Thierry Revet

  • Le Code de déontologie du barreau de Paris comporte deux livres.

    Le premier livre du présent code annoté de déontologie rassemble les dispositions du Règlement Intérieur National (RIN) et les dispositions propres au Barreau de Paris (identifiables en ce qu'elles sont précédées de la lettre « P »), l'ensemble formant le Règlement Intérieur du Barreau de Paris (RIBP). Toutes ces règles sont éclairées par la présentation synthétique d'une partie des décisions (ordinales et juridictionnelles) et des opinions (professionnelles, administratives et doctrinales) auxquelles elles ont donné lieu. Les textes sont à jour au 15 septembre 2017.

    Le second livre rassemble les textes législatifs et réglementaires applicables à la profession d'avocat, en vigueur à la même date. Il appartient au lecteur de vérifier qu'aucune modification des textes n'est intervenue depuis ces différentes dates, non plus qu'aucune évolution jurisprudentielle. Le site du Barreau de Paris permet une telle vérification. Les décisions citées en référence (arrêtés disciplinaires et décisions nationales et supranationales) sont consultables en texte intégral sur la base de données déontologique du site du Barreau de Paris. Seuls sont accessibles sur le même site ceux des avis du Bâtonnier, ainsi que des différentes commissions du Barreau de Paris, qui ont été anonymisés en vue de leur mise en ligne (leur nombre demeure encore limité par rapport à l'ensemble des avis ayant donné lieu à annotation).

  • L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat.
    Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent.
    Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret.
    Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat.

    Sous l'autorité du professeur Thierry Revet, qui, en 2007, a élaboré la première édition du Code annoté de déontologie du barreau de Paris, puis l'a continûment mise à jour en bénéficiant progressivement du concours des autres auteurs du présent ouvrage ; ces derniers (Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio et Kévin Moya) rédigent, par ailleurs, depuis plusieurs années, une chronique relative à l'actualité de la déontologie de la profession d'avocat.

  • La déontologie est l'ADN de tous les avocats, car ils ont juré d'exercer leurs fonctions « avec dignité, conscience, indépendance, probité, et humanité ».
    Le respect de ce serment en fait des citoyens qui doivent être exemplaires. Nos règles sont des engagements que nous prenons d'abord dans l'intérêt de nos clients et concourent à tisser avec eux un lien de confiance indispensable, au premier chef desquels s'inscrit le secret professionnel qui s'attache à tout ce qu'ils nous confient. Cette 11e édition du Code, qu'avait instauré le bâtonnier Repiquet, rassemble tous les textes applicables qui forment le droit positif de la profession, notamment légal, réglementaire et européen. Il recueille aussi le Règlement Intérieur National (RIN) dont les dispositions sont toutes agrémentées de jurisprudences et commentaires, avec les règles propres du Barreau de Paris, du RIBP.

    Présentation de l'ouvrage :
    Ce Code de déontologie annoté comporte deux livres.

    Le premier est formé du Règlement Intérieur du Barreau de Paris (RIBP) enrichi d'annotations. Le RIBP accueille, d'une part, le Règlement Intérieur National (issu des décisions normatives du Conseil National des Barreaux), d'autre part, des dispositions propres au Barreau de Paris qui, tantôt complètent ou précisent des dispositions du RIN, tantôt développent des questions déontologiques ignorées par le RIN. Toutes les règles propres au Barreau de Paris se repèrent, formellement, par un numéro d'article précédé de la lettre « P ».
    L'impression en couleur bleue de certaines dispositions du RIN est destinée à souligner leur identité avec des dispositions du décret « déontologie » du 12 juillet 2005 (que l'on trouvera dans le livre II du présent ouvrage, dans la troisième partie (« Décrets)).

    Le second livre rassemble une sélection de textes communautaires et internes (lois et règlements) issus de ceux régissant la profession et l'activité d'avocat. Les annotations insérées sous les articles du RIBP se répartissent en Décisions et Opinions. Les premières résultent d'un choix opéré parmi les Arrêtés disciplinaires rendus par le Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris statuant comme juridiction disciplinaire (d'où la mention « AD » retenue pour leur identification), ainsi que parmi les Jugements et Arrêts des juridictions judiciaires, administratives, communautaires et européennes et se rapportant à la déontologie des avocats. Les annotations réunies sous la rubrique « Opinions » puisent dans les Avis topiques du Conseil National des Barreau, les Avis du Bâtonnier du Barreau de Paris, les Avis du Service de la déontologie, les Rapports élaborés au sein du Barreau de Paris, enfin, les Réponses ministérielles ; une sélection de références doctrinales est proposée à la fin de chaque rubrique « Opinions ».

