Larcier

  • Introduction au droit

    Christophe Albiges

    • Larcier
    • 19 August 2014
  • Rédiger en droit : guide de l'étudiant, du chercheur et du praticien Nouv.

    Bien écrire pour convaincre Écriture claire et efficace de textes courants ou scientifiques à contenu juridique grâce à une méthode éprouvée et des conseils pertinents.

    - Conseils à tous : comment améliorer la lisibilité de la phrase longue, passive ou impersonnelle ; comment structurer l'argumentation et introduire termes de liaison, transitions et gradations ; comment éviter pronoms ambigus, faux amis, pléonasmes, tours belges, écriture dite inclusive ; comment maîtriser la double négation, les temps du passé, le bon usage des abréviations et des majuscules, les signes de ponctuation et les règles typographiques.

    - Conseils à l'étudiant, au doctorant et au chercheur : la gestion du travail de fin d'études, de la thèse de doctorat et des articles scientifiques : plan de travail, recherche documentaire, mots-clés, citations, notes infrapaginales, bibliographie, index, annexes, relecture et langue soignée.

    - Conseils au juriste praticien : dix recommandations de contenu et de forme, le courriel (e-mail), les verbes propres, les façons d'éviter les ruptures de construction, l'abus d'adverbes et les emprunts.

  • Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel fournit également une excellente préparation aux concours et examens professionnels.
    En plus des régimes matrimoniaux, il présente les régimes patrimoniaux des couples non mariés, partenaires d'un pacs ou concubins.
    L'ouvrage compte de nombreux encadrés, moments de réflexion juridique et d'approfondissement des notions.
    Un index détaillé facilite les recherches.
    Avec :
    La loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants;
    La loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation ;
    La loi n° 2010-658 du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée ;
    Le décret n° 2009-1591 du 17 décembre 2009 relatif à la procédure devant le juge aux affaires familiales en matière de régimes matrimoniaux et d'indivisions ;
    La loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures.

  • Droit du travail

    Franck Héas

    • Larcier
    • 30 August 2012
  • Droit des obligations

    Marjorie Brusorio Aillaud

    • Larcier
    • 25 August 2011

    La responsabilité civile délictuelle Les quasi-contrats Les contrats Le régime général des obligations Index des notions Index des arrêts Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.
    De nombreux exemples sont fournis.
    Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées.
    Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.
    À jour en juin 2011 avec :
    Le décret du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives) ;
    La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ;
    La loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ;
    La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009.

  • Droit des contrats

    Dimitri Houtcieff

    • Larcier
    • 15 September 2015

    Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.

    Il est à jour de la jurisprudence la plus récente, des derniers textes en vigueur, ainsi que du projet d'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. On y trouvera non seulement des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique, mais également des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats.

    Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.

  • Contentieux fiscal

    Florent Roemer

    • Larcier
    • 20 August 2013

    Cet ouvrage, illustré de nombreux exemples, présente les procédures auxquelles un contribuable peut être confronté en matière fiscale (le contrôle par l'administration, les procédures contentieuses, juridictionnelles ou même amiables).

  • Contentieux administratif

    Olivier Le Bot

    • Larcier
    • 26 August 2014

    Les juridictions administratives rendent plus de 200 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers.
    L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence.
    L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique.
    Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès.

  • Droit de la fonction publique

    Beatrice Thomas-Tual

    • Larcier
    • 3 November 2015

    Titre: Droit de la fonction publique 2015-2016 Theme1: Droit - Droit administratif - Droit de la fonction publique Theme2:
    Résumé: Un ouvrage juridique actualisé, couvrant l'ensemble des fonctions publiques françaises, accessible aux étudiants comme aux professionnels, pour les cours comme pour les préparations aux concours de la fonction publique.

  • L'apprentissage des définitions relevant de la science juridique est une étape indispensable à tout juriste. Afin de comprendre une loi, une décision de justice ou une opinion doctrinale, qui sont des énoncés construits avec des mots, il faut connaître le sens exact de ces mots. C'est l'idée fondatrice de ce lexique : intégrer tous les mots nécessaires à l'étudiant en Droit. Mais pourquoi écrire un énième lexique juridique ?
    Deux raisons le justifient.

