• Droit constitutionnel

    Marie-Anne Cohendet

    Cet ouvrage présente de manière très claire le programme de droit constitutionnel pour les étudiants en droit et en sciences politiques. Il est aussi utile à tout citoyen.
    Le droit constitutionnel a été façonné au cours du temps, à travers les expériences de nombreux pays, le plus souvent pour perfectionner la démocratie. L'étude de ses principesfondamentaux, de l'histoire et du droit comparé permet donc de mieux comprendre les institutions actuelles de la Ve République, leurs forces et leurs faiblesses, ainsi que les propositions de réformes les plus récentes.
    Ce livre vise à décrire et expliquer la réalité des faits.Les citoyens adoptent des règles constitutionnelles pour garantir leurs droits et limiter les pouvoirs des gouvernants, afin d'éviter qu'ils deviennent des tyrans. Cependant beaucoup de facteurs, juridiques ou non, exercent une influence sur l'interprétation de ces règles, parfois foulées aux pieds.
    Il s'agit donc de les étudier pour comprendre le contenu et le fonctionnement des règles de droit, pour expliquer pourquoi et comment la volonté du peuple est respectée ou non.
    Ce cours a été forgé durant un quart de siècle d'enseignements, avec la contribution de milliers d'étudiants, dont les questions et les regards intéressés, critiques ou passionnés ont aidé à clarifier, préciser et synthétiser l'étude d'une vaste matière.
    Le cours donné à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est ici accompagné de conseils de méthode et d'exemples pour tous les types de sujets d'exercice de TD et d'examen : dissertation, commentaire et cas pratique. Ils sont assortis de corrigés, de plans et de copies rédigés par des étudiants. Une bonne méthode est en effet indispensable pour réussir les examens.

  • Le manque de méthode est une des causes principales d'échec aux examens ou aux concours administratifs. Ces parcours bloqués sont d'autant plus regrettables qu'ils sanctionnent souvent des étudiants assidus et travailleurs qui, faute de méthodologie, n'ont su profiter de leurs efforts.
    Avoir une bonne méthode, c'est d'abord faire un travail de fond : comprendre l'objectif de ses études, les relations humaines ; acquérir des techniques de recherche, de raisonnement, de mémorisation ; découvrir différentes conceptions du droit, savoir maîtriser le temps, le matériel, son cursus...
    C'est ensuite apprendre à construire une réflexion percutante, autour d'un plan, pour traiter chaque type de sujet : dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique ; et maîtriser tous les exercices : écrit, oral, mémoire ou thèse.
    /> Les étudiants trouveront ici à la fois des explications détaillées et de nombreux exemples de sujets et de corrigés proposés par différents professeurs en introduction au droit, droit constitutionnel, droit administratif, libertés fondamentales et théorie du droit.

  • Ce livre propose une approche claire et critique du droit constitutionnel. Le programme classique de droit constitutionnel en première année est abordé avec un regard assez novateur qui recherche avant tout la réalité des faits et la simplicité. L'étude du contenu et du fonctionnement des normes constitutionnelles prend en compte l'analyse des règles contenues dans les Constitutions et les différents facteurs, juridiques ou non, qui exercent une influence sur l'interprétation de ces règles. Ainsi l'histoire, les idées politiques, le contexte politique et économique, la personnalité et la stratégie des acteurs notamment influencent l'application des règles constitutionnelles. L'étude de la combinaison entre ces éléments peut paraître complexe au départ, mais elle apporte une lumière sur la réalité qui permet ensuite de mieux comprendre les faits. La prise en compte de ces éléments pour comprendre le droit constitutionnel n'est pas nouvelle, en revanche l'analyse de ces éléments en termes de système se révèle plus originale.
    Ce cours a été forgé progressivement durant un quart de siècle d'enseignement avec la contribution de milliers d'étudiants de droit et de sciences politiques dont les questions et les regards intéressés, inquiets, surpris, curieux, critiques ou passionnés ont aidé à clarifier, préciser et synthétiser une très vaste matière.
    Le cours délivré à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne est ici accompagné de thèmes de réflexion de TD et de sujets d'exercices et d'examen et d'un certain nombre de corrigés et de très bonnes copies d'étudiants.

