RB Edition

  • La blockchain apparaît à bien des égards insaisissable. Que ce soit par la technologie complexe qu'elle met en oeuvre (partage de données pair à pair, cryptographie, algorithmes sophistiqués) ou par les difficultés éprouvées à la faire entrer dans les catégories juridiques classiques ; elle semble échapper à tout cadre. À cela s'ajoutent la difficulté à identifier un « responsable » et une certaine irrévérence à l'égard des régulateurs ou les frontières géographiques. Pourtant, elle est aujourd'hui une réalité bien vivante qu'il s'agit d'appréhender car elle ne peut rester en dehors du droit. C'est l'objet de cet ouvrage qui, au-delà des dimensions juridique et réglementaire de l'écosystème blockchain, en envisage les applications - tant en France qu'à l'international - dans un secteur où elles foisonnent : la finance.

  • Extrait
    INTRODUCTION
    Au commencement étaient le charbon et l’acier
    La banque et son environnement dans la zone euro peuvent être mieux compris en se rappelant l’origine de l’Union économique etmonétaire (UEM).
    L’idée d’un marché commun est née d’un traité signé à Paris le 18 avril 1951 pour organiser, dans un climat de coopération, une union douanière autour du charbon et de l’acier. Les deux grandes guerres qui ont éclaté à quelques années d’intervalle, dans le prolongement de la révolution industrielle, ont montré qu’en l’absence d’un marché commun assis sur des règles de coopération économique et commerciale, les intérêts des États se muent en des velléités d’hégémonie débouchant sur des conflits.
    La Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) était fondée sur le principe de la suppression des tarifs douaniers, entre les pays signataires et l’établissement d’un tarif extérieur commun avec le reste du monde. Elle est renforcée par le traité de Rome signé le 25mars 1957 et qui a donné naissance à la Communauté économique européenne (CEE), le « marché commun ».
    Dans le cadre de la CEE, le principe de l’union douanière est étendu à tous les produits,mais les Étatsmembres se sont rendus à l’évidence que l’intégration économique qu’ambitionne le marché commun ne pouvait se réaliser si chacun gérait sa propre monnaie. C’est ainsi qu’est créé, en mars 1979, le Systèmemonétaire européen (SME) avec pour objectifs d’établir une zone de stabilité des changes en Europe et de coordonner les politiques monétaires des pays participants.
    Le marché commun franchit une étape décisive en 1986 avec l’Acte unique européen (AUE) qui établit la libre circulation des biens, des services, des capitaux et des personnes. On peut mesurer ainsi le chemin parcouru depuis le charbon et l’acier.
    Ce chemin aboutit, le 7 février 1992, à la signature du traité de Maastricht instituant l’Union économique et monétaire (UEM), fondée sur le marché commun mais aussi sur une monnaie unique et sur une harmonisation des politiques économiques des États membres. Ce traité est majeur dans la construction européenne mais les referendums qui l’ont suivi ont fait apparaître au sein de l’UEM deux groupes de pays : ceux qui ne s’estimaient pas encore prêts à aller plus loin que la convergence économique et ceux qui étaient disposés à aller vers une intégration renforcée en matière monétaire.
    La zone euro correspond à cette dernière composante de l’UEM; son principal défi est de consolider la coopération monétaire à travers une stabilité économique et financière, dans la perspective de l’achèvement de l’UEM. On devine alors la place centrale du système financier dans les stratégies et les actions des autorités de la zone. On mesure surtout celle des établissements de crédit, qui sont des acteurs essentiels du marché des capitaux et dont le rôle dans l’économie peut, plus ou moins, faciliter les échanges et contribuer au bien-être des populations. Ce rôle dans son versant moins lumineux a été rappelé à l’opinion publique dans les récentes années, au plus fort de la crise des dettes souveraines. Le modèle de banque universelle dominant et le financement bancaire prépondérant, qui singularisent l’économie de la zone euro, ont largement favorisé la démocratisation des dégâts et du débat, laissant au passage une image peu glorieuse des banques. Des critiques sont formulées avec, pour dénominateur commun, une perception déformée de la banque, de son rôle et de son environnement.
    Alors les banques sont-elles au-dessus des lois et jouent-elles avec notre argent ? Au-delà de cette question qui pourrait servir de thème au Forum social, quel est le rôle des banques dans la construction de l’union économique et monétaire ? Que font les banques dans la zone euro, dans quel cadre exercent-elles leurs activités ? À quelles obligations sont-elles tenues ? Comment ont évolué ce cadre et ces obligations dans la période récente ? Telles sont les questions auxquelles ce livre propose des réponses.



  • TABLE DES MATIÈRES
    Préface de Claude Cagnoncle
    Président de Crédimpex France
    Introduction
    PARTIE 1
    Origines et principes du Trade Finance
        Chapitre 1
        L’environnement du Trade Finance
        1. Une activité historiquement au coeur du commerce international
        2. À quels besoins répond le Trade Finance ?
        3. Motivations et approche des banques dans ce métier
        Chapitre 2
        Trade Finance et la chaîne documentaire
        1. De la supply chain physique à la chaîne documentaire
        2. Les documents de transport
        3. Les documents commerciaux
        4. Les documents financiers
    PARTIE 2
    Le Trade Finance, de la gestion des flux au financement du commerce international
        Chapitre 1
        Les encaissements documentaires
        1. Définition et fonctionnement
        2. Modalités d’utilisation et limites
        Chapitre 2
        Sécuriser sa transaction avec le crédit documentaire
        1. De l’émission à la notification, les intervenants et le rôle des banques
        2. La présentation des documents et les modes de réalisation du crédit documentaire
        3. Les différentes manières de confirmer un crédit documentaire
        4. La mobilisation et la cession du crédit documentaire
        Chapitre 3
        Les formes spécifiques du crédit documentaire
        1. Crédit documentaire transférable
        2. Crédit documentaire adossé ou back-to-back
        Chapitre 4
        Garanties internationales et Trade Finance
        1. Les garanties internationales dans l’offre internationale des banques
        2. Stand-by Letters of Credit (SBLC)
        Chapitre 5
        Le financement du poste-clients
        1. Financement de créances
        2. Le forfaiting ou l’achat de créance à forfait
        Pour résumer
    PARTIE 3
    Les défis futurs du Trade Finance
        Chapitre 1
        De nouvelles exigences réglementaires
        1. La réglementation Bâle III
        2. Trade Finance et conformité
        Chapitre 2
        L’industrie du Trade Finance bousculée par la technologie
        1. Typologie des besoins et les réponses des banques
        2. La révolution du Trade Finance
    Conclusion
    Glossaire
    Liste des graphiques, schémas, tableaux et encadrés