    D'abord, ce lexique est original parce qu'il est l'oeuvre de deux auteurs, et pas plus. D'autres lexiques sont des oeuvres composites, rédigées par des juristes prestigieux mais nombreux. Derrière chaque mot, il y a la personnalité de celui qui le définit. Cette personnalité se traduit par une vision du monde et, en particulier, du monde juridique. Ce lexique est né de la confrontation de deux univers, ceux des deux auteurs à l'origine de ces définitions.

    Ensuite, ce lexique est original parce qu'il présente, en plus de définitions aisément mémorisables, une série d'autres indications (étymologies, typologies, observations) pour mieux comprendre le concept juridique défini. En particulier, quand elles existent, des définitions extraites des lois ou de la jurisprudence sont restituées à côté des définitions stricto sensu afin que le lecteur puisse les comparer.

    Simple et clair, ce lexique est un moyen de bien commencer ses études de Droit.

  • Droit des obligations

    Jérôme Julien

    • Larcier
    • 10 September 2012

    Le livre propose une vision globale et synthétique du droit des obligations français et s'adresse aux étudiants qui préparent les concours d'entrée aux centres de formation professionnelle des avocats et à l'Ecole de la magistrature.

  • Droit des sociétés commerciales

    François Duquesne

    • Larcier
    • 26 August 2014

    Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales sont naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé au spécialiste.
    Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales.
    Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire :

    L'existence de la société commerciale Le fonctionnement de la société commerciale Les mutations de la société commerciale

  • Soixante ans après ses débuts, la construction européenne -malgré ses difficultés actuelles (crise de la zone euro, légitimité démocratique encore insuffisante, crédibilité internationale incomplète.)- constitue une réalité juridiquement originale, laquelle peut être appréhendée, sur les plans à la fois théorique et pratique, sous trois aspects différents :
    - L'Union européenne est d'abord un système institutionnel. Grâce à la collaboration fonctionnelle de ses institutions principales incarnant chacune une légitimité différente, elle a en effet donné naissance à un véritable ordre juridique propre, à la fois intégré aux systèmes nationaux et couronnant ceux-ci. Ce droit de l'Union européenne foisonnant affecte de manière croissante la vie des citoyens des 28 états de l'Union.
    - L'Union européenne est ensuite un système matériel, fondé avant tout sur un marché intérieur reposant lui-même sur la liberté de circulation d'une part et la liberté de concurrence d'autre part. Au titre de celles-ci, de nombreux comportements publics comme privés sont surveillés voire interdits par les institutions européennes afin de garantir l'efficacité d'un espace sans frontières internes.
    - L'Union européenne est enfin un système contentieux, qui offre une pluralité de voies de droit permettant de régler les litiges au cours desquels les règles européennes sont invoquées, qu'elles trouvent leur source dans les traités européens comme dans les actes qui en dérivent. Ces recours offrent la possibilité aux acteurs intéressés d'en contester le bienfondé ou, à l'inverse, d'en exiger le respect par les autorités en charge de leur application, devant un juge dont la contribution à l'effectivité du droit européen a été et demeure décisive.

  • Droit des réseaux sociaux

    Florian Ernotte

    • Larcier
    • 7 June 2021

    Les réseaux sociaux ont fait leur apparition au début des années 2000. L'emblématique Facebook est né en 2004 aux Etats-Unis, pour apparaître en Europe à partir de 2008. Depuis, ce sont des milliards d'utilisateurs qui se sont inscrits sur ce réseau, qui a pour vocation de leur permettre de "partager et rester en contact" avec leur entourage.
    D'autres réseaux sociaux tels LinkedIn, Instagram ou TikTok, ont vu le jour depuis lors, et l'utilisation de ceux-ci est devenue généralisée (voire addictive pour certains).

    Au début, les règles juridiques applicables à ces plateformes étaient floues.
    Bon nombre d'abus ont été constatés dans différentes situations, touchant à plusieurs branches du droit (droit au respect à la vie privée, droit social, droit pénal, droit fiscal ...).

    Au fil des années, les plateformes ont affiné leurs règles de fonctionnement , à l'instar des utilisateurs qui ont à leur tour intégré ces règles et ont discipliné leurs comportements.

