le consentement

  • « Depuis tant d'années, je tourne en rond dans ma cage, mes rêves sont peuplés de meurtre et de vengeance. Jusqu'au jour où la solution se présente enfin, là, sous mes yeux, comme une évidence : prendre le chasseur à son propre piège, l'enfermer dans un livre. ».
    Séduite à l'âge de quatorze ans par un célèbre écrivain quinquagénaire, Vanessa Springora dépeint, trois décennies plus tard, l'emprise qui fut exercée sur elle et la trace durable de cette relation tout au long de sa vie de femme. Au-delà de son histoire intime, elle questionne dans ce récit les dérives d'une époque et d'un microcosme littéraire aveuglé par le talent et la notoriété.

  • Le première enquête sur le consentement dans le couple.

  • Dans une société bousculée par des changements de fond aux conséquences durables (des mouvements #metoo et #balancetonporc à la pandémie de covid-19), nombreuses sont les personnes qui craignent ne pas connaître les nouvelles règles du jeu de la séduction. L'autrice porte un regard à la fois attendri et critique sur cet univers pas si impitoyable et donne des pistes concrètes avec 11 outils entièrement détachables pour cheminer ensemble vers une séduction équitable, consentie et enthousiaste.

    Après une licence de journalisme, Fanny Vedreine enchaîne les stages le jour et s'occupe du vestiaire d'un club de Pigalle la nuit. Amoureuse de ce quartier de Paris, elle s'en inspire pour créer le fanzine écoféministe Le String, dédié à la puissance des femmes, au rock et à la sexualité. Elle vit aujourd'hui à Nice où elle se consacre à l'écriture.

    Graphiste dans l'édition depuis 2012, Mélie Giusiano a débuté aux éditions Autrement et travaille depuis à son compte pour l'édition. Parallèlement au graphisme, elle développe aujourd'hui une activité d'illustratrice. Ses dessins mêlent formes vectorielles et textures imprimées en risographie.

  • Consentement.

    En droit, ce mot utilisé pour valider un mariage, un contrat, une opération médicale, sert aussi à juger la qualité des relations intimes : le défaut de consentement est ce qui permet de distinguer un rapport sexuel d'un viol, une caresse d'une agression, les « avances » du harcèlement. Or cette approche renforce l'asymétrie des rapports hommes-femmes en reconnaissant aux premiers un rôle actif de proposition, de demande, voire d'exigence, et aux secondes la seule possibilité de « consentir » ou non. Elle n'interroge qu'à la marge la coercition portée par l'hétéro-normalité, sans voir que l'intériorisation de la domination peut paradoxalement s'exprimer par un « consentement » à la violence.

  • Le consentement : principe d'accompagnement de l'enfant en situation de handicap Nouv.

    À travers l'histoire d'une famille dont un des enfants est en situation de handicap moteur, l'auteure interroge la place des parents, de la famille et des soignants dans l'évolution de tout enfant vers son autonomie. L'auteure s'appuie sur le processus de consentement, processus qu'elle développe en détail, pour éclairer les enjeux éthiques notamment autour de l'adolescence et ouvrir des perspectives nouvelles sur l'accompagnement d'un enfant vers sa vie d'adulte.

    L'écriture alterne entre les moments-clefs de la vie familiale, centrés sur l'enfant qui garde des séquelles motrices d'une naissance difficile, et les conférences d'une médecin spécialiste qui apporte les notions théoriques.
    Cette construction permet un ancrage des éléments abstraits dans la réalité et rend la lecture accessible aussi bien à des professionnels du soin et de l'éducation, qu'à des parents, ou à des personnes intéressées par la bioéthique.