  • L'expérience de longue date dans la protection et la valorisation du patrimoine immatériel a forgé la pratique des auteurs en la matière ainsi que leur conviction que la propriété intellectuelle est l'affaire des TPE / PME comme des grands groupes. L'objectif de cet ouvrage est en effet de démontrer qu'une stratégie juridique relative à la propriété intellectuelle peut permettre à une entreprise de pérenniser son activité, d'acquérir une puissance de marché ou encore de créer des opportunités de collaboration.
    Dans ce contexte, la propriété intellectuelle n'est rien de moins qu'un outil stratégique qui, s'il est bien utilisé, permet de valoriser les innovations et les créations. Toute entreprise aura ainsi intérêt à s'interroger sur la place de la ressource juridique dans sa chaîne de valeur afin de l'exploiter utilement. La propriété intellectuelle ne doit pas alors être perçue comme une dépense mais comme un investissement et, à terme, un actif.
    Pourquoi protéger ses créations ? Sous quelle forme les exploiter ? Quand les protéger et comment ? De quelle manière organiser la relation avec les sous-traitants, les consultants, les freelances, etc. ? Comment interagir avec les entités publiques ? Quelle politique de Ressources Humaines mettre en place ? Autant de sujets traités de manière pratique : au fil des pages , le lecteur trouvera ainsi de nombreux exemples et des points d'attention pour appuyer les propos des auteurs, notamment sur le crowdfunding ou la gestion des logiciels open source.

  • Chaque année, les 100 000 deals de fusions-acquisitions représentent environ 6 % du PIB mondial. Les M&A sont devenues une pratique structurelle dans la vie des firmes visant à accélérer leur croissance au service de leur pérennité et la maximisation de leur valeur. Recouvrant une diversité de cas de figure et de transactions - qui aboutissent à la transmission d'une entreprise par cession, à titre onéreux -, elles contribuent à la liquidité et à la fluidité du capital et du contrôle.
    S'inspirant des meilleures pratiques des banques d'affaires internationales, ce manuel analyse, sous un angle technique et financier, la mise en oeuvre des opérations de fusions-acquisitions par les entreprises et l'industrie financière. Il est composé de quatre chapitres :
    - le premier définit le cadre global des M&A, en adoptant une lecture Corporate, cherchant à préciser pourquoi, comment et dans quelles conditions s'opère la croissance externe, en tant que stratégie de création de valeur ;
    - le deuxième expose le déroulement des opérations : de l'origination au closing, en distinguant les prises de contrôle des sociétés cotées des sociétés non cotées. Il détaille la construction et la structuration des montages : mécaniques juridiques, organisation du prix et des garanties ;
    - le troisième présente, de manière synthétique, les outils appliqués tant par les parties en présence que par leurs conseils, en particulier l'analyse et l'évaluation financière et les études d'impact ;
    - le dernier chapitre décrit les modalités effectives de la prise de contrôle, à savoir les montages envisageables : les modes de prise de contrôle et le financement des M&A, notamment le recours aux financements structurés d'acquisition..

  • Avec l'adoption des normes comptables IFRS par l'Europe depuis 2005, l'environnement comptable et prudentiel est devenu mondial, mais il est encore en mouvement. Des textes importants sont entrés en application, dont IFRS 9 en 2018. D'autres suivront, tels IFRS 16 et 17, relatifs respectivement aux activités de location et aux assurances. Les évolutions des règles prudentielles sont également majeures pour les banques. Ces textes sont commentés dans cet ouvrage de synthèse qui présente la transcription comptable des opérations bancaires et donne des clés pour comprendre les états financiers des banques.Forte de son expérience, l'auteur apporte des réponses concrètes et opérationnelles sur la mission économique, les normes, l'organisation, le contrôle interne et la gestion des risques qui relèvent de la responsabilité de la comptabilité d'une banque :
    o une comparaison des états financiers d'une entreprise et d'une banque ;
    o les spécificités de l'organisation comptable bancaire ;
    o les contraintes réglementaires qui ont un impact sur la comptabilité bancaire ;
    o les normes internationales ;
    o les règles d'évaluation des instruments financiers.Ce livre est un outil de pilotage pour un public averti : professionnels de la comptabilité, analystes financiers et étudiants.

  • Le Règlement général sur la protection des données (RGPD), applicable le 25 mai 2018, modifie l'écosystème de la protection des données personnelles. Mise en oeuvre d'une nouvelle politique de management de la protection des données, renforcement des obligations des responsables du traitement, tenue d'un registre des opérations de traitement, création de nouveaux droits au bénéfice des personnes concernées, responsabilité autonome du sous-traitant, sanctions administratives pouvant atteindre 4 % du chiffre d'affaires mondial... viennent bouleverser le cadre juridique fixé par la loi du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés.
    Les entreprises du secteur bancaire et financier vont ainsi devoir passer d'un système administratif de formalités préalables statiques à un régime de conformité globale leur permettant de démontrer, à tout moment, leur respect des dispositions du RGPD. Ce processus dynamique et permanent visant à garantir la conformité est un véritable changement de culture et un défi majeur pour ces organisations.
    Cet Essentiel, rédigé par deux praticiennes, apporte : une vision claire et synthétique des règles applicables et des recommandations pratiques pour les établissements financiers afin d'identifier les enjeux concrets du RGPD pour leurs activités; des solutions opérationnelles de mise en conformité.

