relations entre les partenaires ont parfois été perturbées par des crises de défiance. La sécurité privée est aujourd'hui une profession réglementée soumise au contrôle d'un établissement public rattaché au ministère de l'Intérieur. Les études réunies dans cet ouvrage mettent en lumière les forces et les faiblesses du dispositif actuel ainsi que ses perspectives d'évolution.

  • Droit du tourisme

    Jean-Marie Breton

    • Mare & martin
    • 6 January 2022

    Cet ouvrage appréhende et analyse les différents volet et dispositifs - législatifs, réglementai-res, contractuels et jurisprudentiels - des droits français et européen du tourisme, qui fixent les bases formelles des interventions des pouvoirs publics comme les activités des opérateurs privés, et dont la spécificité et la développement lui confèrent une place particulière au sein des disciplines juridiques classiques. Il en présente successivement les cadres institutionnels, les acteurs et prestataires publics et privés, les modalités de gestion des activités et le régime de commercialisation des produits, les différents contrats qui y sont liés, ainsi que les dispo-sitions relatives au financement et à la fiscalité du tourisme.

  • Du droit dans Disney

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    • Mare & martin
    • 15 October 2020

    Qu'ont en commun Star Wars, Pirates des Caraïbes, Cars, Le Roi Lion ou Bambi ?

    La première réponse à cette question, la plus évidente, serait de dire qu'il s'agit de films et franchises Disney. Une autre, plus spécifique, serait d'affirmer que chacune de ces oeuvres présente un aspect particulier du droit ou peut servir de biais pour le présenter et approfondir ses connaissances en la matière.

    Il en est ainsi de la qualification et du régime juridique de la chasse (Bambi), du coffre de pirate (Pirates des Caraïbes) ou encore de la légalité de l'Ordre 66, ordonnant le génocide des Jedi (Star Wars). Ces quelques points, parmi bien d'autres, viennent asseoir l'intérêt d'une recherche du droit dans la magie de Disney, à moins que ce ne soit l'inverse.

    Se voulant accessibles à tous - néophytes du droit ou de Disney, comme juristes confirmés ou fans inconditionnels des différents films et sagas -, les différentes contributions de cet ouvrage sont autant de preuves supplémentaires que, comme le veut l'adage, le droit est véritablement partout. Il l'est donc aussi dans les oeuvres estampillées Disney.

  • Chiffre(s) et droit public

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    • Mare & martin
    • 27 January 2022

    Comment le droit public se saisit-il du chiffre ? Le droit public est-il contraint par le chiffre ? Ces deux questions sont au coeur de cette réflexion collective. Bien qu'il n'existe aucune définition juridique du chiffre, ses usages en sont variables en tant qu'il constitue un instrument de mesure et un instrument de cadrage. Si le chiffre constitue ainsi un instrument de régulation, sa neutralité apparente est trompeuse dès lors qu'il ne peut être considéré comme simplement descriptif des réalités qu'il englobe et qu'il contraint l'action publique. La somme des contributions de ce colloque permet ainsi de mieux comprendre la multiplicité des opérations de chiffrage du droit public et d'en révéler les enjeux au regard des mutations de l'action publique.

  • L'analyse du droit romain développé par le jeune juriste Leibniz a préparé le terrain de la philosophie du droit réflexive et rationaliste. Kelsen a élargi cette philosophie : il a essayé de comprendre notre monde entier juridiquement. Même si une grande majorité de ses études sont consacrées à Kelsen, le réalisme juridique de Michel Troper est, quant à lui, plus proche du réalisme américain que du normativisme du maître autrichien. De l'autre côté de l'Atlantique, Dworkin a élaboré, au fur et à mesure, une démarche rationaliste unique, différente aussi bien du positivisme juridique que du droit naturel. Guidé par l'idée du rationalisme philosophique, il est également utile de mener une conversation entre la pensée juridique et les données empiriques, telles que des informations géographiques.

