Bernard-Henri Lévy porte beau : photogénique, il a le sens de la formule et semble toujours prêt à surgir dans votre poste de télévision pour dénoncer l'injustice et les nouvelles "barbaries". En apparence, un démocrate militant, un intellectuel de gauche engagé, à la Sartre. Vous pensez peut-être qu'il est un philosophe courageux, prompt à réveiller les consciences endormies. Vous avez tort. BHL n'est ni philosophe, ni intellectuel influent, ni militant des sans-grade, ni journaliste chevronné. Comme le montre cette enquête fouillée - version très largement actualisée du B.A. BA du BHL (La Découverte, 2004) -, c'est un excellent publiciste, une star des médias et un essayiste à succès. Et aussi un ami des grands patrons et des dirigeants politiques, à commencer par Nicolas Sarkozy. C'est que BHL propose une offre qui rencontre une demande : il fait le spectacle, produisant le grand récit hollywoodien du monde que les médias aiment relayer et que les pouvoirs chérissent, car il les protège du feu de la critique. Il a occupé le devant de la scène lors du déclenchement de la guerre en Libye et, au nom de l'ingérence humanitaire, se préoccupe de l'Iran et du Darfour. Mais sa défense des opprimés passe au second plan lorsqu'il s'agit d'Israël, dont il relaie la communication officielle. Et son féminisme est à géométrie variable : il défend l'Iranienne Sakineh Mohammadi Ashtiani, menacée de lapidation, tout en décrétant par principe Dominique Strauss-Kahn innocent de l'accusation d'agression sexuelle portée contre lui. A soixante ans passés, l'intellectuel est un cas plus intéressant que sa propre personne. Il incarne un mouvement qui le dépasse, mais dont il fut l'un des moteurs : la réinvention du pouvoir médiatique en illusion intellectuelle.
Au travers de ces chroniques diffusées chaque matin sur France Culture entre septembre 2013 et juin 2014, nous découvrons notre reflet dans le miroir de la vie numérique. La publication d'un ouvrage de chroniques destinées à être portées par la voix et la radio nous montre également que le monde ne change pas aussi vite que veulent bien le dire les commentateurs pressés et les tenants de la disruption : les pratiques évoluent, mais les questions fondamentales demeurent. C'est d'elles qu'il est toujours question ici sous le langage agile d'un observateur au regard à la fois doux et acéré. Ouvrage publié en collaboration avec Radio France
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance :
- une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ;
- une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers.
Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance.
Organisé en deux parties consacrées à l'obligation d'assurance décennale, d'une part, et à l'assurance dommages-ouvrage, d'autre part, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux.
Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'historique de la notion, de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n°1.
Après réception, les constructeurs sont soumis à une présomption de responsabilité (dite "garantie décennale") pour les dommages affectant les ouvrages qu'ils ont exécutés et cela pendant 10 ans à compter de la réception des travaux.
Ce guide présente de façon pratique et détaillée ce régime mais aussi :
Les autres garanties auxquelles ils sont soumis (de parfait achèvement et de bon fonctionnement pour les éléments d'équipement dissociables inertes) la responsabilité de droit commun concernant les sous-traitants, les recours entre constructeurs et s'appliquant pour les dommages affectant l'ouvrage après réception qui ne relèvent pas de la garantie décennale la responsabilité des fabricants de produits de construction l'assurance obligatoire et celles facultatives.
Comment la réception des travaux est-elle prononcée et quels en sont ses effets ?
Qui est soumis à la garantie décennale ?
Pour quels ouvrages et pour quels dommages la garantie décennale s'applique-t-elle ?
Quelles en sont les causes d'exonération ?
Quels sont les autres régimes de garanties et de responsabilités pesant sur les intervenants à l'acte de construire ?
Quelles sont les prescriptions applicables ?
Quelles assurances souscrire et comment les gérer ?
