olivier descamps
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Histoire du droit des affaires
Olivier Descamps, Romuald Szramkiewicz
- LGDJ
- Precis Domat
- 10 September 2024
- 9782275152837
Cet ouvrage présente l'histoire du droit des affaires et retrace ainsi la naissance, le perfectionnement et les mutations des institutions et des notions majeures dont la plupart sont toujours en vigueur. Le statut du commerçant, l'essor des sociétés commerciales, les activités bancaires, la législation afférente au commerce sont, entre autres, étudiés depuis la Haute Antiquité (Mésopotamie, Grèce, Rome) jusqu'à l'époque contemporaine.Les études récentes d'histoire du droit du commerce international et les recherches renouvelées en histoire économique permettent également d'interroger le monde contemporain. L'internationalisation des échanges et la mondialisation ont connu des développements historiques qui sont analysés d'un point de vue juridique dans une perspective de longue durée.Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière Une présentation claire et synthétique qui permet de bien comprendre la matière et son lien avec les enjeux commerciaux contemporains
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Les grandes notions du droit de la recherche scientifique
Didier Truchet, Collectif, Olivier Descamps, Catherine Puigelier
- Mare & Martin
- Science & Droit
- 3 April 2025
- 9782386001338
Le droit de la recherche scientifique est un droit d'avenir parce qu'il concerne (en principe) le progrès et que son enseignement et son application sont amenés à être augmentés (ou durcis) dans les prochaines années. Il répond à de grandes notions ici écrites par les rares spécialistes du droit et de la science se construisant - il s'inscrit dans un cadre de droit hors du commun que neuf auteurs présentent avec conviction et mesure aux fins de rappeler qu'un savant ne peut plus au XXIe siècle rester dans une tour d'ivoire et ignorer le monde qui l'entoure. Le droit des bibliothèques et des musées, des statuts et obligations des chercheurs scientifiques, de l'expérimentation sur l'homme, des litiges entre chercheurs et leurs institutions, de la liberté de la recherche scientifique, des sanctions infligées aux chercheurs scientifiques... nourrissent ainsi un droit fascinant de la recherche scientifique.
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Au service du droit international : to the benefit of international law
Olivier Descamps, Teodolinda Fabrizi, Catherine Kessedjian
- Pantheon-Assas
- 4 July 2023
- 9782376510512
A l'occasion des 150 ans de l'association de droit international, l'ouvrage revient sur les conditions de création de l'association et l'état du droit international en 1873, résume ensuite l'implication des branches qui la composent et observe enfin son impact dans le développement de divers secteurs du droit international après 150 ans d'activité.
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Histoire et archives Tome 11 : le Parlement en sa Cour ; études en l'honneur du professeur Jean Hilaire
Olivier Descamps, Françoise Hildesheimer, Monique Morgat-Bonnet
- Honore Champion
- Histoire Et Archives
- 24 September 2012
- 9782745324689
En ce début de XXIe siècle, le temps est venu de la reconnaissance d'une histoire ouverte à la spécificité technique du droit qui, s'appliquant à des pratiques sociales et surmontant les barrières canoniques pour dérouler une chronologie continue, manifeste la complémentarité d'approches qui, si elles produisent des types d'histoire passablement différents, postulent une bonne reconnaissance mutuelle. À l'impossibilité d'une histoire du droit sans les institutions, répond celle d'une histoire des institutions sans le droit. Inspirées par l'oeuvre de Jean Hilaire, les contributions présentées dans ce volume se veulent le développement de cette évidence qui relève d'une pluridisciplinarité bien entendue, et dont les archives du Parlement de Paris constituent l'exemplaire champ d'application.
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L'intégrité scientifique à l'aune du droit
Collectif
- Pantheon-Assas
- Colloques
- 15 June 2021
- 9782376510352
La science n'échappe pas à un encadrement normatif. Qu'il s'agisse de l'éthique, de la déontologie ou du droit, les chercheurs sont invités à respecter des règles de comportement dans la conduite de leur recherche. Le respect de l'intégrité scientifique est une des valeurs sur laquelle un consensus unanime s'agrège. Mais les nécessités de trouver des financements, la course à la publication, la compétition pour être le premier à déposer des brevets et la quête de positions académiques incitent parfois à des inconduites scientifiques. Le besoin de normativité, posant un cadre d'exercice aux activités scientifiques, exprimé largement par la communauté scientifique, invite à s'interroger sur les moyens préventifs et curatifs de promouvoir et de protéger l'intégrité scientifique. Le colloque organisé par l'Institut d'histoire du droit (UMR 7184-CNRS) les 12 et 13 mars 2019 a eu pour ambition de réunir toutes celles et tous ceux qui sont engagés dans la préservation de l'intégrité scientifique.