  • Le constat d'une démocratie française à bout de souffle conduit à des revendications récurrentes pour une plus grande participation du citoyen à la confection de la loi. Si les idées permettant une telle contribution du citoyen aux affaires publiques ne manquent pas, leur mise en pratique n'est pas aisée car elle ne peut se faire sans un bouleversement des conceptions traditionnelles du régime représentatif. Le droit constitutionnel fournit un prisme d'analyse pertinent de ces bouleversements et le dialogue entre chercheurs mais aussi avec les acteurs de cette reconfiguration apparaît comme essentiel à l'appréhension des enjeux qui y sont relatifs.

  • Le service public subirait-il, du fait des transformations numériques, une nouvelle crise ? Conçue comme une réponse aux crises budgétaires et sanitaires actuelles, l'utilisation du numérique dans les services publics est devenue incontournable. Son déploiement à marche forcée depuis mars 2020 est même une condition de la continuité, voire de l'existence, du service public. En résulte, à un niveau micro, un véritable bouleversement des relations avec les usagers et du travail des agents ; en résulte également, à un niveau plus macro, une mutation de la gestion du service public, de ses principes de fonctionnement et de ses moyens, juridiques comme humains. Le numérique conduit enfin, inévitablement, à un renouvellement des institutions administratives et de l'Etat lui-même, qui se mue en un Etat plateforme. Crise ou simple évolution ? Cet ouvrage propose d'interroger les ressorts et les impacts de ces transformations sur le service public et sur son droit.

  • Vers une définition genrée du réfugie : étude de droit français

    Alexandra Korsakoff

    • Mare & martin
    • 2 December 2021

    Dessinée après la Seconde Guerre Mondiale, la définition du réfugié ne vise pas les femmes et les minorités sexuelles qui craignent des persécutions dans leur pays d'origine. Ce silence a été remis en cause dès les années 1980, par suite des développements consentis au sein du corpus des droits de l'Homme. C'est pourquoi, sous la pression du droit international et des droits européens, les autorités politiques et juridictionnelles françaises usent désormais de l'art de l'herméneutique pour reconnaître la qualité de réfugiées aux femmes, ainsi qu'aux personnes homosexuelles et transgenres persécutées. Cette extension de la définition du réfugié reste cependant inachevée, en raison des limites inhérentes à la seule méthode de l'interprétation.

    Prix de thèse 2019 de l'Association Française pour la recherche en Droit Administratif (AFDA).

    Prix de thèse 2019 de l'École doctorale Droit Normandie (ED 98).

  • Le droit constitutionnel est devenu un des éléments fondamentaux de la protection de l'environnement, aux côtés des autres branches du droit. Démocratie et environnement sont-ils liés ? L'organisation des institutions, tradition-nelles ou innovantes, est importante pour la démocratie environnementale. La protection de l'environnement est indispensable au respect des droits de l'homme les plus classiques.
    Elle exige aussi la reconnaissance de droits nouveaux, comme ceux qui ont été affirmés dans la Charte de l'environnement. Dans la plupart des pays du monde ces droits sont désormais affirmés et de plus en plus mis en oeuvre par les juges. Les juges constitution-nels, administratifs et judiciaires appliquent désormais ces droits, même si c'est encore avec une frilosité très contestable.

  • Droit international des villes

    Anouche Baudouin

    • Mare & martin
    • 17 June 2021

    Quelles sont les manifestations juridiques internationales de l'urbanisation du monde ?

    L'ouvrage a pour but de proposer des points de repère dans ce vaste paysage et de créer des catégories (d'acteurs, d'instruments juridiques, de relations, de normes...) permettant d'intégrer et de comprendre au mieux ces dimensions juridiques qui, prises ensemble, constituent un véritable droit international des villes. De la construction des villes à leur gouvernance, en passant par leurs relations internationales et les services publics qu'elles assument, de nombreux instruments internationaux façonnent en effet le milieu physique et politique à la fois le plus universel et le plus proche de nos vies.

    Droit international des villes est le premier ouvrage qui propose un cadre permettant d'appréhender, penser, et enseigner cette matière nouvelle.