  • Surpuissant et incontrôlable.
    Telles sont les deux caractéristiques majeures du président de la Ve République. Il répète à l'envi qu'il est responsable de tout, alors qu'il est quasiment irresponsable. Voilà en fait le chef de l'exécutif le plus puissant et le plus incontrôlable de l'Union européenne. Il cumule les pouvoirs de fait du Premier ministre anglais et l'irresponsabilité de la Reine d'Angleterre. Et pourtant, la Constitution de la Ve République prévoit que c'est le Premier ministre qui dirige le gouvernement, et que c'est le gouvernement, qui détermine et conduit la politique de la nation, justement parce qu'il est responsable, c'est-à-dire contrôlable et révocable par les députés.
    Le président, lui, est un arbitre. Il est incontrôlable et ne saurait donc exercer de pouvoirs importants. Mais ces règles ne sont guère respectées que durant les cohabitations. Les expériences de l'histoire et des autres pays permettent de mieux comprendre les causes, les conséquences et les remèdes du déséquilibre des pouvoirs qui s'impose le plus souvent.

  • Les ouvrages de la collection focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas.
    Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. ils illustrent en vérité un concept nouveau. après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions: définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc.
    En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions. l'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

  • Les difficultés rencontrées par les étudiants pour acquérir une méthode sont une des causes principales d'échec aux examens ou aux concours administratifs.
    Ces parcours bloqués sont d'autant plus regrettables qu'ils sanctionnent souvent des étudiants assidus et travailleurs qui, faute de méthodologie, n'ont su profiter de leurs efforts. avoir une bonne méthode, c'est d'abord faire un travail de fond : comprendre l'objectif de ses études, les relations humaines ; acquérir des techniques de recherche, de raisonnement, de mémorisation découvrir différentes conceptions du droit, savoir gérer le temps, le matériel, son cursus.
    C'est ensuite apprendre à construire une réflexion percutante, généralement autour d'un plan, pour traiter chaque type de sujet: dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique; et maîtriser tous les exercices : écrit, oral, mémoire ou thèse. sur ces différents points, les auteurs se sont efforcés de fournir des explications et des exemples utiles depuis la première année jusqu'au doctorat, dans toutes les matières de droit public : droit constitutionnel, administratif, européen, libertés publiques.

  • Les ouvrages de la collection focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas.
    Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. ils illustrent en vérité un concept nouveau. après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions: définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc.
    En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions. l'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé enfin d'ouvrage. destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées, souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

  • Cet ouvrage traite du droit constitutionnel tel qu'il est enseigné en première année de droit ou d'Instituts d'Études politiques : théorie générale du droit constitutionnel, droit comparé, histoire du droit constitutionnel, droit constitutionnel de la Ve République. L'approche par notions, complétée par un index très détaillé, permet aux étudiants comme aux citoyens et aux responsables politiques d'accéder très rapidement et de manière à la fois synthétique et assez approfondie à toutes les notions fondamentales de la matière. Cette 5e édition permet d'étudier la mise en place de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et l'articulation du droit constitutionnel avec le droit de l'UE et celui de la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH).

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  • Sciences et droits de l'Homme forment un vieux couple intrigant. Il est certes possible de suivre le fil de leur épanouissement propre, comme s'il s'agissait de deux personnalités autonomes, mais c'est dans l'intimité de leur rencontre que se noue l'essentiel. La difficulté est alors de comprendre sans simplifier : le combat entre le bien et le mal, le mythe du progrès ininterrompu, la croyance aveugle dans les promesses de l'avenir sont postures plus que réflexions.

    Issues d'un colloque organisé conjointement par l'UMR de droit comparé de Paris I et le réseau Droit, sciences et Techniques, les contributions réunies dans le présent volume entendent renouveler, sous un angle juridique, la pensée des interactions entre sciences et droits de l'Homme à partir de trois principaux domaines : le numérique, l'environnement, la recherche biomédicale. Les enjeux sont multiples et consistants. Qu'il s'agisse de la transformation et de la reproduction de l'espèce humaine, de sa survie au sein d'un environnement qu'il contribue désormais à façonner, ou encore des liens sociaux et contrôles permis par les technologies du numérique, les sujets gagnent en profondeur et en acuité. Ils suscitent des inquiétudes légitimes et stimulent l'imagination des scientifiques et juristes, y compris comme citoyens. L'effort pour penser les liens entre sciences et droits de l'Homme n'est pas affaire de spécialistes et retient l'attention de tous ceux sensibles à la marche du monde dans lequel nous vivons, dans le contexte de ce début de XXIème siècle déjà entamé.

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