    Le présent ouvrage, qui s'adresse tant au grand public qu'aux professionnels du droit, a pour objectif d'épingler, notamment à travers la jurisprudence et de nombreux cas concrets, les grands principes juridiques applicables aux plateformes et aux réseaux sociaux.

  • Droit et politique de l'union européenne

    Fabien Terpan

    • Larcier
    • 14 December 2012

    Cet ouvrage répond aux attentes d'étudiants ayant besoin d'un manuel qui aborde à la fois l'évolution, l'organisation, le fonctionnement et les activités de l'Union européenne. L'approche est principalement juridique mais des clefs de compréhension politiques et historiques sont fournies. Pour chaque chapitre, les principaux enjeux sont soulevés et les questions essentielles sont posées, en vue non seulement de décrire mais aussi d'analyser le phénomène original que constitue l'intégration européenne. Outre une réflexion sur l'histoire de l'unification européenne, ce manuel propose d'expliquer les rapports entre les États et l'UE, le processus de constitutionnalisation, le système institutionnel, l'ordre juridique et les mécanismes assurant le respect du droit de l'Union européenne, les politiques internes et externes, ainsi que la nature politique et juridique de l'Union européenne.

  • Successions et liberalites

    Stéphane Piedelièvre

    • Larcier
    • 30 September 2014

    Le droit des successions et des libéralités a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006. L'évolution de la composition des patrimoines, la transformation des structures familiales, la contractualisation croissante du droit de la famille et le souci de respecter plus scrupuleusement la volonté du disposant impliquaient une réforme d'ensemble de cette branche du droit patrimonial de la famille. La philosophie générale de la matière en est sortie transformée.
    La réserve ne présente plus un caractère absolu d'ordre public, puisqu'il sera désormais possible pour un descendant d'y renoncer par avance au profit d'un autre descendant de degré inférieur. À travers la consécration de nouveaux pactes familiaux, le législateur a entendu favoriser l'aspect contractuel dans la transmission des biens.
    L'anticipation successorale est favorisée. De nombreuses règles de notre Code civil avaient beaucoup vieilli et étaient devenues obsolètes. L'acceptation sous bénéficie d'inventaire était peu pratiquée en raison de sa lourdeur. Les règles sur le partage sont simplifiées.
    Avec les années, il est possible de prendre du recul sur cette matière et de constater que malgré la volonté du législateur de rendre la matière plus accessible, il subsiste de nombreuses zones d'incertitudes que le présent ouvrage entend éclaircir.
    L'ouvrage est très utilement complété d'un site, http://www.metiersdudroit.larcier.com, où les étudiants pourront réviser et s'entraîner à la préparation des concours. Le site, accessible aux acquéreurs de l'ouvrage grâce au code d'activation repris en 2e page de couverture, propose des exercices corrigés, des informations diverses et des vidéos.

  • Les regimes matrimoniaux

    Stéphane Piedelièvre

    • Larcier
    • 26 September 2016

    Les régimes matrimoniaux concernent l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les rapports pécuniaires des époux. Ils peuvent être organisés autours de deux idées. On peut chercher à associer les intérêts pécuniaires des époux de manière qu'à l'union des personnes corresponde une union de biens. À l'inverse, on peut estimer que l'union des personnes n'oblige pas à l'association des patrimoines, que chacun doit par conséquent conserver une indépendance pécuniaire. Si les époux ont le choix de leur régime matrimonial, le Code civil les soumet impérativement à un statut de base. Ces relations entre époux ont fait l'objet d'importantes réformes pendant la seconde moitié du XXe siècle. L'ancienne incapacité de la femme mariée a fait place à une égalité entre les époux. L'existence du régime matrimonial est également nécessaire dans l'intérêt des tiers.
    Chaque fois que l'un des époux contracte une obligation, le créancier ne peut pas savoir s'il contracte pour lui seul ou pour le ménage. Cette organisation patrimoniale s'étend peu à peu à d'autres formes de couples et plus précisément à ceux qui ont conclu un PACS.

    Cet ouvrage, qui donne de nombreux exemples pratiques, s'adresse non seulement aux étudiants qui se destinent à la carrière notariale, mais aussi à tous ceux qui s'intéressent au droit des régimes matrimoniaux.