  • Les frontières de la privation de liberté

    Anne Simon

    • Mare & martin
    • 8 July 2021

    L'époque contemporaine montre tout à la fois un renforcement des différentes formes d'enfermement (des délinquants, des fous, des étrangers...) au nom des enjeux sécuritaires et une intensification des relations entre le " dedans " et le " dehors " des lieux privatifs de liberté, au nom des droits fondamentaux des personnes qui y sont enfermées. C'est cette question des frontières de la privation de liberté que cet ouvrage se propose d'explorer.
    Au-delà des frontières matérielles, spatiales et sociales, les frontières peuvent également être temporelles - du début de la privation de liberté au retour à la vie libre - ou encore psychiques, avec les transformations mentales qu'entraîne toute privation de liberté.

  • Classiquement envisagé dans sa fonction nourricière, le jardin - propriété individuelle ou espace collectif - est devenu un lieu de ressourcement, de partage ou de loisirs. Malgré son importance dans nos vies, aucune réflexion juridique d'ensemble n'a été menée à ce jour sur le jardin. Pourtant, il est au coeur de lois et de règlements, pour le protéger ou pour sanctionner certains mésusages. Ainsi, le Droit s'intéresse aux jardins en tant que créations, qu'éléments de patrimoine, d'urbanisme, d'architecture ou de paysage, à travers ses divers rôles sociaux et environnementaux. Dès lors, afin d'étudier le jardin dans sa vocation individuelle comme universelle, le colloque entend l'appréhender à travers quatre actions : collectionner, créer, protéger et partager.

    Cet ouvrage reprend les points de vue exprimés lors d'un colloque organisé en novembre 2019 par l'Institut de Recherche pour un Droit Attractif (Université Sorbonne Paris Nord), le Centre de recherche juridique Pothier (Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale de France. C'est donc dans le cadre d'un dialogue pluridisciplinaire constructif qu'est proposée une approche juridique du jardin.

  • La filiation face aux évolutions de l'assistance médicale à la procréation

    Clotilde Brunetti-Pons

    • Mare & martin
    • 10 June 2021

    La filiation incarne le lien juridique qui relie l'enfant à sa mère (filiation maternelle) et à son père (filiation paternelle). Les circonstances privent parfois l'enfant de ce lien ou de l'une des branches de son ascendance, mais la règle de droit les précède, y pallie et structure les relations entre parents et enfants. La réforme des lois de bioéthique bouleverserait les principes actuels en décrétant le caractère optionnel de la filiation paternelle dans l'assistance médicale à la procréation.
    Cet ouvrage éclaire la portée de la réforme envisagée. Il en analyse le contenu ainsi que les conséquences sur le droit de la filiation qui s'applique à tous.

  • La fuite en matière pénale

    Meryl Recotillet

    • Mare & martin
    • 10 March 2022

    Les autorités sont confrontées quotidiennement à la fuite des mis en cause. Paradoxalement, la nature de ce phénomène est incertaine : si elle est un choix de défense, la fuite n'est pas un droit de la défense et le système répressif la réprouve. Alors qu'est-ce que la fuite en matière pénale ? Elle est définie dans cette étude comme le fait de se soustraire, physiquement et intentionnellement, à l'action avérée ou prévisible de la justice pénale. Si l'institution judiciaire déploie un arsenal important pour prévenir et réprimer ce comportement, elle prend le parti de ne pas en faire une incrimination à titre général. Cependant, cette solution ne saurait être répercutée sur les droits, tant substantiels que processuels, de la personne en fuite.

  • La révocation populaire des élus

    Charles-Edouard Sénac

    • Mare & martin
    • 31 March 2022

    Nos démocraties sont malades : forte abstention aux élections, sentiment d'impuissance des citoyens face aux choix des politiques, méfiance exacerbée à l'encontre des gouvernants. La révocation populaire des élus se présente comme un remède controversé : en permettant aux citoyens de révoquer un élu avant le terme normal de son mandat, elle donne corps à l'idée de responsabilité politique des gouvernants devant les gouvernés mais elle laisse planer le risque d'un blocage de la vie politique. Le présent ouvrage, qui regroupe les contributions d'universitaires spécialistes des questions institutionnelles, analyse de manière critique cet instrument démocratique, à l'aune des principes du droit constitutionnel et des expériences étrangères.