    Comme le suggère le titre du présent ouvrage, c'est la déontologie qui a présidé aux arbitrages effectués, au seindes sources jurisprudentielles et consultatives, en vue d'établir la matière des annotations. Ont été privilégiées les décisions et les opinions qui illustrent, éclairent, précisent ou complètent les devoirs que sa condition impose à l'avocat, considérés en tant que tels et non dans leurs prolongements procéduraux, civils ou pénaux pour ne citer qu'eux. L'objectif a été de rendre accessible une partie des appréciations formulées par les instances disciplinaires et consultatives relativement au sens qu'elles ont estimé devoir donner, in concreto, aux exigences essentielles qui forment l'âme de la déontologie de l'avocat. Il a donc fallu retenir les cas les plus exemplaires, étant précisé que, du moins dans une certaine mesure, quand on est dans la casuistique, chaque cas a quelque chose d'unique... La répartition des annotations s'est faite à partir du ou des textes professionnels auxquels se rapportent les décisions et les opinions qui en constituent la base.

    Un rassemblement plus systématique des faits jugés fautifs et des faits jugés non fautifs par les instances habilitées, dans l'exercice de l'activité professionnelle d'avocat comme hors de ce cadre, est effectué sous l'article P.72, sans être pour autant exhaustif. Le lecteur est donc invité à rechercher d'abord sous le ou les textes professionnels régissant particulièrement tel aspect déontologique de l'activité d'avocat, puis de se reporter à l'article P.72, soit à titre complémentaire, soit lors¬qu'aucune norme professionnelle ne régit tel comportement (ainsi qu'il en va en particulier, mais pas exclusivement, pour les fautes commises en dehors de l'exercice du métier d'avocat). En toute hypothèse, une partie des annotations est réellement originale, en tout cas sous la forme qui lui est ici donnée. Par la vertu de l'exercice d'annotation (abstraction faite, cela va de soi, de ce que chacun pourra penser du résultat, d'un point de vue qualitatif), émerge donc une parcelle non négligeable de la matière déontologique ; et il s'agit de la partie la plus vivante. Cette dimension de la déontologie des avocats n'est pourtant pas la plus anciennement diffusée. C'est pourquoi on ne peut exclure que, par la simple possibilité qu'il offre de mieux connaître la jurisprudence déontologique, le Code de déontologie annoté des avocats du Barreau de Paris (instrument qui, au vrai, intéresse l'ensemble des avocats français) contribue à replacer cet aspect de la mise en oeuvre de la morale professionnelle sous une lumière correspondant à l'importance de ses apports à la régulation de l'activité d'avocat.

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  • Le Code déontologie du barreau de Paris comporte deux livres.
    Le premier est formé du Règlement intérieur du barreau de Paris (RIPB) enrichi d'annotations. Le RIBP accueille, d'une part, le Règlement intérieur national, d'autre part des dispositions propres au Barreau de Paris qui, tantôt complètent ou précisent des dispositions du RIN, tantôt développent des questions déontologiques ignorées par le RIN.
    Les annotations insérées sous les articles du RIBP se répartissent entre Décisions et Opinions. Les premières résultent d'un choix opéré parmi les Arrêtés disciplinaires rendus par le Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris statuant comme juridiction disciplinaire, ainsi que parmi les Jugements et Arrêts des juridictions judiciaires, administratives, communautaires et européennes et se rapportant à la déontologie des avocats. Les annotations réunies sous la rubrique Opinions, puisent dans les avis topiques du Conseil national des Barreaux, les avis du Bâtonnier du Barreau de Paris, les rapports élaborés au sein du Barreau de Paris, enfin les réponses ministérielles ; une sélection de références doctrinales est proposées à la fin de chaque rubrique Opinions.

  • L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat.
    Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent.
    Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret.
    Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat.

    Sous l'autorité du professeur Thierry Revet, qui, en 2007, a élaboré la première édition du Code annoté de déontologie du barreau de Paris, puis l'a continûment mise à jour en bénéficiant progressivement du concours des autres auteurs du présent ouvrage ; ces derniers (Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio et Kévin Moya) rédigent, par ailleurs, depuis plusieurs années, une chronique relative à l'actualité de la déontologie de la profession d'avocat.