  • Depuis les années 1970, la sexualité serait libérée, égalitaire. En dehors du viol, elle serait largement épanouie et exempte de violences. Mais les récentes affaires Weinstein et autres #meetoo semblent signaler une réalité tout autre. N'en déplaise à celles et ceux qui craignent que ces dénonciations sans précédent cachent de possibles exagérations, ou qui appellent à ne pas « dramatiser », la sexualité quotidienne recèle des ambigüités multiples, des « zones grises ». Les témoignages ne sont-ils pas nombreux de ces personnes qui disent avoir « cédé » plutôt que « consenti » ?
    Dans un tel contexte, le consentement apparaît dès lors comme un impensé central : quand peut-on réellement dire qu'il est présent ? Faut-il ne retenir que sa définition juridique, qui stipule qu'en dehors d'une contrainte explicite, il doit être considéré « libre et éclairé » ? Nos corps seraient-ils donc consentants par défaut ? Consentir voudrait-il dire désirer ? Faut-il évacuer ces questions, au nom d'une « séduction à la française » ? Et tout le monde est-il capable de consentir, ou cela relève- t-il d'un apprentissage social et individuel à la fois ?
    C'est pour répondre à ces questions brûlantes qu'Alexia Boucherie a enquêté, en allant à la rencontre de jeunes adultes. Pour comprendre comment, en pratique, le consentement fonctionne. Comment sa définition juridique et sa transmission médiatique orientent les expériences. Et comment celui-ci s'exerce, aussi, selon les contraintes et les performances de genre. En combinant théories critiques féministes et pragmatisme des interactions quotidiennes, de nouveaux outils et représentations émergent pourtant, qui permettent une meilleure compréhension de nos sexualités, et tracent les contours d'un consentement plus égalitaire.

  • Célèbre pour son campus universitaire et surtout pour son équipe de football - les Grizzly -, l'université de Missoula est secouée par plusieurs affaires de viols commis entre 2010 et 2012 par des étudiants. À partir de ce scandale retentissant, Jon Krakauer brosse le tableau d'une Amérique où le viol est le crime le plus fréquent - même si près de 80% des victimes ne portent jamais plainte. Comment expliquer ce phénomène ? Peut-on dresser un portrait type du violeur ? Quelles sont les répercussions d'un tel traumatisme pour la victime ? Comment la société et la justice réagissent-elles ? C'est à toutes ces questions que Jon Krakauer entend répondre.

  • « Qu'est-ce qui nous rend véritablement heureux » ? C'est autour de cette question que les deux auteurs de ce livre ont voulu nous livrer le fruit de leur expérience. Chaque moment, chaque évènement de la vie est pour eux une occasion pour Dieu de se dire, de se révéler. La question est donc moins d'atteindre quelque chose que l'on n'aurait pas que d'accueillir ce qui se produit déjà et y consentir pour que cela puisse prendre tout son effet. C'est autour de ce mot de « consentement » que s'organise leur propos en 42 petits chapitres, qui peuvent se lire doucement, à petites lampées, comme on déguste un vin délicieux dont on veut garder longtemps la saveur à la bouche.
    Ces 42 variations sur le consentement nous font reparcourir ce qui fait l'existence de tout homme : l'amitié, les fêtes, la joie, l'autre comme un cadeau, mais aussi l'épreuve, l'impuissance, la pauvreté, le tragique de notre condition humaine, la vulnérabilité, la mort, le refus de Dieu. Les auteurs ne cachent pas que ce trésor d'expérience(s) qu'ils viennent partager est souvent le fruit de rencontres, d'intervention d'un autre, rencontré ou croisé dans une lecture, venu féconder et enrichir leur quête. L'expérience des deux auteurs est éclairée par la lecture de nombreux écrivains contemporains, comme Maurice Zundel, Etty Hillesum, Maurice Bellet, Carlo Maria Martini et bien d'autres.
    C'est au total un beau témoignage de foi et de vie qui nous est proposé comme autant d'occasions de s'arrêter et de méditer sur ce qu'il y a accueillir dans nos propres vies. À quoi devrais-je donc m'attendre dans ma propre vie. À quoi suis-je donc invité à consentir ?
    L'ouvrage est préfacé par Jean-Jacques Pérennès, op, spécialiste du dialogue interreligieux et directeur de l'École biblique et archéologique française de Jérusalem.