  • Extrait
    Le risque de crédit est l’un des grands sujets économiques. Il concerne de multiples acteurs, dans une double dimension micro et macroéconomique, au premier rang desquels se trouvent les banques et les marchés financiers.
    Dès qu’un créancier accorde un prêt à un débiteur, il court le risque que ce dernier n’honore pas ses engagements relatifs au service de la dette. Ceci est particulièrement le cas des créanciers financiers (banques, établissements financiers, investisseurs) pour leurs crédits aux entreprises qui s’avèrent sensibles au défaut de paiement et/ou à la faillite de leurs contreparties. Pour prendre leurs décisions de manière rationnelle, les prêteurs doivent mesurer avec précision le risque de crédit des emprunteurs, autant avant de leur accorder un crédit (et en fixer les conditions : montant, maturité, taux et covenants) que tout au long de la vie de celui-ci. Ces institutions expriment un besoin fonctionnel : celui d’une analyse du risque individuel de chacun de leurs clients. Ayant également besoin de « gérer leur bilan », elles doivent aussi analyser le risque global de leur portefeuille de crédits. C’est d’autant plus le cas désormais que les réglementations prudentielles (Bâle II, puis III) leur imposent de strictes contraintes dans le pilotage de leurs risques et de leurs fonds propres. Cette préoccupation concerne tous les créanciers financiers, au sens large : institutions financières et investisseurs sur le marché de la dette.
    Le marché du crédit est l’un des premiers marchés financiers mondiaux, bien plus important que le marché des actions cotées en Bourse. Il comprend l’ensemble des crédits directs (consentis par les banques et les investisseurs, les marchés obligataires classiques) et les expositions au risque de contrepartie générées par les transactions sur les produits dérivés.
    Classiquement, le risque de crédit correspond à une situation où le débiteur se trouve incapable d’honorer ses engagements. Il est également possible de considérer un cas intermédiaire où la situation financière de l’emprunteur se dégrade (augmentant la probabilité d’une crise de trésorerie), voire lorsque la valeur de l’entreprise baisse fortement. Le concept devra être précisé et détaillé.
    Cette question ancienne a conduit praticiens et théoriciens à développer de nombreuses approches et méthodes d’appréciation et d’évaluation du risque de crédit. L’objectif de cet ouvrage est de proposer une revue, la plus pédagogique possible, des outils disponibles, en précisant leur philosophie et leurs méthodologies.
    Schématiquement, l’analyse du risque de crédit peut être réalisée par deux grands types d’approches. La première s’inscrit dans le champ de la finance d’entreprise ; de manière empirique ou statistique, le risque de la société est étudié à partir d’un ensemble plus ou moins large de données passées réputées significatives en matière de risque. La seconde approche s’inspire de la finance de marché ; postulant une défi nition théorique du défaut, elle conduit à une modélisation sophistiquée du défaut potentiel. Si de nombreuses méthodes peuvent être recensées, elles se distinguent les unes des autres sur plusieurs critères :
    ¦ leur champ d’appartenance : corporate finance ou finance de marché ;
    ¦ leur fondement : empirique, statistique ou théorique ;
    ¦ leur démarche : normative ou positive.
    Le présent ouvrage est organisé en 5 chapitres. Le premier détaillera la notion de risque de crédit et décrira le cadre de tout modèle de mesure. Le deuxième exposera les méthodes empiriques tant positives que normatives (en particulier le rating). Ensuite, le troisième chapitre présentera les méthodes statistiques de mesure du risque (scoring). Le quatrième chapitre abordera les méthodes théoriques, issues de la finance de marché qui ont connu un fort développement depuis une vingtaine d’années. Enfin, le dernier chapitre traitera des techniques de gestion du risque de crédit utilisées par les institutions financières.
    Il est impossible, dans ce format, d’établir une recension exhaustive de tous les modèles. Le but de cet ouvrage est de proposer, dans un volume unique, une synthèse des grandes méthodologies offertes.



  • Classés parmi les risques majeurs par le Forum économique mondial, les cyber-risques sont encore méconnus et leurs conséquences souvent sous-évaluées par les décideurs dans l'entreprise. Mary Jo White, ex-Présidente de la SEC, estime que le risque informatique représente la plus importante menace pour le système financier mondial. Pierre angulaire de la confiance des clients, les données constituent le patrimoine des entreprises du secteur bancaire et financier et, pour un grand nombre d'entre elles, leur business model. La montée en puissance du big data, des fintech ou encore de la blockchain font d'elles une cible privilégiée des cybercriminels. Sujet longtemps relégué au service informatique, les directions générales sont de plus en plus sensibilisées à ce risque systémique : appréhender, mesurer les risques cyber, se protéger, sécuriser ses données et ses systèmes d'information, tel est le nouvel enjeu du secteur bancaire et financier. Mais quelles sont les mesures à prendre, comment s'organiser dans l'entreprise, et se préparer au pire ? Illustré d'exemples concrets, cet ouvrage didactique est un véritable outil d'aide à la décision. Son approche est originale : l'auteure expose les risques qui pèsent sur les entreprises et décrit les bonnes pratiques à adopter pour faire face à une attaque, et ainsi protéger leur patrimoine informationnel et leur bilan.

  • La réglementation des IOBSP, des IFP et des ALPSI n'a pas fait l'objet d'une étude globale et approfondie. L'auteur donne précisément l'outil permettant de maîtriser le régime juridique applicable à ces intermédiaires, en produisant la jurisprudence des quinze dernières années, pour la plupart inédite.
    La réglementation, lacunaire et sectorielle, s'est transformée en un corpus de règles juridiques très lourd, tout en adoptant une législation plus homogène avec le mouvement de « mifidisation » ; lequel est encore amené à s'étendre significativement depuis l'entrée en vigueur de la directive MiFID II. La transposition de la quatrième directive anti- blanchiment et de la DSP 2 vient couronner un système qui reste éminemment difficile à mettre oeuvre en pratique.
    Au coeur des différentes réformes : la protection du consommateur - notion qui a évolué récemment - et la recherche incessante de plus de contrôle, avec la prise en compte du développement de la numérisation des opérations et l'émergence de nouveaux acteurs qui interviennent uniquement à distance.
    Pour les intermédiaires, les établissements mandants, les clients et leurs conseils respectifs, les difficultés résultent principalement de l'exécution successive et cumulative des normes européennes, législatives nationales, ou émanant de plusieurs autorités de régulation, et de règles de déontologie ou de bonnes pratiques d'ordre professionnel. Ces dispositions ne sont pas toujours explicites et il peut s'avérer difficile d'appréhender les règles qui ont vocation à s'appliquer ou bien la manière dont il convient de les respecter. Ceci pose un problème de lisibilité et de prévisibilité des règles applicables - qu'il s'agisse de la hard law ou de la soft law - avec toutes les conséquences en cas de contentieux, qu'il soit judiciaire ou administratif.
    L'ambition de ce livre est double : « présenter une vision d'ensemble de la réglementation applicable aux IOBSP, IFP et ALPSI ; exposer les contrôles exercés sur ces professionnels. (...) La clarté du plan participe de la clarté des développements de l'ouvrage [qui] inclut l'actualité la plus récente. Ce qui n'est pas étonnant lorsque l'on connaît l'auteur qui n'est pas à son premier essai. Espérons que cet ouvrage encouragera son auteur à en écrire d'autres, étant observé que nos voeux immédiats concernent bien sûr celui auquel est dédiée cette préface : qu'il connaisse le succès qu'il mérite ! » Thierry Bonneau.
    Préface de Thierry Bonneau