  • La réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux issue du décret et de l'arrêté du 17 octobre 2016 précise que le grand oral d'admission, qui porte toujours sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit désormais permettre d'apprécier, notamment, la culture juridique du candidat.

    Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.

    Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. Comme l'ont bien perçu les auteurs de la récente réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.

    L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture.

    Sous la direction de François-Xavier Lucas et Thierry Revet, Professeurs à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1).

    Avec les contributions de : Mathias Audit, Bernard Beignier, Jean-Sylvestre Bergé, Jean-René Binet, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Pierre Bonin, Pierre Brunet, David Capitant, Jean-Marie Carbasse, Paul Cassia, Nicolas Dissaux, Emmanuel Dreyer, William Dross, Philippe Dupichot, Xavier Dupré de Boulois, Muriel Fabre-Magnan, Julia Heinich, Jean-Paul Jean, Yves-Marie Laithier, Thierry Le Bars, Hervé Lécuyer, Anne-Marie Le Pourhiet, Grégoire Loiseau, François-Xavier Lucas, Thibault Mercier, Aram Mardirossian, Jean-Pierre Marguénaud, Denis Mazeaud, Étienne Pataut, Laurent Pfister, Marc Pichard, Louis-Frédéric Pignarre, Jean-Emmanuel Ray, Jean-François Renucci, Thierry Revet, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Carbon de Seze, David Soldini, Yves Strickler, Nicolas Warembourg, Célia Zolynski.

  • Cet ouvrage est le septième volume du cours de droit civil dont la publication a été entreprise par les auteurs. Après les biens, les personnes, les successions, le régime des obligations, les sûretés personnelles, la théorie générale du contrat, est aujourd'hui publié un volume consacré au plus important des contrats, la vente, et à l'échange, un volume subséquent devant être consacré aux autres contrats.
    Comme ceux qui l'ont précédé, cet ouvrage se distingue du genre duquel il participe par le style des institutes qu'il adopte et par l'ampleur de la perspective qu'il s'assigne. Il présente le droit moderne condensé dans le Code civil en l'enracinant dans le droit romain et le droit médiéval dont il poursuit la tradition pour mieux l'ouvrir sur le droit de demain, qui sera, comme l'a été cette tradition, plus commun, avec le déclin des États-nations. Cette approche trouve dans la vente un terrain privilégié avec le projet en cours d'un droit commun européen de la vente, dont l'ouvrage est un des premiers exposés en France.

  • La réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux issue du décret et de l'arrêté du 17 octobre 2016 précise que le grand oral d'admission, qui porte toujours sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit désormais permettre d'apprécier, notamment, la culture juridique du candidat.
    Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.
    Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. Comme l'ont bien perçu les auteurs de la récente réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.
    L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture.

    Avec les contributions de : Mathias Audit, Bernard Beignier, Jean-Sylvestre Bergé, Jean-René Binet, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Pierre Bonin, Pierre Brunet, David Capitant, Jean-Marie Carbasse, Paul Cassia, Nicolas Dissaux, Emmanuel Dreyer, William Dross, Philippe Dupichot, Xavier Dupré de Boulois, Muriel Fabre-Magnan, Julia Heinich, Jean-Paul Jean, Yves-Marie Laithier, Thierry Le Bars, Hervé Lécuyer, Anne-Marie Le Pourhiet, Grégoire Loiseau, François-Xavier Lucas, Aram Mardirossian, Jean-Pierre Marguénaud, Denis Mazeaud, Étienne Pataut, Laurent Pfister, Marc Pichard, Louis-Frédéric Pignarre, Jean-Emmanuel Ray, Jean-François Renucci, Thierry Revet, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Carbon de Seze, David Soldini, Yves Strickler, Nicolas Warembourg, Célia Zolynski.

  • L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat.
    Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent.
    Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret.
    Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat.

  • La relation systématique de l'origine et de l'évolution des mécanismes et des institutions qui composent le régime général de l'obligation permet d'en comprendre la signification et le fonctionnement, alors que la plupart de ces objets sont marqués par la complexité qui sied aux instruments destinés à remplir des fonctions multiples et dont le façonnage est le fruit d'une longue histoire.
    L'ouvrage propose une présentation synthétique du régime général de l'obligation qui fait toute sa part à la perspective historique, ainsi qu'à la problématique théorique propre aux mécanismes fondamentaux que sont les instruments composant le régime général de l'obligation. En 25 leçons didactiques est présenté l'essentiel de l'histoire, du fonctionnement, de l'interprétation et des applications des règles communes à toutes les obligations civiles et commerciales, quelles qu'en soient les sources.