Avec les contributions de : Maëva Atchiaman, Maïté Armengaud, Michèle Dassà, Olivier Descamps, Ghislaine Filliatreau, René Frydman, Michèle Guillaume-Hofnung, Claude Huriet, Antoine Jarlot, Olivier Le Gall, Marc Léger, Hervé Maisonneuve, Rémy Mosseri, Salomé Petroff, Catherine Puigelier, Agnès Robin, Françoise Simon-Plas, Didier Truchet.
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Droit, pouvoir et société au Moyen Âge : Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier
Mme Emmanuelle Chevreau, M. Olivier Descamps, Guildin Davy, Mme Frédérique Lachaud, M. Guildin Davy
- Pu De Limoges
- 9 September 2021
- 9782842878351
Professeur émérite de Sorbonne Université, Yves Sassier s'est imposé comme l'un des meilleurs spécialistes français de l'histoire du droit et des institutions au Moyen âge central, mais aussi, à la croisée des disciplines, de l'histoire de la pensée politique médiévale et de la France capétienne.
Les vingt-trois contributions réunies dans le présent volume viennent faire écho à ses travaux: du monde picte à la péninsule Ibérique et à l'Italie, du Moyen Âge à nos jours, il s'agit ici d'inscrire la réflexion sur la norme juridique en regard d'autres thématiques, comme la question de la figure du prince dans les textes juridiques et politiques, la culture des cours et des écoles, ou encore les questions liées à la paix, à la diplomatie et aux frontières. -
Edward organise une fête secrète dans le centre commercial que possède son père. Il invite des adolescents qui travaillent dans les boutiques à y participer. La soirée promet d'être inoubliable, surtout que l'endroit est fermé pour la nuit. Mais la fête vire au cauchemar quand les Croquemitaines terrorisent les participants...
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Les mystères de l'Atlantide Tome 1 : la cité enfouie
Olivier Descamps
- Heritage Quebec
- 6 October 2021
- 9782898122804
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Origines de la responsabilite pour faute personnelle dans le code civil de 1804 (les)
Olivier Descamps
- LGDJ
- Bibliotheque De Droit Prive
- 2 June 2005
- 9782275026084
Les articles 1382 et suivants sont le fruit d'une histoire dont les premiers fondements se développent dans la Rome Antique.
De cette période fondatrice, un triple héritage, associant le droit romain, le droit vulgaro-franc et le droit canonique naissant, fournit aux juristes médiévaux le matériau pour préciser davantage les contours de la responsabilité civile. Sans parvenir à énoncer un principe général de responsabilité civile pour faute personnelle, le jus commune contribue à l'élaboration des théories de l'imputation, du dommage, de la causalité et de la restitution tout en demeurant tributaire de l'esprit casuistique propre au droit romain.
Les droits propres, quant à eux, permettent une affirmation progressive de la responsabilité civile avec les apports décisifs des évolutions de la procédure. Une première formulation du principe général est même établie dans un coutumier privé de la fin du XlVe siècle, mais sa faible diffusion en atténue la portée. Cependant, ce domaine de la responsabilité s'affranchit de sa matrice pénale en lui empruntant des traits caractéristiques qui, pour certains, la distingueront désormais.
La période moderne poursuit l'oeuvre engagée à propos des conditions et des effets de la responsabilité. La faute, le dommage, la causalité et la réparation font l'objet d'une systématisation partielle qui n'aboutit pas à l'affirmation du principe général. Une telle démarche revient à Grotius qui formule le premier une clause générale de responsabilité. La doctrine française, à l'instar de Domat, s'engage dans cette voie.
Son oeuvre est bientôt reprise par Prévost de la Jannès qui dégage le principe de la liste des cas dans laquelle il se trouvait inséré. Si Pothier donne les définitions du délit et du quasi-délit, c'est Garat qui opère une synthèse entre les deux sources doctrinales majeures du Code civil. La période révolutionnaire révèle enfin les hésitations dans les divers projets de législation civile uniforme entre une conception objective de la responsabilité et une approche subjective.
Mais les rédacteurs consacrent finalement un principe général de responsabilité pour faute personnelle.
