Stéphane Mouton
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Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs
Jordane Arlettaz, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, Stéphane Mouton
- Institut francophone justice et democratie
- Colloques Et Essais
- 15 September 2020
- 9782370322647
L'étude du juge judiciaire sous l'angle de la séparation des pouvoirs est particulièrement dense et nécessite de repenser la fonction du juge judiciaire au sein de l'organisation constitutionnelle des pouvoirs. Le juge judiciaire est-il un juge délaissé ? Comment penser la séparation d'un hypothétiq...
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Le règne des entourages
Xavier Bioy, Jean-Michel Eymeri-Douzans, Stéphane Mouton
- Presses de sciences po
- Academique
- 20 November 2015
- 9782724618259
L'HYPERTROPHIE DE TAILLE DE CABINETS MINISTERIELS FAIT LA PARTICULARITE DE LA FRANCE. AVEC QUELLES CONSEQUENCES ? Le phénomène des entourages, autrement dit des « conseillers du Prince » semble universel. Mais rares sont les États où les ministres sont secondés par d'aussi volumineuses et puissante...
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Le réflexe constitutionnel ; question sur la question prioritaire de constitutionnalité
Xavier Magnon, Xavier Bioy, Wanda Mastor, Stéphane Mouton
- Bruylant
- 8 January 2013
- 9782802737155
La naissance éventuelle d'un " réflexe constitutionnel " plusieurs mois après la mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité permet d'apprécier en profondeur l'impact de la QPC sur notre système juridique. Le " bing bang juridictionnel " mérite d'être mesuré de manière concrète à...
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