  • La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du 21e siècle a largement simplifié la procédure de divorce par consentement mutuel en évitant le recours systématiquement au juge. En créant un divorce par consentement mutuel extrajudiciaire, ce texte poursuit un double objectif de simplicité et de sécurité.
    Si les époux parviennent à s'entendre sur le principe ainsi que sur les conséquences du divorce et si les enfants mineurs ne demandent pas à être entendus par le juge, la convention de divorce pourra désormais prendre la forme d'un acte d'avocat sous signature privée déposée au rang des minutes d'un notaire. Afin d'éviter toute pression d'un époux sur l'autre, chacun d'eux devra avoir son propre avocat.
    Cet ouvrage présente de manière synthétique et complète les règles organisant le nouveau divorce par consentement mutuel extrajudiciaire. Il aidera le professionnel comme l'étudiant à visualiser rapidement les spécificités de cette procédure par rapport à celle des autres divorces, qu'il s'agisse du divorce par consentement mutuel judiciaire ou des divorces contentieux.

    - Etudiants en Licence Droit.
    - Avocat et notaire.
    - Toute personne intéressée.

  • Depuis les années 1930, les sociologues du travail se demandent pourquoi les ouvriers ne travaillent pas plus... Michael Burawoy se demande quant à lui pourquoi les ouvriers travaillent aussi dur, et ce qui les fait consentir à leur propre exploitation.
    Pour tenter de répondre à ces questions, il a travaillé près d'une année à la chaîne d'une usine de moteurs de la banlieue de Chicago. Aux antipodes d'une vision patronale de la sociologie du travail, Produire le consentement mêle descriptions ethnographiques et théorie du procès de travail capitaliste. Michael Burawoy y analyse le procès de production comme un jeu dont les travailleurs élaborent eux-mêmes les règles, et montre que cet ensemble de pratiques informelles construisant un espace de travail en partie contrôlé par les ouvriers, loin d'atténuer l'exploitation, la renforce.
    Produire le consentement, qui s'est imposé comme un classique de la sociologie du travail depuis sa parution en 1979, n'avait jamais été traduit en français.

  • Cet ouvrage est le premier tome de la quatrième édition de la formation du contrat, totalement réécrite par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) ; Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), et Yves-Marie Serinet, professeur à l'Université Paris-Sud.

    Il s'adresse aux étudiants de Master, aux universitaires et aux professionnels.
    Il traite du droit commun des contrats civils et commerciaux, en se référant également aux contrats spéciaux et au droit de la consommation, de la concurrence et du travail. Il repose sur une analyse exhaustive de la jurisprudence actuelle et intègre les projets de réforme français et européens - dans l'avant-projet Catala, J. Ghestin a présenté la cause, G. Loiseau et Y.-M. Serinet, avec Yves Lequette, le consentement, et Y.-M. Serinet les restitutions. La traduction par J. Ghestin des trois premiers livres du projet commun de cadre de référence (DCFR) a été préfacée par son animateur, Christian von Bar.
    Dans ce premier tome, l'introduction montre la diversité et la complexité du contrat, créateur de normes juridiques par la volonté des parties, et son intégration, fondement de sa force obligatoire, dans les systèmes juridiques français et européens, caractérisés par la coexistence des contrôles de légalité, de constitutionnalité et de conventionnalité, coiffés, sans hiérarchie évidente, par la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel, la CJUE et la Cour de Strasbourg. Elle présente la conciliation essentielle des principes directeurs de liberté, d'utilité et de justice contractuelle, entre eux et au regard d'un ordre public renouvelé et des droits de l'homme en plein essor. Une première partie traite du consentement : accord des volontés (processus de formation, formes et aptitude à consentir) et protection du consentement (vices et obligation précontractuelle d'information).
    Dans le second tome, une deuxième partie traitera de l'objet (réalité, licéité et valeur) et de la cause, et une troisième des nullités.