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Histoire du droit des affaires (2e édition)
Romuald Szramkiewicz, Olivier Descamps
- LGDJ
- Domat
- 22 October 2013
- 9782275041384
Ouvrage devenu classique dès sa première parution, il était nécessaire d'offrir une nouvelle édition de l'Histoire du droit des affaires du professeur Romuald SZRAMKIEWICZ, trop tôt disparu. En effet, les enjeux contemporains de la mondialisation suscitent des craintes et des interrogations. L'étude de la matière sur la longue durée montre que les opérateurs du commerce interne et international ont déjà été confrontés à ce phénomène. Leur ingéniosité et leur inventivité ont été la source d'importantes innovations techniques et conceptuelles.
L'histoire du droit des affaires retrace ainsi la naissance, le perfectionnement et les mutations des institutions et des notions majeures dont la plupart sont toujours en vigueur. Le statut du commerçant, l'essor des sociétés commerciales, les activités bancaires, la législation afférente au commerce sont, entre autres, étudiés depuis la Haute Antiquité (Mésopotamie, Grèce, Rome) jusqu'à l'époque contemporaine.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de Licence et de Master. Il intéresse également les universitaires et les personnes qui souhaitent comprendre le présent en étudiant le passé d'une discipline au coeur de l'actualité.
La présente édition a été mise à jour et comprend de nouveaux développements sur les droits de l'Antiquité.
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Le droit face à l'économie sans travail Tome 1 ; sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits
Collectif
- Classiques Garnier
- Histoire Du Droit
- 14 August 2019
- 9782406084051
Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l'économie sans travail, entendue comme l'ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l'échange d'un bien.
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Le gouvernement des juges est sans cesse dénoncé, témoignant du bouleversement de l'ordre juridique français depuis quelques décennies. La place grandissante de la jurisprudence dans les sources du droit, tant sur le plan national qu'au niveau européen, soulève la question du statut du magistrat. Quelle est la légitimité du juge ? Quelle est sa responsabilité ? Au moment où la protection des libertés individuelles et collectives paraît devoir être renforcée, retracer l'histoire du statut du magistrat français, le comparer avec celui des juges d'autres systèmes juridiques européens, en évaluer les enjeux et les limites, constitue un matériau pour son éventuelle réforme.
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Le cholesterol dans tous ses etats - comprendre et agir
Olivier Descamps
- Éditions Mardaga
- 7 April 2023
- 9782804720254
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Le droit face à l'économie sans travail. Tome 2 ; l'approche internationale
Collectif
- Classiques Garnier
- Histoire Du Droit
- 9 September 2020
- 9782406097280
Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l'économie sans travail, entendue comme l'ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l'échange d'un bien.
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Departement occulte v 01 le devoreur d'esprits
Olivier Descamps
- Bayard Canada
- 19 September 2018
- 9782897701635
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Division occulte v 02 propheties en trois notes
Olivier Descamps
- Bayard Canada
- 1 November 2019
- 9782897702243
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études d'histoire du droit et des idées politiques Tome 27 : pour une histoire européenne du droit des affaires : comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques
Olivier Descamps, Luisa Brunori, Xavier Prévost
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Etudes D'histoire Du Droit Et Des Idees Politiques
- 22 December 2020
- 9782361702182
Le projet « PHEDRA - Pour une Histoire Européenne du Droit des Affaires » entend s'interroger sur la construction du droit des affaires dans le cadre européen conçu comme un « écosystème juridique » à part entière. Pour dépasser la pure approche comparative, il fallait nécessairement dresser un bilan de celle-ci : c'est l'objet du présent ouvrage. Ce premier volume d'une série destinée à concrétiser le projet PHEDRA, s'appuie encore - pour mieux l'abandonner dans les ouvrages suivants - sur une division de l'Europe par aires géographiques, permettant à la fois de dégager des lignes méthodologiques communes aux recherches européennes en histoire du droit des affaires et de constituer une base de travail partagée entre les chercheurs réunis au sein du projet. Pour cela, les meilleurs spécialistes européens de la question livrent leur lecture des principaux travaux consacrés à l'histoire juridique du commerce pour l'Allemagne, le Benelux, l'Espagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni.
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Antoine Guerrier, détective privé et écrivain très amateur, est engagé pour déterminer si le suicide d'un auteur à succès est réel ou prétendu. Mais l'enquête se complique lorsqu'il en vient à douter de l'origine du dernier manuscrit, qui doit être publié à titre posthume.
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