  • Médicament et droit

    Mendoza-Caminade

    • Larcier
    • 29 November 2017

    Porteur d'une croissance importante, le marché des médicaments représente des enjeux considérables au niveau économique, politique et sociale. Aussi, les Etats interviennent-ils selon des degrés et des modalités diverses pour contrôler cette industrie. Souvent envisagé dans le cadre du droit public à la santé, le médicament est ici analysé de manière autonome à la fois du point de vue des règles de droit privé que des règles de droit public qui lui sont directement applicables.
    Il s'agit d'exposer les règles auxquelles sont confrontés les acteurs du secteur pharmaceutique qu'ils soient des laboratoires de recherche, des sociétés pharmaceutiques, des comités d'éthique, ou encore des professionnels de la santé. En adoptant le parcours du médicament, l'étude expose tout d'abord les règles en matière de conception du médicament et de recherche médicale, pour s'intéresser ensuite à la réglementation applicable et à la question du brevet pharmaceutique.
    Il s'agit ensuite de poursuivre le parcours du médicament afin d'envisager sa fabrication, sa mise sur le marché, les modes de distribution et la consommation des médicaments. Des vives tensions existent actuellement sur le sujet du médicament : cet ouvrage permettra d'approfondir les débats et les controverses existants en la matière.

  • « L'art d'être tantôt très audacieux et tantôt très prudent est l'art de réussir » (Napoléon 1er). Cette citation illustre parfaitement le difficile équilibre à trouver pour quiconque se lance dans l'aventure entrepreneuriale de la start-up. Guidés par le désir d'aller vite, l'enthousiasme effréné et l'appétence pour la prise de risques, les startupers négligent bien trop souvent les aspects juridiques. Or, les erreurs stratégiques commises dès le stade de la création et, par la suite, l'absence de management des risques juridiques, peuvent avoir des conséquences graves allant de la paralysie de l'entreprise à la cessation d'activité.
    Si de nombreux ouvrages ont été publiés sur les start-up, le présent livre propose un éclairage original et focalisé sur le droit applicable à ce type d'entreprise. Le droit étant souvent perçu à raison comme complexe par les entrepreneurs, son objectif est de présenter de manière claire, intelligible et synthétique les règles de droit et concepts juridiques afférents aux start-up. Il contient de nombreux exemples et propose une vision transversale et vivante des diverses thématiques en droit des affaires (droit des sociétés, droit des contrats d'affaires, propriété intellectuelle, droit du financement, droit fiscal, etc.). De façon innovante pour un livre juridique, de nombreux témoignages de professionnels (avocats, juristes d'entreprise, Legaltech...) et d'acteurs incontournables de l'écosystème des start-up (BPIfrance, AMF, etc.) permettent au lecteur de bénéficier de conseils avisés. Quelle forme juridique choisir ? Comment protéger efficacement ses créations ? Comment préparer les contrats de la start-up ? Comment s'engager sereinement dans une levée de fonds ? Comment anticiper les risques juridiques et traiter les litiges ?

    Droit des start-up et de l'innovation se présente comme un manuel pédagogique et pratique permettant de répondre aux nombreuses interrogations que se pose chaque entrepreneur. Composé de six parties, chacune étant conçue pour être consultée de manière indépendante, cet ouvrage a pour finalité de fournir au lecteur les clefs permettant :
    - de maîtriser le processus de création d'une start-up sur le plan juridique ;
    - d'appréhender les différents documents de nature contractuelle ;
    - d'être sensibilisé aux différentes branches du droit des affaires ;
    - de savoir se poser les bonnes questions et d'acquérir les réflexes juridiques indispensables ;
    - de prendre conscience des risques juridiques et des conflits potentiels ;
    - de se familiariser avec les univers de la Legaltech et de la Fintech.

    Il s'adresse à un public très large :
    - toute personne désireuse de se lancer dans la création d'une start-up ;
    - aux startupers déjà engagés dans l'entreprenariat ;
    - aux chercheurs en droit, économie, gestion intéressés par les spécificités des PME innovantes ;
    - aux étudiants (Facultés de droit, écoles de commerce, IAE, IEP, IUT, AES...).