  • Trois organisations britanniques de la société civile ont établi, avec des représentants autochtones, un consortium pour le développement d'un projet visant à rendre effectif, dans l'industrie minière, le consentement préalable, libre et informé (FPIC en anglais, CPLI en français). Le présent rapport doit servir de base pour le dialogue. Il comprend à la fois des éléments de droits, le point de vue des autochtones, des études de cas aux Philippes, Canada, Panama et identifie les prinicpaux enjeux et perspectives.

  • Que ce soit dans les débats philosophiques ou politiques, le consentement est envisagé en tant qu'attribut essentiel de la personne humaine.
    De ce fait, le consentement de la personne morale se trouve ignoré puisqu'il ne renvoie à aucune subjectivité mais uniquement à la pure abstraction que constitue cette construction juridique très originale qu'est la personnalité morale. Et lorsque le juriste cherche néanmoins à rendre compte de ce consentement si spécifique, il a le plus souvent recours à la théorie de la représentation. La personne morale consentirait ainsi exclusivement par l'intermédiaire de ses organes représentants, l'existence et l'intégrité de son consentement s'appréciant intégralement en la personne de ces derniers. Marqué par le biais anthropomorphique qui affectait les théories classiques de la personnalité morale, ce raisonnement ne permet pas de saisir le consentement de la personne morale dans toute sa complexité.
    Loin d'être réductible à un seul acte de représentation, le consentement de la personne morale est un processus non seulement organique, en ce sens qu'il fait intervenir des organes sociaux, mais également organisé par des règles d'origine légale et/ou statutaire. Dans ce processus, qui part de l'émergence de la volonté sociale et s'achève avec l'extériorisation de cette volonté, la prise de décision précède et conditionne toujours l'acte de représentation. Le consentement de la personne morale requiert donc que lui soit appliquée une approche juridique originale, une approche précisément adaptée à la personnalité morale.

  • « Vous souvenez-vous ? Une chambre sans attrait au second étage d'un vieux manoir transformé en hôtel. Poutres apparentes, murs blancs. Reproduction d'un petit port de pêche breton entre deux appliques dorées, et dessous une table-bureau chargée des reliefs momifiés d'un dîner sommaire. Une bouteille vide de Volnay, un grand Bourgogne. Une valise, un sac éventré exhibant son désordre dans un angle de la pièce. Des papiers chiffonnés, vos bijoux déposés dans le cendrier de verre, avec nos montres.. »

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  • Paradoxalement, le féminisme le plus radical coexiste aujourd'hui, en europe et aux etats-unis, avec les comportements féminins les plus conformistes. partout, la passion de l'égalité se heurte au désir de se marier et d'avoir des enfants. mais faut-il opposer systématiquement la féministe militante et la mère de famille aimante ? ce sont souvent les mêmes femmes qui se trouvent tiraillées entre exigence de justice et aspiration au bonheur.

    La position de la femme et de l'amour dans la société est loin d'être fermement établie. elle nous importe pourtant au plus haut point, car c'est d'elle que dépend l'harmonie de la cité.

    S'appuyant sur la pensée rousseauiste, claude habib aborde tour à tour des thèmes aussi variés que la pudeur, la faiblesse, le sado-masochisme, le viol, l'engagement, l'adultère, le féminisme ou les lois du marché amoureux, et nous persuade, avec les partis pris audacieux et le style plein de verve qui sont les siens, que différence des sexes n'est pas synonyme d'inégalité.

    Face à la guerre des sexes, il était urgent de repenser l'entente amoureuse.


    Spécialiste de rousseau, romancière, claude habib enseigne la littérature française à l'université lille iii. elle est notamment l'auteur de la pudeur : la réserve et le trouble, autrement, 1992, pensées sur la prostitution, belin, 1994, et préfère l'impair (fiction), viviane hamy, 1996.

