Lexisnexis
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Procédure pénale
Serge Guinchard, Jacques Buisson
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 24 February 2000
- 9782711131471
Épuisé -
Introduction à l'étude du droit
Philippe Malinvaud
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 30 July 2002
- 9782711134298
Épuisé -
Droit judiciaire privé
Emmanuel Jeuland, Loïc Cadiet
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 3 June 2004
- 9782711003624
Épuisé -
Droit de la protection sociale
Patrick Morvan
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 5 September 2003
- 9782711003396
Épuisé -
Droit civil - regimes matrimoniaux
Andre Colomer
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 2 March 2000
- 9782711131631
Épuisé -
Épuisé
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Droit de la protection sociale (5e édition)
Patrick Morvan
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 29 September 2011
- 9782711015498
Cet ouvrage explore la galaxie des systèmes qui constitue le droit de la protection sociale (régimes légaux, régimes complémentaires de retraite, garanties collectives de retraite et de prévoyance dans l'entreprise, assurance chômage, aide sociale). Il démêle et décrit les règles du droit de la sécurité sociale, du droit de l'Union européenne et de la CEDH (qui sont ici omniprésents), du droit processuel (le contentieux de la sécurité sociale), du droit civil des obligations (recours des tiers payeurs), du droit pénal (d'importants développements sont consacrés à la fraude sociale), du droit du travail, du droit des affaires et du droit public. Le droit des assurances groupe et le traitement social/fiscal de la protection sociale d'entreprise donnent lieu à une description approfondie. Si l'auteur accorde le premier rang au raisonnement juridique, l'étude de cette matière au coeur de la société contemporaine le conduit également à rendre compte, au travers de tableaux et de synthèses, de l'évolution des finances sociales (déficits abyssaux des assurances maladie, vieillesse ou chômage), des politiques sociales, sans occulter les aspects sociologiques touchant à la santé, la retraite ou la solidarité. Sont exposés, sous une forme didactique et vivante, les théories classiques, des problématiques ou concepts inédits ("pénibilité" ou suicides au travail, rôle du principe "à travail égal, salaire égal", réparation du "préjudice d'anxiété" et contentieux de l'amiante, "portabilité" des régimes de prévoyance) ainsi que les thèmes relevant de l'actualité la plus récente (loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, loi "HPST" du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital, convention d'assurance chômage du 6 mai 2011, réduction des "niches sociales" ou déremboursement de médicaments, réforme de la procédure de reconnaissance des AT-MP par le décret du 29 juillet 2009, "tourisme médical" et soins médicaux à l'étranger, suspension des prestations familiales en cas d'absentéisme scolaire). L'appareil de référence (textes, circulaires et jurisprudence) très complet ainsi qu'un index détaillé permettront au praticien, au chercheur et à l'étudiant d'aboutir rapidement dans sa quête de savoir.
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Épuisé
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Droit de la peine
Evelyne Garçon, Virginie Peltier
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 28 October 2010
- 9782711014514
Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique.
Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines.
Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine.
C'est la raison pour laquelle la première partie fixe le cadre juridique de cette matière, y compris dans ses aspects européens, avec notamment ses principes directeurs (principes de nécessité, de proportionnalité, de prévisibilité, entre autres). Cette présentation générale achevée, le manuel détaille alors les règles présidant au prononcé de la peine, c'est-à-dire à sa détermination, à ses modalités d'exécution ou à son inexécution.
Il se poursuit par l'analyse de l'aménagement des peines, qu'il s'agisse de ses modalités procédurales ou des mesures qui le favorisent. Enfin, une dernière partie est réservée à ce que l'on peut dénommer " l'après peine ", c'est-à-dire la phase qui débute alors que le condamné a exécuté la sanction qui lui a été infligée, selon que le droit pénal choisit d'oublier son passé pénal ou, au contraire, d'en tenir compte pour lui imposer d'autres mesures.
Épuisé -
Droit des affaires de l'union européenne
Christian Gavalda, Gilbert Parleani
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 1 December 1999
- 9782711130894
Épuisé -
Épuisé
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Droit commercial ; 6e edition
Yves Reinhard, Jean-Pascal Chazal
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 15 November 2001
- 9782711133567
Épuisé -
Manuel de droit communautaire institutionnel
Claude Blumann
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 17 May 2004
- 9782711003655
Épuisé -
Droit du commerce international
Jean-Marc Mousseron, Jacques Raynard, Régis Fabre, Jean-Luc Pierre
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 13 January 2000
- 9782711130979
Épuisé -
Droit civil ; liberalites-partages d'ascendants
Michel Grimaldi
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 18 January 2000
- 9782711130795
Épuisé -
Introduction au droit ; 5e edition
Laurent Boyer, Henri Roland
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 31 August 2000
- 9782711132218
Épuisé -
Droit civil ; contrats speciaux
P-H Antonmattei, Jacques Raynard
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 31 August 2000
- 9782711132232
Épuisé -
Droit judiciaire prive 2000 ; 3e edition
Loïc Cadiet
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 16 October 2000
- 9782711132256
Épuisé -
Droit civil ; les biens ; 5e edition
Christian Atias
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 11 October 2000
- 9782711132454
Épuisé -
Services publics et droit public economique , 4e edition
Didier Linotte, Raphaël Romi
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 23 February 2001
- 9782711132607
Épuisé -
Fiscalite immobiliere ; les reformes 1999-2000
Jean Schmidt
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 30 November 2000
- 9782711132614
Épuisé -
Voies d'execution et procedures de distribution ; 6e edition
Marc Donnier, Jean-Baptiste Donnier
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 12 February 2001
- 9782711132706
Épuisé -
Droit des obligations ; mecanismes juridiques des relations economiques ; 7e edition
Philippe Malinvaud
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 25 February 2001
- 9782711132898
Épuisé