Autant de questions auxquelles les auteurs, spécialistes de la responsabilité et de l'assurance construction, se sont attachés à répondre de façon didactique. Agrémenté de schémas, de définitions, des dernières références réglementaires et jurisprudentielles, le guide "Responsabilités et garanties des constructeurs après réception" permettra au lecteur d'appréhender ces sujets de manière complète et opérationnelle.
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance :
Une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfi nancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ;
Une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers.
Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance.
Organisé en trois parties consacrées à l'historique de la notion, à l'obligation d'assurance décennale et enfi n à l'assurance dommages-ouvrage, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux.
Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n° 1.
Cet ouvrage de référence s'adresse tant aux assureurs, aux constructeurs et aux promoteurs, qui y trouveront toutes les solutions nécessaires à la mise en place de leurs contrats, qu'aux avocats ou magistrats, à qui il offrira les moyens de résoudre les conflits résultant de la responsabilité décennale ou de l'application de la police dommages-ouvrages.
Tous les aspects de la matière décryptés et illustrés par de nombreux exemples.
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 a mis en place un système unique, fondé sur une double obligation d'assurance :
- une assurance de « dommages » (police « dommages-ouvrage ») obligeant le maître de l'ouvrage à se mettre en situation de se voir proposer le préfinancement du coût de la réparation des atteintes graves à la destination ou à la solidité de l'ouvrage construit, l'assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ;
- une assurance de « responsabilité » imposée aux constructeurs, pour ce qui concerne les dommages de même nature.
Cet ouvrage décrit l'ensemble de ce régime et retrace ses évolutions d'une manière simple et chronologique. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique demeurant complexe car il s'écarte de plus en plus du droit commun du contrat d'assurance, et se situe au croisement des droits de la construction, des assurances, civil et pénal. Construite en deux parties, l'une consacrée à l'obligation d'assurance décennale et l'autre à l'assurance « dommages-ouvrage », L'assurance construction aborde toutes les questions que se posent les professionnels en matière de police dommages-ouvrage, de responsabilité civile décennale, de police tous risques chantier, de déchéances, etc. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie également sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. Cet ouvrage est aussi bien destiné aux assureurs, aux constructeurs et aux promoteurs, qui y trouveront toutes les solutions nécessaires à la mise en place de leurs contrats, qu'aux avocats ou magistrats, qui auront les moyens de résoudre les conflits résultant de la responsabilité décennale ou de l'application de la police dommages-ouvrage.
Vaste champ que le sport, plaine immense et peuplée mais aussi réductible à une somme de gestes. Prendre le sport par les gestes, qu'ils soient dérisoires ou décisifs, c'est zoomer sur l'unité de base qu'il partage avec le quotidien et qui en fait de la vie continuée par d'autres moyens. Néanmoins, le sport prolonge de manière spécifique l'immense affaire d'avoir un corps. On ne court pas sur une piste comme derrière un bus. On ne lance pas un javelot comme un galet. Le geste sportif est appris, éprouvé, ajusté. Voici donc une petite balade subjective qui va du geste basique (courir) au geste unique (la mano de dios de Maradona) et nous fait croiser des hommes faits gestes (la papinade)...
Cet ouvrage est mis à jour des derniers textes officiels et jurisprudentiels et enrichit d'une nouvelle annexe comprenant la reproduction de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des Assurances.
DESCRIPTION La loi Spinetta du 4 janvier 1978 a mis en place un système fondé sur une double obligation d'assurance à l'égard des constructeurs :
- une assurance contre les dommages (DO), obligeant le maître d'ouvrage ;
- une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs.
Cet ouvrage décrit l'ensemble de ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique demeurant complexe puisqu'il s'écarte d'année en année du droit commun de l'assurance et se situe au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal.
Organisé en deux parties, l'une consacrée à l'obligation d'assurance décennale et l'autre à l'assurance dommages-ouvrage, L'Assurance construction aborde toutes les questions que se posent les professionnels en matière de police dommages-ouvrage (DO), de responsabilité civile décennale, de police tous risques chantier (TRC), de déchéances, etc. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie également sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé.