• La France serait le seul des grands pays d'Europe à avoir un taux de chômage élevé, une croissance faible et une dette abyssale. Nous serions les seuls à avoir conservé un Code du travail lourd et rigide, un modèle social affreusement coûteux, et à ne pas encore avoir mené les réformes permettant de nous adapter à la mondialisation et à la révolution technologique.
    Ce discours est radicalement faux. Il masque les vraies raisons de nos difficultés : les dysfonctionnements du capitalisme financier et les mauvaises décisions de politique économique. Incapables de se confronter à cette réalité, les pays européens ont imposé depuis deux décennies des mesures d'austérité qui ont aggravé les inégalités de manière inacceptable et accru la vulnérabilité de tous les systèmes. La crise sanitaire de 2020, en engendrant un choc économique d'une extrême violence, a révélé et exacerbé les disparités internes à notre société.
    Un autre projet est possible. Conjuguant trois disciplines - économie, droit, sociologie - et mobilisant les études les plus récentes, ce livre réfute les explications simplistes, propose un diagnostic puissant et dessine une autre voie qu'il est urgent d'emprunter.
    Édition augmentée d'une préface inédite.

  • Droit du travail

    Pascal Lokiec

    Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions du droit du travail et permet au lecteur, non seulement de connaître, dans son dernier état, le contenu du droit du travail, mais aussi de s'ouvrir aux réflexions autour de la matière. Par exemple, le statut des travailleurs du numérique, les questions de vie personnelle et de protection des données, les évolutions du syndicalisme et plus largement de la représentation du personnel. Lorsque cela a paru utile à l'auteur, des éléments de droit comparé sont inclus dans l'ouvrage.

  • Ce livre est un plaidoyer en faveur du droit du travail. Sans nier ni son coût ni sa complexité, il montre que la subordination est aujourd'hui encore au coeur des relations de travail et qu'il importe, dans l'intérêt de tous, qu'elle soit encadrée. Il décrypte les multiples stratégies des entreprises pour contourner les contraintes du droit et souligne que celles-ci sont souvent contrées avec succès par le recours croissant du juge aux droits fondamentaux.

    Car la santé et la qualité du travail sont loin de s'opposer à la productivité de l'entreprise. Et de cela le droit du travail est bien le garant.

  • Le droit du travail est devenu par son importance pratique et la place qui lui est aujourd'hui reconnue tant dans les amphithéâtres des universités que dans les grands débats de société (trente-cinq heures, licenciement, emploi...), un thème majeur du droit. Il présente pour spécificité de posséder une dimension à la fois individuelle (le rapport de travail) et collective (les relations professionnelles). Cette double dimension, plus développée encore aujourd'hui qu'à l'époque où le " Thémis " avait pour auteurs J. Rivero et J. Savatier, justifie que soient rédigés deux tomes distincts. Chacun d'entre eux entend présenter l'état du droit de manière à la fois pédagogique et complète, et proposer au lecteur une analyse synthétique de l'essentiel des questions qui agitent aujourd'hui les spécialistes de la matière.
    Pascal Lokiec, professeur de droit à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, enseigne la plupart des matières de droit du travail. Il est directeur du Master des droits de l'Europe (Université Paris Ouest Nanterre La Défense).

  • Le droit du travail est devenu par son importance pratique et la place qui lui est aujourd'hui reconnue tant dans les amphithéâtres des universités que dans les grands débats de société (trente-cinq heures, licenciement, emploi...), un thème majeur du droit. Il présente pour spécificité de posséder une dimension à la fois individuelle (le rapport de travail) et collective (les relations professionnelles). Cette double dimension, plus développée encore aujourd'hui qu'à l'époque où le " Thémis " avait pour auteurs J. Rivero et J. Savatier, justifie que soient rédigés deux tomes distincts. Chacun d'entre eux entend présenter l'état du droit de manière à la fois pédagogique et complète, et proposer au lecteur une analyse synthétique de l'essentiel des questions qui agitent aujourd'hui les spécialistes de la matière.
    Pascal Lokiec, professeur de droit à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, enseigne la plupart des matières de droit du travail. Il est directeur du Master des droits de l'Europe (Université Paris Ouest Nanterre La Défense).

  • Le droit privé des rapports contractuels s'est construit en 1804 sur une fiction, celle de deux contractants libres et égaux. Cette fiction n'a depuis cessé d'être mise en cause, en raison de l'introduction d'un élément antinomique à la logique de contrat : le pouvoir. Faculté d'imposer sa volonté à autrui, le pouvoir entre en effet en tension avec le contrat, qui s'analyse en un accord de volonté. La reconnaissance du pouvoir dans les rapports contractuels ne pouvait, dès lors, que perturber le droit privé des rapports contractuels et paraît expliquer une partie de ses transformations, de la découverte des obligations contractuelles implicites aux évolutions de l'abus de droit en passant par l'essor de la bonne foi ou l'émergence de l'idée de proprotionnalité.

    Les tensions entre le contrat et le pouvoir s'expriment traditionnellement au sein même du droit des contrats, ce dernier subissant les assauts d'une logique de pouvoir qui lui est étrangère. Celle-ci est généralement traduite à travers un objectif de « protection de la partie faible ». Une tout autre perspective émerge aujourd'hui, qui a le mérite d'écarter les prétentions du droit des contrats à protéger la partie faible. Elle vise à saisir le pouvoir au moyen d'un régime qui lui est propre, auquel peuvent être rattachés des mécanismes tels que la proportionnalité, le détournement de pouvoir ou la motivation. S'affirme ainsi un droit du pouvoir strictement irréductible au droit du contrat.

    Le régime juridique du pouvoir, qui traverse aujourd'hui tout un pan du droit privé, mérite toute l'attention, non seulement parce qu'il offre un contrôle plus efficace du pouvoir que celui qui résulte des mécanismes contractuels, mais encore parce qu'il permet de décharger le droit des contrats d'une fonction qui n'est pas la sienne...

    Subventions de l'IREP et de l'École doctorale des sciences juridiques et politiques de l'Université Paris X.

    Prix de l'Association française de droit du travail

  • Le droit de la représentation du personnel occupe aujourd'hui une place essentielle dans les relations collectives de travail.
    Cette place est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, au renforcement de la démocratie sociale, avec un rôle sans cesse plus important conféré aux représentants du personnel, à une attention croissante portée aux questions de santé et de sécurité dans l'entreprise ainsi qu'à de nouvelles conceptions de la communauté de travail.
    En bouleversant l'organisation de la représentation du personnel, les ordonnances du 22 septembre 2017 ont pris en considération ces nouveaux rôles et affiché comme objectif de favoriser le dialogue social dans l'entreprise avec un comité social et économique unique, polyvalent et mieux formé. Même si, pour certains, la disparition du CHSCT engendre des interrogations sur l'organisation future des politiques de prévention en entreprise.
    Cet ouvrage, né de la refonte complète du Guide des élections professionnelles et du Guide du CHSCT vise à rendre compte de ces différentes problématiques. Mais, avant tout, il a pour vocation de décrypter et d'analyser de manière très concrète le nouveau droit de la représentation du personnel en s'appuyant sur les textes anciens et nouveaux, sur la jurisprudence et sur la pratique. C'est ainsi qu'il explique les conditions de mise en place -y compris pendant la période transitoire prévue par les ordonnances- d'organisation et de fonctionnement du conseil économique et social ; il explicite les conditions de la représentativité syndicale et de la désignation des représentants syndicaux. Il décrit également le statut protecteur des représentants du personnel et traite de la gestion des contentieux. Il est à jour des décrets pris en application des ordonnances du 22 septembre 2017.
    L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales,représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants.

  • La France serait le seul des grands pays d'Europe à avoir un taux de chômage élevé, une croissance faible et une dette abyssale. Nous serions les seuls à avoir conservé un Code du travail lourd et rigide, un modèle social affreusement coûteux, et à ne pas encore avoir mené les réformes permettant de nous adapter à la fois à la mondialisation et à la révolution technologique.
    Cette vision est radicalement fausse. Incapables de gérer correctement les dysfonctionnements du capitalisme financier, les pays européens ont imposé des mesures d'austérité qui ont aggravé les inégalités de manière inacceptable et accru la vulnérabilité de tous les systèmes. Malgré les coups de trompette macroniens annonçant l'entrée dans un Nouveau Monde, ce sont en réalité les mêmes politiques qui sont aujourd'hui poursuivies. Il nous faut rompre avec elles. Un autre projet est possible. Il est urgent de le mettre en oeuvre.
    Conjuguant trois disciplines - économie, droit, sociologie - et mobilisant les études les plus récentes, ce livre réfute les explications simplistes, propose un diagnostic puissant et dessine une autre voie.

  • Droit de la négociation collective (édition 2020/2021) Nouv.

    La négociation collective est aujourd´hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l´essentiel des règles applicables dans l´entreprise afin de leur permettre de les adapter. Il en est résulté, notamment depuis l´entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l´ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l´ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender. C´est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire. Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d´extension et d´élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l´entreprise. Un certain nombre d´accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l´instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration.
    Le contentieux de la validité, de l´interprétation et de la mise en oeuvre de l´accord est également décrit. Dans le prolongement de l´ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d´éléments solides de compréhension.

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