  • Ni tsunami, ni révolution de palais, la FinTech est devenue un acteur plein et entier de l'industrie bancaire et financière.
    Partant du contexte international macroéconomique et stratégique de la FinTech, puis scrutant les exemples de succès et d'échecs de FinTech notamment françaises, ce nouvel opus offre un panorama du potentiel de l'écosystème global ; fruit de coopérations, acquisitions ou concurrences frontales.
    Il analyse le champ d'impact des FinTech par rapport aux principaux autres stakeholders, investisseurs, régulateurs, grands acteurs technologiques, et surtout les banques, pour lesquelles elles sont :
    - parfois un bélier dans « le mur de la banque », avec comme perspective la compétition des GAFA et autres acteurs technologiques ou bien l'émergence de l'Open Banking, sur fond de prospection du nouvel or noir qu'est le Big Data ;
    - souvent un levier pour les accompagner dans leur transformation numérique et optimiser leurs méthodes de vente - via les technologies les plus récentes (blockchain, IA, cloud...) - et l'efficience des processus bancaires et leur sécurité ;
    - toujours un aiguillon pour améliorer le service bancaire aux clients.

  • L'évaluation des entreprises est l'une des grandes questions de la Finance contemporaine. De nombreuses situations, surtout en contexte d'investissement, amènent à s'interroger sur la valeur des entreprises et de leurs actions. Après des rappels théoriques et conceptuels, cet Essentiel expose une revue synthétique, appliquée, des méthodologies proposées par l'économie financière (DCF, multiples), complétée d'autres approches mises en oeuvre par les praticiens. Ainsi, il permet d'acquérir une solide culture financière et de se familiariser avec les outils et techniques utilisés par les spécialistes de l'Investment Banking, dont il reprend les standards et les normes d'usage. Conçu comme un vade-mecum, cet ouvrage s'inspire des meilleures pratiques des banques d'affaires. Son approche est conforme aux normes du CFA (Chartered Financial Analyst).

  • MUTUELLES ENTIÈREMENT RÉASSURÉES EN NON-VIE
    Directive – Article 7
    Situation très spécifique de Mutuelles, notamment françaises, (dites parfois aussi « substituées ») qui ne portent pas de risque à leur bilan puisqu’ayant rétrocédé la totalité des risques souscrits (Santé et Prévoyance le plus souvent) à une entité agissant en tant que réassureur, et donc porteur de tous les risques de la Mutuelle. En France, l’ACPR relève l’existence de 130 « Mutuelles substituées » en 2016, sur 489 Mutuelles du Livre II du Code de la mutualité. Cette exclusion du champ d’application de la Directive n’est donc pas sans importance.
    Ces Mutuelles ne sont pas soumises à Solvency II. Il faut noter que la Directive se montre en général très bienveillante à l’égard des techniques de « fronting », où un assureur-souscripteur et tarificateur rétrocède en réassurance au véritable porteur de risque tout ou partie de celui-ci. La Directive vise à contrôler la solvabilité, il est donc logique que seul lui importe le porteur de risque. Elle tend ainsi à permettre, ou à reconnaître, l’existence de pratiques de séparation de la souscription et du portage du risque, relativement fréquentes dans la souscription des « grands risques » internationaux, où le client souhaite obtenir une couverture globale ou harmonisée de ses risques où qu’ils soient situés, avec application du droit anglo-saxon, de l’arbitrage international, voire d’une fiscalité favorable.



  • Table des matières
    Introduction
    Chapitre 1
    Le développement international des entreprises
    Dossier 1.1 – Les prérequis pour développer les opérations de commerce international
    Dossier 1.2 – Les services d’aide à la prospection internationale des banques
    Dossier 1.3 – Le développement de la prospection à travers l’appui d’acteurs économiques non bancaires et de Coface
    Dossier 1.4 – Le financement de la prospection
    Chapitre 2
    Établissement d’une relation contractuelle à l’international
    Dossier 2.1 – Le contrat
    Dossier 2.2 – INCOTERMS – INternational COmmercial TERMS
    Chapitre 3
    La logistique du commerce international
    Dossier 3.1 – L’acheminement des marchandises
    Dossier 3.2 – Les opérations douanières et la TVA intracommunautaire
    Chapitre 4
    Les paiements internationaux
    Dossier 4.1 – Le cadre réglementaire
    Dossier 4.2 – Le SEPA
    Dossier 4.3 – TARGET2
    Dossier 4.4 – Le réseau et la messagerie Swift
    Dossier 4.5 – Les moyens de paiement à l’international
    Dossier 4.6 – Les virements avec l’étranger
    Dossier 4.7 – Les rapatriements de l’étranger
    Chapitre 5
    Les techniques des paiements commerciaux et documentaires
    Dossier 5.1 – Les attentes des acteurs du commerce international en matière de règlement
    Dossier 5.2 – Les remises à l’encaissement simples et documentaires
    Dossier 5.3 – Les crédits documentaires
    Chapitre 6
    Les garanties des opérations à l’international
    Dossier 6.1 – Les cautions et les garanties bancaires
    Dossier 6.2 – Les stand-by letter of credit
    Dossier 6.3 – Les assurances à l’exportation
    Chapitre 7
    Le financement du commerce extérieur
    Dossier 7.1 – Généralités
    Dossier 7.2 – Les crédits de préfinancement
    Dossier 7.3 – Prêt de développement export et garantie de projets à l’international
    Dossier 7.4 – Les financements d’exportations à court terme
    Dossier 7.5 – Les autres techniques de financement à court terme
    Dossier 7.6 – Les financements d’exportations à moyen et long terme
    Chapitre 8
    Les opérations d’investissements à l’étranger
    Dossier 8.1 – Introduction
    Dossier 8.2 – Financement des investissements à l’étranger pour le compte des entreprises ou des États
    Dossier 8.3 – Garantie des investissements français à l’étranger
    Dossier 8.4 – Éléments de fi scalité et conventions fi scales
    Dossier 8.5 – Les investissements directs étrangers en France
    Dossier 8.6 – Les investissements directs français à l’étranger
    Chapitre 9
    Les opérations de finance internationale
    Dossier 9.1 – Les opérations de compensation
    Dossier 9.2 – Les opérations de fusion-acquisition internationales
    Dossier 9.3 – Les opérateurs internationaux en capital-développement
    Dossier 9.4 – Les émissions internationales
    Chapitre 10
    Les risques de change et de taux
    Dossier 10.1 – Éléments constitutifs des risques de taux de change et d’intérêt
    Dossier 10.2 – La gestion du risque de change
    Dossier 10.3 – La gestion du risque de taux
    Chapitre 11
    L’euro et les opérations de change
    Dossier 11.1 – Le marché des changes au comptant
    Dossier 11.2 – Le marché des changes à terme
    Dossier 11.3 – Les produits dérivés et optionnels
    Dossier 11.4 – Le change manuel
    Chapitre 12
    Les services bancaires de gestion de trésorerie et de flux à l’international
    Dossier 12.1 – Les opérations de gestion de trésorerie internationale de l’entreprise
    Dossier 12.2 – Les opérations de cash management
    Dossier 12.3 – La gestion des flux à l’international
    Conclusion
    Organismes actifs dans le commerce extérieur français
    Table des matières détaillée