  • La collection " Droit fondamental " est dirigée par Stéphane Rials, professeur à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas. Cette collection de manuels et de précis destinée aux étudiants de premier, deuxième et même pour certains titres de troisième cycle, est subdivisée en différentes sections : Droit juridictionnel - Droit politique et théorique - Droit administratif - Droit civil - Droit financier - Droit commercial - Droit international et communautaire - Droit pénal - Droit social.


  • La réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux issue du décret et de l'arrêté du 17 octobre 2016 précise que le grand oral d'admission, qui porte toujours sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, doit désormais permettre d'apprécier, notamment, la culture juridique du candidat.
    Ce Précis saisit l'occasion qu'offre cette référence expresse à la culture juridique dans le programme officiel d'un examen, et non des moindres, pour présenter, par le biais d'entrées particulières allant de l'ordonnancement des sources du droit à l'épistémologie juridique, en passant par l'histoire et la comparaison des systèmes juridiques, la personne et le patrimoine, la doctrine et les rapports entre droit et littérature - et d'autres encore -, des réflexions destinées à illustrer, nourrir ou éclairer ce qui fait la culture juridique. La thématique est aussi vaste qu'incertaine. Il reste que, par-delà un amoncellement étouffant de règles et de jugements et par-delà la technicité toujours plus prégnante de la pratique et de l'enseignement juridiques, le droit est, avant tout, une culture ; plus exactement, une partie de la culture - ces valeurs, ces liens, ces créations, ces usages, ces idées ou ces façons d'être et de faire qui fondent et tiennent toute société humaine.
    Les droits et libertés fondamentaux ne sont évidemment pas oubliés. Leurs déclinaisons sont également conçues dans la perspective de leur dimension culturelle. Comme l'ont bien perçu les auteurs de la récente réforme de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux, ces instruments se prêtent particulièrement à l'évocation, donc à la conscience et à la découverte de la dimension, sinon de la nature hautement culturelle des règles et des jugements, points de rencontre entre les valeurs, sur lesquelles tout projet social se noue, et les intérêts, par lesquels toute action humaine se détermine.
    L'ouvrage permettra aux candidats autant qu'aux membres des jurys de l'examen d'accès aux Écoles de formation des Barreaux de se préparer de la meilleure façon à l'épreuve sensiblement enrichie du grand oral dudit examen. Il offre également à tout lecteur une riche et belle démonstration de ce que, ô combien, le droit est avant tout culture.

    Sous la direction de François-Xavier Lucas et Thierry Revet. Avec les contributions de : Mathias Audit, Bernard Beignier, Jean-Sylvestre Bergé, Xavier Bioy, Philippe Blachèr, Pierre Bonin, Pierre Brunet, Nicolas Dissaux, Emmanuel Dreyer, William Dross, Philippe Dupichot, Xavier Dupré de Boulois, Muriel Fabre-Magnan, Yves-Marie Laithier, Grégoire Loiseau, Thierry Le Bars, Anne-Marie Le Pourhiet, François-Xavier Lucas, Denis Mazeaud, Étienne Pataut, Laurent Pfister, Marc Pichard, Louis-Frédéric Pignarre, Jean-Emmanuel Ray, Jean-François Renucci, Thierry Revet, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Carbon de Seze, David Soldini, Yves Strickler, Nicolas Warembourg.