  • La science juridique tend à s'immiscer davantage dans la pratique des interventions médicales sur l'être humain. La loi autorise de tels actes en les entourant de conditions particulières pour les cantonner dans un périmètre majoritairement sécurisé par le droit pénal. Notamment, le législateur impose le recueil de la volonté du principal intéressé. A l'occasion de cet ouvrage, l'auteur a été amené à formuler diverses propositions afin de mieux concrétiser la cohérence du droit pénal de la vie humaine que révèle l'étude de cette notion de consentement.

  • Le consentement a cessé d'être un concept unique, les acteurs juridiques préférant en effet recourir à des régimes spéciaux lorsqu'il s'agit de déterminer l'inclusion ou non de conditions générales dans un contrat. Cette approche peut fournir des solutions apparemment adaptées à d'indéniables besoins pratiques, mais elle est contestable d'un point de vue méthodologique, contribuant à une multiplication de concepts et au morcellement du droit. Il s'agit, dans la mesure du possible, de préférer à la vision dualiste actuelle une conception unitaire du consentement.

    Il apparait qu'un pareil résultat peut être atteint grâce au recours au concept de déclaration de volonté, création classique de la doctrine allemande. En effet, oublier de préciser que l'on entend intégrer des conditions générales dans un contrat constitue une divergence entre volonté et déclaration. La même conclusion s'impose lorsqu'une personne signe un contrat comportant une clause de renvoi vers les conditions générales de l'autre partie, tout en pensant conclure un contrat sans clauses additionnelles. Enfin, deux contractants communiquant chacun à l'autre des conditions générales aux stipulations contradictoires émettent deux déclarations de volonté, saines prises séparément, mais (partiellement) divergentes l'une de l'autre. Quelles conclusions peut-on tirer de ces observations pour la question de la conclusion du contrat et de la détermination de son contenu ? Quelles qu'elles soient, il est évident qu'elles ne peuvent être émises au seul vu de la situation particulière de l'inclusion de conditions générales, mais qu'elles doivent s'inscrire dans le cadre d'un mécanisme général du consentement, en considération des rôles respectifs des volontés et des déclarations des contractants qui constituent ainsi la clef de voûte de la conception unitaire recherchée.

    Soutien financier de l'Université Franco-Allemande

  • Le consentement, sa nature, son sens, sa légitimité sont au coeur du débat qui anime la société sur le rôle que peuvent jouer les patients, non seulement lorsqu'ils doivent recevoir des soins, mais aussi lorsqu'on leur propose des actions de prévention ou lorsqu'ils participent à des recherches biomédicales. Cet ouvrage traite de manière originale et novatrice de la question de la relation médecin-patient et des rapports entre médecine et société. A travers différentes facettes historiques, juridiques, sociales et médicales, le lecteur découvre les concepts en jeu et leurs limites.

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  • " Consentez-vous à prendre ce traitement ? " La question du consentement est devenue la question cardinale de toute démarche médicale, tant pour les soins que pour la recherche.
    Le patient doit signer un consentement avant tout examen clinique, toute intervention chirurgicale, tout test génétique... pour lequel il doit être informé, de manière loyale et éclairée, des risques qu'il encourt. Qu'est-ce que consentir ? Qu'est-ce que le consentement engage et garantit? Comment la relation du médecin au patient est-elle devenue un contrat civil particulier, le contrat de soins ? Le consentement constitue-t-il un droit nouveau du patient ou procède-t-il en fait d'une imposture ? Ce concept, point de rencontre d'une règle juridique et d'une règle éthique, soulève de nombreux enjeux : il requiert une confrontation transdisciplinaire, qui réunit philosophes, juristes, médecins, chercheurs en sciences humaines et sociales, et psychanalystes.
    L'ouvrage pose la question de la place du sujet dans la sphère sociale et médicale. Il croise différents regards sur l'expérience du consentement, de la définition philosophique du concept à ses pratiques juridiques, médicales, psychiatriques et psychanalytiques. Une réflexion riche sur un principe qui tient une place prépondérante, au quotidien, dans notre société.