  • Les économies éprouvent des transformations perpétuelles. À l'heure de la mondialisation, où va l'économie ? Où ne doit-elle pas aller ?
    Dix ans après la crise de 2008, l'auteur constate que celle-ci a été l'illustration du désaveu majeur de l'idée que « la connaissance en économie procède de façon linéaire et qu'il existe des recettes universelles ». Il montre que l'étude des controverses qui animent la macroéconomie depuis un siècle permet d'appréhender les grands thèmes du débat actuel, notamment en Europe. L'histoire de la pensée, Francesco Saraceno en est convaincu, constitue un guide puissant pour éclairer les défis des sociétés contemporaines.
    Adoptant une perspective historique, l'ouvrage expose de façon rigoureuse mais non technique le « combat des idées » : des écoles néoclassique et keynésienne jusqu'aux événements récents, il retrace le développement de la macroéconomie autour du rôle respectif des marchés et des gouvernements dans la régulation de l'économie.
    Épreuve de vérité : pour ancrer cette démonstration dans l'actualité, le récit sur l'alternance des paradigmes dominants est illustré par des « focus » qui lient l'histoire des idées à des faits ou des discussions de politique économique contemporains.

  • Table des matières

    Avant-propos
    Introduction

    PARTIE I - NOTION DE MONNAIE ÉLECTRONIQUE
    Nature de la monnaie électronique
    Défi nitions de la monnaie électronique
    Éléments de qualifi cation de la monnaie électronique
    Autour de la monnaie électronique


    PARTIE II - DROIT APPLICABLE À LA MONNAIE ÉLECTRONIQUE
    Droit européen
    Droit français
    Aperçus rapides de droit comparé

    PARTIE III - ACTEURS DE LA MONNAIE ÉLECTRONIQUE
    Les utilités et les contrats de la monnaie électronique
    Émetteurs de monnaie électronique
    Distributeurs de monnaie électronique
    Consommateurs de monnaie électronique
    Accepteurs de monnaie électronique

    Conclusion


  • Table des matières

    Préface

    1. Introduction

    2. Différentes formes d’OPCI prévues par les textes
    2.1 FPI et SPPICAV
    2.2 OPCI et OPCI professionnel
    2.3 OPCI dédié
    2.4 OPCI à compartiments
    2.5 OPCI à catégories d’actions

    3. Création
    3.1 Agrément de l’OPCI par l’AMF
    3.2 Constitution de l’OPCI
    3.3 Procédure préalable à la commercialisation

    4. Fonctionnement
    4.1 Objet social
    4.2 Composition de l’actif
    4.3 Composition du passif
    4.4 Acteurs

    5. Gestion
    5.1 Frais et commissions de souscription et rachat
    5.2 Règles prudentielles
    5.3 Obligations de distribution
    5.4 Obligations de reporting
    5.5 Règles comptables applicables aux OPCI