  • Libertés et droits fondamentaux est un ouvrage conçu en premier lieu pour préparer les étudiants à l'épreuve de "grand oral"de l'examen d'accès aux CRFPA (centres régionaux de formation professionnelle des avocats).
    A cet effet, il aborde en détail les grandes libertés et droits fondamentaux qui sont au programme de cette épreuve d'exposé-discussion. Le candidat pourra ainsi appréhender la définition, le mode de protection ou le rôle social de ces libertés et droits fondamentaux qui s'épanouissent dans des dimensions nationale, européenne et internationale et fonder ainsi son argumentation, à la source de l'exercice de sa profession future.
    L'ouvrage contribue également en second lieu à préparer les candidats aux concours de catégorie A qui rencontrent à l'oral une telle épreuve et s'adresse enfin à tout étudiant ayant à approfondir cette matière.
    Cette nouvelle édition poursuit les aménagements mis en place lors des 3 précédentes éditions :
    - la mise en exergue de la méthodologie de l'épreuve dès le début de l'ouvrage, ainsi que le programme de la matière de Libertés et droits fondamentaux ;
    - l'ajout de titres à chaque paragraphe pour faciliter la lecture et l'appréhension du contenu de chaque étude ;
    - la création de sommaires au début de chaque chapitre et de chaque section.
    Elle présente de façon plus importante la réforme constitutionnelle de 2008 et la loi organique de 2009 conduisant à la mise en place à partir de mars 2010 de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) permettant à toute personne d'invoquer l'inconstitutionnalité d'une loi, même déjà présente dans l'ordre juridique, dès l'instant qu'elle n'est pas conforme aux libertés et droits fondamentaux, prévus dans le bloc de constitutionnalité. Ce nouveau mécanisme est un élément majeur pour l'évolution des libertés et droits fondamentaux.
    Enfin, elle illustre chaque liberté abordée d'exemples jurisprudentiels et introduit, à la fin de chaque section, des "Pistes de réflexion" : 2 à 3 questions relatives à chaque liberté qui permettent au lecteur de mettre en perspective les connaissances acquises à la lecture.

  • Premier ouvrage à paraître de la série « Cours de droit civil » dans la collection « Droit fondamental », ce manuel analyse le droit des successions de façon autonome par rapport aux libéralités et en respectant le droit commun, mettant ainsi en avant un droit spécial des liquidations et partages successoraux.

    Dans ce cadre, le présent ouvrage ne se contente pas de rendre compte du nouveau droit des successions issu de la réécriture des dispositions du Code civil par deux lois votées en 2001 et en 2006, il s'efforce de rénover l'interprétation de cette région du code transmise par la tradition depuis le XIXe siècle. Parmi les principales innovations et originalités de l'ouvrage, on signalera une réflexion sur la notion de liquidation et sa signification différenciée selon que l'on a affaire à un régime de succession aux biens ou un régime de succession à la personne, la tentative de réintroduire l'institution contractuelle en tant que genre, ce qu'elle avait cessé d'être depuis le droit intermédiaire, et enfin un retour à la conception coutumière de la saisine.

    Ce manuel montre par ailleurs que la réforme du droit français des successions est l'une des manifestations des tensions exercées par l'internationalisation et l'européanisation du droit : ce droit est entré dans une phase d'accélération de sa mutation qui ne peut se comprendre sans mettre en exergue les racines communes aux pays de droit civil.
    Frédéric ZENATI-CASTAING est professeur à l'Université Jean Moulin - Lyon III.
    Thierry REVET, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne - Paris I.

  • Libertés et droits fondamentaux est un ouvrage conçu pour préparer les étudiants à l'épreuve de "grand oral"de l'examen d'accès aux CRFPA (centres régionaux de formation professionnelle des avocats). A cet effet, il aborde en détail les grandes libertés et droits fondamentaux qui sont au programme de cette épreuve d'exposé-discussion. Le candidat pourra ainsi appréhender la définition, le mode de protection ou le rôle social de ces libertés et droits fondamentaux qui s'épanouissent dans des dimensions nationale, européenne et internationale et fonder ainsi son argumentation, à la source de l'exercice de sa profession future. L'ouvrage contribue également à préparer les candidats aux concours de catégorie A qui rencontrent à l'oral une telle épreuve. Il s'adresse enfin à tout étudiant ayant à approfondir cette matière, lors de l'enseignement de la matière de Libertés en L3 ou M1.Cette nouvelle édition poursuit les aménagements mis en place lors des 4 précédentes éditions : - la mise en exergue de la méthodologie de l'épreuve dès le début de l'ouvrage, ainsi que le programme de la matière de Libertés et droits fondamentaux ; - les titres à chaque paragraphe pour faciliter la lecture et l'appréhension du contenu de chaque étude ; - des sommaires au début de chaque chapitre et de chaque section, pour une lecture facilitée. Enfin, elle illustre chaque liberté abordée d'exemples jurisprudentiels et introduit, à la fin de chaque section, des "Pistes de réflexion" : 2 à 3 questions relatives à chaque liberté qui permettent au lecteur de mettre en perspective les connaissances acquises à la lecture.

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