  • La doctrine des deux côtés du Rhin évoque un rapprochement des contentieux administratifs concernant l'intérêt à agir, mais ce phénomène qui n'est pas inédit doit être nuancé. Les rapports entre les contentieux des deux pays pourraient être présentés selon le schéma d'un losange. Historiquement assez proches, ils se sont séparés au cours du XXe siècle, mais leurs divergences se relativisent aujourd'hui pour deux raisons communes : la multiplication des procès triangulaires et l'impulsion du droit de l'Union européenne. Ainsi, le droit français a apporté des restrictions à l'intérêt à agir, tandis que le droit allemand a modifié la théorie classique des droits subjectifs. Or, ces convergences ne sont pas de nature pour l'instant à altérer leur physionomie originelle.

  • Les contentieux du jeu vidéo : originalité et variété

    Geoffray Brunaux

    • Mare & martin
    • 24 March 2022

    L'environnement du jeu vidéo se divise en deux : son métavers et son multivers.

    Le métavers renvoie au contenu virtuel du jeu vidéo (ce qu'il y a à l'intérieur du jeu). Les questionnements soulevés sont multiples : reproductions virtuelles de tatouages, de véhicules d'une marque de constructeur automobile, utilisation de coffres à butin ou loot boxes.

    Le multivers invite quant à lui à s'interroger sur les interactions que le jeu vidéo entretient avec le monde qui l'entoure (ce qu'il y a à l'extérieur du jeu). Sont visées la place du jeu vidéo dans l'industrie vidéoludique et les conséquences de sa pratique sur ses utilisateurs : les jeux vidéo rendent-ils violents ? Nuisent-ils à la santé ?

    Afin d'explorer la variété des contentieux judiciaires, chacune des contributions de l'ouvrage assoit ses réflexions sur un jeu vidéo en particulier. C'est ainsi que, par exemple, Animal Crossing soulève la question de son utilisation politique par Joe Biden pour mener sa campagne électorale, ou GTA celle des atteintes portées au joueur dans et en dehors du jeu.

  • Numérique ; nouveaux droits, nouveaux usages

    Sylvain Chatry

    • Mare & martin
    • 30 November 2017

    La transformation numérique de la société innerve tous les champs de la recherche. Des travaux participatifs engagés par le Conseil National du Numérique (CNNum) ont permis l'adoption par le Parlement de la loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique. Les laboratoires de droit (CDED EA 4216) et de lettres et sciences humaines (CRESEM EA 7397) de l'UPVD se sont associés pour organiser une journée pluridisciplinaire.

    D'une part, les contributions ont pour objectif d'analyser les nouveaux droits issus de la loi : ouverture de l'accès aux données publiques ; assouplissement de l'accès à la recherche scientifique ou encore la consécration d'un droit d'accès des héritiers aux données post-mortem. Ceux-ci s'accompagnent de nouvelles obligations pour la protection des données personnelles, pour garantir la neutralité du réseau ou pour responsabiliser les plateformes en ligne.

    D'autre part, un regard critique est porté sur les pratiques de médiations techniques dans l'espace social (usages collectifs et communautaires) et en pédagogie instrumentée avec des TICE. Les contributions portent notamment sur les utilisations du numérique dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche ou encore en diffusion de masse (MOOC).

  • Alcool & droit

    Thibaut Leleu

    • Mare & martin
    • 28 June 2018

    La France est un grand pays producteur d'alcool. Elle se classe parmi les vingt pays du Monde où l'on consomme le plus de boissons alcoolisées. Drogue licite, l'alcool est appréhendé par les sociologues, les politologues, les médecins, les historiens ou encore les économistes. Afin de traiter des différents aspects juridiques de ce phénomène de société, un colloque, dont les actes sont reproduits dans le présent ouvrage, s'est déroulé les 7 et 8 novembre 2017 à la Faculté de droit de l'Université d'Artois.
    A partir d'une distinction entre le commerce de l'alcool et sa consommation, il a été possible de réunir des contributions sur des thèmes aussi divers que la production, la publicité, la fiscalité, la vente, la prévention, la répression et la réparation des conséquences liées à la consommation de l'alcool.