    6. Disparition
    6.1 Disparition avec liquidation
    6.2 Disparition sans liquidation

    Bibliographie

    Index


  • Extrait
    Cette seconde édition du Traité de comptabilité bancaire est publiée une vingtaine d’années après la première. On a vraiment changé de siècle pour ce qui est du cadre économique. La série des crises qui se sont abattues sur le monde financier a provoqué des changements profonds, historiques. Au niveau mondial, la crise des subprimes qui a démarré à l’été 2007 a débouché, après la faillite de Lehman Brothers, sur une crise financière qui a failli devenir systémique et sur une récession dont l’ampleur a été limitée par la coopération organisée au sein du Groupe des vingt (G20) à cet effet. Au niveau européen, les crises de dette souveraine se sont succédées, de celle de la Grèce en 2009 à celle de la Grèce en 2015, en passant par celles de l’Irlande, du Portugal, de l’Espagne, de l’Italie et de Chypre. Elles ont mis en évidence certaines fragilités de la construction européenne mais ont démontré sa solidité et finalement débouché sur de réelles avancées de la zone euro.
    Au cours de cette période, le cadre de notre comptabilité a radicalement changé. Sur le plan institutionnel, la réglementation comptable est sortie du cadre national. Elle se réfère désormais à des normes internationales puisque l’Union européenne a pris la décision d’adopter le référentiel comptable IFRS proposé par l’IASB pour l’ensemble des sociétés cotées. Cela a conduit à des changements radicaux sur le plan conceptuel. La comptabilité s’établissait depuis toujours selon le principe de la valeur historique. Un principe de « fair market value » est désormais solidement installé, et il a pu être testé à la lumière des crises depuis 2007.
    Dans sa première édition de 1993, cet ouvrage justifiait l’introduction dans le corpus comptable du mode d’évaluation à la valeur de marché des portefeuilles de négociation. La réglementation comptable applicable aux banques venait en effet de l’adopter. S’agissant des contrats d’échange de taux, c’était une première mondiale. Elle a été à l’époque critiquée par nombre de normalisateurs comptables, tant nationaux qu’internationaux. Pour leur part, les auteurs de l’ouvrage avaient alors expliqué qu’elle était parfaitement adaptée au business model du trading des banques d’investissement actives sur les marchés : des marchés qui étaient à l’époque moins nombreux et dont nul ne doutait de la liquidité.
    Au début des années 2000, un groupe de normalisateurs comptables nationaux propose d’élargir le champ d’application de ce principe d’évaluation très au-delà des portefeuilles de négociation. Il a même l’ambition de le substituer au principe de la valeur historique. D’ailleurs, le terme de « fair market value » se banalise : pour ses tenants, il n’y a qu’une seule valeur juste (fair), la valeur de marché.
    à ce mode d’évaluation : l’hypothèse du marché efficient qui est défendue par un courant de pensée très influent aux États-Unis. Cette hypothèse, c’est que la meilleure prédiction que l’on peut faire sur la valeur future d’un actif financier serait à tout instant son prix de marché. En outre, comme principe d’évaluation comptable, la valeur de marché présente de réels avantages. Elle est une valeur objective car normalement indépendante de l’influence de tous les acteurs quand le marché a une réelle liquidité. Elle ne laisse en particulier de marge d’interprétation ni aux managements, ni aux auditeurs. Elle a surtout la vertu d’être universelle, et donc de constituer une référence unificatrice pour évaluer les actifs et pour comparer les performances des entreprises à l’échelle de la planète. Et puis, elle est appréciée par les spécialistes des marchés financiers : elle est indubitablement la juste valeur pour les activités des brokers ; et elle fournit, aux analystes financiers, une évaluation de la valeur de liquidation de chacun des actifs et des passifs de l’entreprise, donc de l’entreprise elle-même à chaque publication de comptes. Enfin, les États-Unis ont établi assez systématiquement leurs règles comptables par référence à la market value. Comme l’IASB a l’ambition de faire de ses normes IFRS la référence universelle, elle crée des conditions favorables à l’adhésion américaine en retenant le principe de la fair market value pour les définir.
    Le mérite de Jean-Paul Caudal est de démontrer aussi que l’application systématique de ce principe présente de sérieux inconvénients que les banques françaises avaient très tôt soulignés. Ses fondements sont contestables. L’efficience des marchés est une hypothèse très audacieuse, à vrai dire assez peu compatible avec la réalité observée : bien peu de marchés sont pleinement efficients. D’abord en raison de leur volatilité. Comment retenir comme seule juste valeur, pour l’évaluation d’une entreprise, un prix de marché qui connaît des fluctuations considérables non seulement de mois en mois, ou de semaine en semaine, mais même d’heure en heure au cours d’une même journée ? La répercussion de cette volatilité sur les bilans et les comptes d’exploitation, qui sont les instruments de communication de l’entreprise avec toutes ses parties prenantes, suscite l’incompréhension des managements et d’une partie de l’opinion : elle nourrit contre les financiers, identifiés à tort ou à raison comme responsables de ce choix, un ressentiment que la crise financière a transformé en hostilité déclarée. Pour ce qui est des établissements financiers, la prise en compte dans leurs résultats de plus-values comptables, non effectivement réalisées, a conduit à de réelles imprudences dans les périodes d’euphorie de marché d’avant crise. Elle est en effet venue grossir les bonus des opérateurs de marché et de leurs managements au moment de l’enregistrement dans les comptes de certains produits structurés qui, à leur dénouement, ont pu se révéler générateurs de pertes.
    La crise financière a montré que la procyclicité de la « fair market value » pouvait avoir des conséquences très lourdes, au niveau macroéconomique. Elle a été un facteur essentiel d’accélération et d’élargissement de cette crise. Le monde financier s’était convaincu que la valeur de marché est la seule juste valeur. La crise immobilière américaine a provoqué, à partir de l’été 2007, la perte de liquidité puis la fermeture de marchés de produits structurés résultant de la titrisation de crédits subprime. Ces produits ont vu leur prix de marché s’effondrer, puis disparaître. Quelle valeur comptable donner à un produit financier quand il n’y a plus de marché, lorsqu’on a posé un principe que la seule valeur juste est le prix de marché ? Ce problème a provoqué une défiance des investisseurs vis-à-vis des produits subprime qui s’est très rapidement étendue à d’autres produits structurés, aux organismes de placement collectif et aux banques qui en détenaient en portefeuille, et finalement à une bonne partie du secteur financier, en raison de l’importance des relations interbancaires. Les valorisations comptables trop systématiques en prix de marché ont eu pour conséquence d’étendre, à une bonne partie du monde financier, l’euphorie ou l’inquiétude et a fortiori la panique.



  • Table des matières
    Préface de Denis Kessler
    Président-Directeur général de SCOR
    Avant-Propos
    Première Partie
    L’écosystème du Big Data aujourd’hui
    Chapitre 1 Les définitions et l’écosystème du Big Data
    Annexe : Dictionnaire de la Data Science
    Chapitre 2 Big Data et Révolution Digitale
    Chapitre 3 La propriété des données : frein ou levier ?
    Deuxième Partie
    Le Big Data et les métiers de l’assurance
    Chapitre 4 Le marketing 3.0 : du produit d’assurance à la valeur client
    Chapitre 5 Vers la tarification prospective comportementale : la révolution de la théorie du risque
    Annexe : Principes de tarification des risques de particuliers, aujourd’hui et demain (avec utilisation des facultés données par le Big Data)
    Chapitre 6 De la gestion des contrats à la gestion des clients 3.0
    Chapitre 7 Une assurance sans fraude ?
    Annexe : La fraude à l’assurance dans le « Pack Assurance » de la CNIL
    Chapitre 8 Les hommes et les machines du Big Data
    Troisième Partie
    Le Big Data et les entreprises d’assurance
    Chapitre 9 Big Data et création de valeur : qui est le mieux placé ?
    Chapitre 10 La révolution Big Data dans l’organisation des entités d’assurance
    Chapitre 11 Le modèle économique du Big Data : quel retour sur investissement ?
    Chapitre 12 Le cadre réglementaire en France et en Europe : ouverture ou fermeture ?
    Conclusion Menace ou Opportunité ?
    Annexe Algorithmes de Machine Learning
    Bibliographie


  • Le secteur énergétique est profondément bouleversé par des révolutions technologiques, écologiques et sociétales majeures. Des gouvernances nouvelles se mettent en place et les canaux de financement doivent être repensés. Sans investissements massifs, nos systèmes énergétiques resteront dans une situation insoutenable au plan écologique et social. Comment résoudre collectivement l'équation financière de la transition énergétique et relever le défi climatique ?