  • Le droit d'auteur européen en transition numérique

    Alain Strowel

    • Larcier
    • 10 March 2022

    L'oeuvre en couverture est un fragment du tableau de František Kupka intitulé Madame Kupka parmi les verticales (1910-1911). Un visage féminin peint avec soin s'efface entre des traces abstraites ou surgit des touches magiques d'un piano coloré.

    La quatrième de couverture montre deux portraits sur écran tirés d'une série infinie (Memories of Passersby I) générée par le dispositif développé, un siècle plus tard, par Mario Klingemann, artiste, ou plutôt computer scientist. Ces portraits de femmes et d'hommes sont tirés d'oeuvres classiques mais déformés par l'usage de l'intelligence artificielle.

    La brosse du peintre a été remplacée par la machine et les réseaux neuronaux. Mais une intelligence et une imagination très humaines restent aux commandes, malgré la génération autonome des portraits. L'empreinte des auteurs demeure donc.

    Le droit d'auteur organise le régime de protection et de rémunération des oeuvres de l'esprit humain, il garde sa pertinence même s'il doit encore opérer de profondes mutations face à la transformation numérique.

    Le présent livre relate les origines du droit d'auteur, son devenir face aux nouvelles technologies et pratiques, son avenir à réimaginer en Europe.

  • Manuel de droit de la guerre

    David Cumin

    • Larcier
    • 18 February 2014

    L'originalité de l'ouvrage tient en l'analyse synthétique et pédagogique de l'ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile, dans tous les théâtres (terre, mer, air), aussi bien les auteurs, causes et buts (jus ad bellum), que les acteurs, instruments et modalités (jus in bello), y compris les sanctions à la violation des règles.

    L'ouvrage montre l'existence d'un droit de la guerre, dans ses règles primaires comme secondaires.

    Il existe des titulaires du droit de recourir à la force armée dans les relations internationales : états, Organisations intergouvernementales telle l'ONU, Mouvements de libération nationale, Autorité palestinienne, autres groupes ou entités non étatiques reconnus comme belligérants.

    Il existe des causes ou buts licites de recours à la force armée dans les relations internationales : consentement de l'état territorialement compétent, légitime défense, sécurité collective et autorisation du Conseil de Sécurité des Nations Unies, luttes anticoloniales, postcoloniales et anti-apartheid.
    S'ajoute la revendication d'un droit d'intervention, soit au nom de la protection du droit des peuples ou des droits de l'homme, soit au nom de la lutte contre le « terrorisme » ou la « prolifération » des « armes de destruction massive ».

    Il existe des délégataires du droit d'utiliser la force armée dans les relations internationales : les combattants légaux, c'est-à-dire les militaires (combattants réguliers) mais aussi les combattants irréguliers remplissant les conditions posées par les conventions.

    Il existe des instruments et des modalités licites d'usage de la force armée dans les relations internationales : c'est ce qu'indiquent le droit des armements et le jus in bello dans ses différents théâtres, terre, mer, air. Au droit de la guerre répond le droit de la neutralité. Quant à l'insurrection ou à la guerre civile, elle n'est pas interdite par le droit international. Le conflit armé interne fait l'objet d'une réglementation ratione modi, cependant qu'il pose deux problèmes : celui de la reconnaissance de belligérance ou d'insurrection, celui de l'intervention des états tiers.

    Il existe enfin des sanctions à la violation des règles applicables du droit de la guerre, notamment la mise en oeuvre de la responsabilité réparatrice et punitive.

  • Droit criminel t.1 ; éléments préliminaires

    Roger Bernardini

    • Larcier
    • 6 February 2013

    Le tome I de l'ouvrage "Droit criminel" traite des éléments préliminaires du droit pénal général français.

  • Les matières du droit public, singulièrement le droit administratif, se différencient des autres domaines du droit tant par leur nature, leur vocation, leur construction que leurs acteurs.

    Cet ouvrage n'est ni un manuel, ni un précis, ni un mémento de droit administratif. Sa vocation est de donner aux candidats aux concours administratifs ainsi qu'aux étudiants des facultés de droit des conseils, des repères, des pistes. Elle est surtout de leur fournir des méthodes de travail, illustrées par des sujets de tous les types auxquels ils seront confrontés et accompagnées de rappels généraux de la matière et des définitions des notions essentielles.

    Les conseils de méthode et les questions à choix multiples vous entraîneront à la pratique du raisonnement juridique.

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