  • A l'heure où les pouvoirs publics s'apprêtent à légiférer sur les questions juridiques, de plus en plus nombreuses, liées au développement des technosciences de la vie, cet ouvrage cherche à répondre aux difficultés que soulève l'émergence de pratiques (PMA sans but thérapeutique-GPA) en rupture avec le droit français de la filiation.

    L'enfant a droit à un statut juridique et à la protection de l'Etat. Substituer purement et simplement le droit des contrats (loi du marché) à notre droit (impératif et protecteur) de la filiation est-il envisageable ? Quelles sont les questions, les perspectives et les solutions souhaitables dans le contexte mondial actuel et au vu des évolutions jurisprudentielles ou législatives récentes en droit français ?

    Les auteurs (cités ci-contre) du rapport sur "Le droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le monde, travail de recherche réalisé sur plus de deux ans, développent dans ce livre les conclusions exposées lors du colloque de clôture organisé au Conseil supérieur du notariat le 18 mai 2018.

  • Hans Kelsen (1881-1973), qui n'a cessé d'être qualifié de "plus grand juriste du XXe siècle", a payé sa célébrité au prix d'excessives simplifications, de réelles caricatures de son travail et surtout de cécité ou de dénégation à l'égard du sens même de son oeuvre fondatrice, à bien des égards aussi célèbre qu'incomprise. Cet ouvrage a pour objectif de contribuer à remédier à cette situation, en identifiant nombre de ces idées reçues et en rappelant plusieurs composantes et aspects fondamentaux souvent ignorés de la Théorie pure du droit et de l'oeuvre du maître viennois. Il vise à retrouver ainsi le sens de l'effort théorique accompli par Kelsen, porté par le rêve d'une science juridique libre, scientifiquement autonome. Parce que la fidélité à ce classique n'est pas dans sa répétition, mais dans son utilisation féconde, au moment où il devient possible de mieux penser toutes les articulations entre la science du droit et les diverses disciplines et sciences humaines et sociales, ces études donnent à voir ce que l'université a fait de son geste inaugural visant à construire une analyse juridique véritablement scientifique du droit.

  • Du droit dans Game of Thrones

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    • Mare & martin
    • 16 May 2019

    La série Game of Thrones et la saga littéraire du Trône de Fer dont elle est tirée connaissent un retentissement mondial. Au sein de cet univers de fiction dépeignant une société médiévale brutale, cruelle, intégrant quelques éléments fantastiques tels les dragons, on ne compte plus les meurtres, viols, incestes, tortures et autres actions blâmables, à tel point que le droit et la justice y semblent absents. C'est pourtant tout l'inverse. Il existe un droit propre au monde de Game of Thrones. Un individu ressuscité par magie, par exemple, demeure-t-il une personne au regard du droit et conserve-t-il les liens juridiques qu'il avait pu nouer avant sa mort ? Un mur de glace de plusieurs dizaines de mètres de haut constituet-il une frontière au sens juridique du terme ? De même, de quel droit est-il question à l'égard des personnages féminins présentés dans la série ?

    C'est à toutes ces interrogations, et à bien d'autres mêlant toutes les disciplines juridiques, que les auteurs apportent des réponses en convoquant leur connaissance de la fiction et du droit. Cet ouvrage entend démontrer que l'étude de l'un peut s'enrichir des apports de l'autre. Se voulant accessible à tous - néophytes du droit comme de Game of Thrones, ou naturellement juristes confirmés comme fans inconditionnels de la saga -, il s'agit là d'une autre preuve que, comme le veut l'adage, le droit est véritablement partout. Il l'est donc aussi dans Game of Thrones.

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