  • Le consentement meurtrier

    Marc Crépon

    • Cerf
    • 5 January 2012

    Le Consentement meurtrier interroge au plus profond les racines de la violence.
    Celle-ci ne se résume pas à son exercice dans certains cas extrêmes : meurtres ou guerres. Elle a pour origine ce qui en chacun de nous déjà commence à pervertir le lien nécessaire entre l'éthique et les intérêts qui commandent toute action, personnelle ou plus généralement politique. Ainsi sommes-nous conduits à transiger en permanence avec le type de responsabilité qu'appellent pourtant de partout le secours, le soin et l'attention exigés par la vulnérabilité et la mortalité d'autrui.
    Pour autant, un tel consentement n'est pas une fatalité, et ce livre explore aussi quelques-unes des voies qui permettent de s'en dégager : la révolte, la bonté, la critique et la honte. Sa méthode opte pour une démarche rarement explorée : soutenir la réflexion philosophique de sources littéraires (Camus, Zweig, Grossman, Kraus, Ôé) qui nous font pénétrer le surgissement d'un tel consentement plus finement que ne le feraient une théorie et ses concepts.

  • Aujourd'hui, le soin tend souvent à être identifié à un simple geste ou acte technique que le soignant peut réaliser au profit de la personne soignée. Une telle vision tend à opposer le care et le cure et à négliger la dimension majeure de la relation de soin qu'est la possibilité d'humanisation de ce partenariat comme des pratiques. Cet ouvrage vise à montrer que le soin est une éthique en soi, à l'heure où il est surtout question de l'éthique du soin - ce qui laisserait penser que le soin pourrait ne pas être éthique...
    En ce sens, l'auteur interpelle les soignants comme les patients pour les pousser à entrer toujours plus dans une dialectique humanisante et une démarche éthique commune. Il s'appuie sur sa longue pratique de neuropédiatre et de parcours philosophique pour livrer ses réflexions, en particulier sur les notions de consentement ou de refus de soins ainsi que celle d'obstination déraisonnable, aux enjeux éthiques particulièrement prégnants.
    Les nombreuses situations cliniques parsemées dans le livre, entremêlées à des réflexions philosophiques, permettront aux professionnels de prendre du recul sur leur pratique. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des soignants, qu'ils soient issus du champ médical, paramédical ou social, aux décideurs du secteur de la santé, comme aux juristes afin d'oeuvrer à la réflexion sur le soin conçu comme une posture de respect constant de l'être humain souffrant.

  • La pénalisation est depuis longtemps la réponse privilégiée à la singulière augmentation des tromperies, abus de faiblesse, violences ou encore refus du consentement d'autrui à un contrat.
    Si son ampleur impressionne, cette pénalisation connaît certains travers. Les incriminations sont mal rédigées et leur construction se révèle rapidement incohérente. Mais par dessus-tout, le droit pénal paraît dans bien des cas dévoyé. Même lorsqu'elle n'est utilisée qu'à titre d'auxiliaire de disciplines ou réglementations externes, la sanction pénale répond à certaines finalités propres, au regard desquelles elle doit apparaître nécessaire et proportionnée.
    Ce dévoiement doit se résoudre par une certaine dépénalisation des atteintes au consentement contractuel. Pour que celle-ci n'entraîne pas une baisse de la protection des contractants, il convient de rechercher des substituts crédibles à la sanction pénale, par conséquent efficaces et adaptés au contentieux des atteintes au consentement contractuel. Il importe également que ces substituts offrent des mesures originales, sous peine de n'opérer qu'une dépénalisation purement symbolique. Cela doit conduire à écarter les sanctions administratives, au profit de la voie civile. Cette dernière doit toutefois être renforcée pour pallier les insuffisances que le droit civil présente actuellement dans la prévention et la sanction des atteintes au consentement contractuel.

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