    Les politiques de l'énergie à travers le monde partagent a minima les mêmes objectifs : l'enjeu est de contenir les changements climatiques, assurer un accès à l'énergie à un coût maîtrisé et garantir une sécurité d'approvisionnement dans un contexte géopolitique incertain.

    Alors qu'une mutation rapide de nos systèmes énergé-tiques doit s'engager, l'auteur identifie les déterminants des modèles énergétiques - historiques et futurs - des trois plus grands espaces économiques (Europe, États-Unis et Chine) ainsi que de l'Afrique et livre une analyse approfondie des options politiques, indus-trielles, financières prises par ces grandes régions. Il explore, à travers des cas concrets, les conditions à réunir par les acteurs, publics et privés, pour favoriser l'investissement.

  • Extrait
    Sommaire
    Préface
    Repères et trajectoires d’une industrie stratégique pour le financement de l’économie
    Marie-Anne Barbat-Layani
    Avant-propos
    « A-t-on vraiment tenu compte des intérêts et des besoins propres de l’Europe dans la définition de la régulation financière ? »
    Jacques de Larosière
    Chapitre 1
    Vue d’ensemble – Tout a changé : le monde de la banque n’est plus ce qu’il était
    Valérie Ohannessian et Timothée Waxin
    1.1 Un choc réglementaire : des réformes sans précédent
    1.1.1 L’agenda réglementaire défini au lendemain de la crise de 2008 est considérable
    1.1.2 L’agenda de réformes reste encore très chargé
    1.2 Un choc économique : des taux d’intérêt bas et négatifs
    1.3 Un choc technologique : les banques face au défi de la révolution digitale
    1.3.1 Le digital, une opportunité pour les banques
    1.3.2 Le numérique fait apparaître de nouveaux risques qui ne sont pas encore pleinement mesurés
    1.4 L’Union bancaire se met en place
    1.4.1 La supervision bancaire unique
    1.4.2 Le mécanisme de résolution unique
    1.4.3 Le mécanisme de garantie des dépôts
    Chapitre 2
    Un choc réglementaire à digérer
    Laurent Quignon
    2.1 Un choc réglementaire sans précédent
    2.1.1 Le renforcement de la capacité des banques à absorber les pertes
    2.1.2 L’introduction de ratios internationaux de liquidité
    2.2 Notre réévaluation à partir de la dernière étude d’impact de la BRI (novembre 2016)
    2.2.1 Rappel de la démarche de la BRI
    2.2.2 Notre adaptation de la méthode de la BRI à la zone euro
    Chapitre 3
    Les limites d’une politique monétaire expansionniste inédite pour les banques
    Timothée Waxin
    3.1 Des décisions de politique monétaire totalement inédites
    3.1.1 Le taux de facilité de dépôt en territoire négatif, expression de la montée en puissance des instruments utilisés par la BCE
    3.1.2 Le Quantitative Easing, décision historique de politique monétaire non conventionnelle
    3.2 Un changement de paradigme nécessaire
    3.2.1 Une relance du crédit bancaire
    3.2.2 Une réduction des coûts de financement pour les agents économiques qui permet une diminution du coût du risque des banques
    3.2.3 Un coût de refinancement des banques orienté à la baisse
    3.3 Les profits bancaires sous pression
    3.3.1 Les taux bas portent atteinte à la rentabilité des banques
    3.3.2 L’usage de la facilité de dépôt devient un coût pour les banques
    3.3.3 Les effets nets dépendent des business models des banques
    3.4 Des marges de manœuvre désormais très réduites pour la BCE
    Chapitre 4
    Les entreprises face à un nouveau modèle de financement
    Clémentine Gallès
    4.1 Le financement bancaire reste prédominant
    4.1.1 En zone euro, les sociétés non financières se financent majoritairement par du crédit bancaire
    4.1.2 L’importance du financement bancaire reflète une structure spécifique du patrimoine financier des ménages
    4.2 Un mouvement de désintermédiation bien visible en zone euro, mais inégal
    4.2.1 Des changements économiques et réglementaires qui poussent à la désintermédiation
    4.2.2 Au niveau de l’ensemble de la zone euro, le processus de désintermédiation est déjà bien visible
    4.2.3 La France se distingue des pays voisins par un développement plus marqué des financements de marché
    4.3 Pour une « bonne » désintermédiation en zone euro
    Chapitre 5
    La rentabilité des banques sous pression
    Anna Sienkiewicz
    5.1 Pourquoi parler de rentabilité ?
    5.2 Les nouvelles contraintes pesant sur la rentabilité
    5.3 Les banques universelles mieux armées, mais avec des marges de manœuvre limitées
    5.4 Une consolidation devenue nécessaire
    Chapitre 6
    Pour la promotion des banques européennes
    Jean-Hervé Lorenzi
    6.1 Les banques américaines sortent renforcées de la crise financière
    6.2 Comment expliquer une telle domination post-crise des banques américaines ?
    6.2.1 En Europe, une incertitude réglementaire renforcée par un problème de gouvernance de l’Union bancaire
    6.2.2 Aux États-Unis, une utilisation de la réglementation à des fins de domination
    6.2.3 Une consolidation du secteur bancaire américain et un retour plus rapide de la croissance
    6.3 La nécessité de banques européennes
    6.3.1 L’Europe devrait faire bloc et la France le choix de la finance
    6.3.2 Des banques européennes indispensables pour le financement de l’économie européenne



  • Aide à la lecture de la liasse fiscale, à l'analyse financière et à l'évaluation de l'entreprise regroupe les différents tableaux normés de la liasse fiscale, dont l'obligation déclarative en fait un document central non seulement vis-à-vis de l'administration mais aussi des tiers, en particulier les banquiers.
    En associant théorie et pratique, l'ouvrage constitue une véritable « boîte à outils » pour toutes celles et ceux qui sont amenés à travailler sur les comptes sociaux des entreprises : chefs d'entreprise et collaborateurs des cabinets comptables, banquiers chargés de clientèle professionnelle et entreprise, étudiants en gestion des grandes écoles et universités, lycées techniques préparant aux examens comptables.
    Actualisé et enrichi dans cette édition par un glossaire définissant les termes et abréviations utilisés par les analystes financiers, cet ouvrage est devenu la référence pour effectuer une analyse précise des comptes en vue d'établir un diagnostic économique et financier.
    Plébiscité par le secteur, il accompagne les étudiants du Centre de formation de la profession bancaire (CFPB).

  • Extrait
    PRÉFACE
    Bien avant les monnaies et autres produits financiers, les matières premières ont été à la pointe de l’instabilité au gré des hasards du climat et de la géopolitique. C’est d’ailleurs pour les produits agricoles puis pour les métaux non ferreux que furent inventées toutes les techniques (futures, options, swaps) que nous connaissons aujourd’hui sur les marchés dérivés de la planète. Entre-temps le monde des « commodités » s’est élargi à de nouveaux produits, du pétrole à l’acier, de l’électricité au carbone.
    Instables par nature, les marchés de commodités présentent de lourds problèmes de financement que ce soit pour les producteurs engagés dans des cycles longs d’investissement ou confrontés de manière plus classique à des besoins de financement de campagne, pour les industriels dont les marges de transformation sont souvent extrêmement volatiles et, bien sûr, pour les négociants dont le métier est d’assurer l’adéquation spatiale et temporelle entre l’off re et la demande et d’en supporter tous les risques, notamment financiers.
    Historiquement, les métiers de la banque et ceux des matières premières ont été étroitement liés : les grandes « maisons » de Florence, de Venise et de Gênes, d’Augsbourg qui dominaient le monde occidental au temps de la première « mondialisation » étaient à la fois banquiers et négociants à l’image des Fugger qui avaient la mainmise sur le poivre et le cuivre. Au XIXe siècle, ce fut encore l’âge d’or des « merchant bankers » qui dominaient le commerce du coton.
    C’est dans les années soixante-dix du XXe siècle que les banques ont en quelque sorte redécouvert les métiers du financement des matières premières, au moment même où se développait à nouveau l’activité des sociétés de négoce de produits agricoles et de métaux, et qu’apparaissait enfin le négoce du pétrole et de l’énergie.
    Pour un banquier « classique » en effet, le financement des matières premières – et notamment des activés de négoce – présente des spécifi cités échappant au cadre normal de l’activité bancaire : montants engagés importants sans commune mesure avec les fonds propres des entreprises concernées ; fluctuations considérables des prix et donc de la valeur des sousjacents ; risques majeurs tant en termes géopolitiques que tout simplement de logistique.
    Que faire par exemple lorsque – événement récent du printemps 2016 – les autorités égyptiennes refusent une cargaison de blé achetée à l’issue d’une adjudication publique par un organisme d’État sous le prétexte fallacieux d’un taux d’ergot trop élevé !
    Ce sont des banques françaises qui les premières – il y a une quarantaine d’années – ont fait la démarche de créer des agences spécialisées pour le négoce international en embauchant souvent d’anciens négociants capables de jauger les capacités financières mais surtout humaines de leurs contreparties. Les principales banques françaises occupent encore aujourd’hui la première place mondiale de ce métier particulier aux côtés d’une poignée de banques néerlandaises, britanniques ou suisses. Ne confondons pas d’ailleurs cette activité de financement avec les départements de « commodity trading » dont se sont dotés, au début du XXe siècle, nombre d’établissements de Wall Street qui ont développé en fait du trading pour compte propre.
    Le financement des matières premières (Commodity Trade Finance) est une niche originale correspondant à un besoin majeur des échanges internationaux. Pendant longtemps, il a été ignoré dans les cursus de formation aux métiers de la banque et il a fallu quelques « aff aires » récentes pour prendre conscience de sa spécifi cité, de sa dimension politique et réglementaire, de l’ampleur des risques qu’il implique, de la nécessité enfin de disposer de professionnels dotés d’une véritable « double culture ». Or jusqu’à maintenant, il n’existait aucun ouvrage de référence présentant de manière exhaustive les caractéristiques propres à l’approche bancaire des métiers des matières premières. Voilà une lacune comblée avec le livre de David Leboiteux et Fabien Constant qui, tous deux, ont fait leurs armes dans des banques dont l’activité dans le domaine des matières premières est importante et reconnue. Ce livre est le fruit de leur expérience, l’une des qualités indispensables à tous ceux que fascine le monde des matières premières.



  • Le monde des paiements et du Cash Management est en pleine mutation : les évolutions macroéconomiques et réglementaires et les nouveautés technologiques se traduisent au sein des banques par une visibilité et une importance accrues des métiers du Transaction Banking et par de forts investissements qui permettent aux entreprises de bénéficier de services toujours plus innovants pour les accompagner dans leurs efforts d'optimisation, de centralisation et de sécurisation. C'est d'autant plus vrai aujourd'hui alors que nous assistons à un bouillonnement d'initiatives qui favorisent le développement de nouveaux acteurs, les FinTech, ou de nouveaux entrants aux moyens très importants (géants d'Internet, telcos...).
    Défini comme l'ensemble des produits et services aux entreprises pour payer et encaisser, tout en optimisant la gestion de leurs liquidités, le Cash Management constitue l'un des piliers de l'activité de toute banque commerciale, notamment de par son importance dans la relation banque-entreprise, sa contribution aux revenus et son impact positif sur la gestion Actif/Passif et les contraintes de ratios bâlois. Pleinement intégré à la stratégie globale et internationale de la banque, il est également vecteur de ventes croisées, en particulier pour les produits de type transactionnel (Marchés, Trade Finance...).
    Retour d'expériences de deux praticiens, cet ouvrage pédagogique de synthèse sur l'activité Cash Management dans la banque auprès des entreprises est le premier du genre. Il offre un panorama des offres et des techniques de Cash Management, depuis les origines. Il présente les principes du Cash Management, les solutions et les enjeux à venir pour les banques, les nouveaux acteurs et leur clientèle d'entreprises dans un monde plus ouvert et nomade.

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