Sébastien Touzé

  • Les critiques formulées à l'encontre des droits de l'homme ressurgissent dans la pensée contemporaine. Emanant du champ des études politiques, philosophiques, sociologiques, ou même historiques, ces critiques, parfois contradictoires entre elles, imputent aux droits de l'homme une large part des travers des sociétés actuelles en dénonçant à la fois leur légitimité, leurs finalités, et leurs effets sur nos formes de vie.
    Pourtant, la plupart des ces critiques ignorent en grande partie le discours juridique qui donne consistance aux droits de l'homme. L'objectif du présent colloque est de cartographier les différents arguments critiques adressés aux droits de l'homme et de les éprouver à la réalité juridique. De cette approche est issue une réflexion pour proposer des pistes de refondation des concepts et techniques de protection des droits de l'homme.

  • Notion complexe à appréhender, la prévention des violations des droits de l'homme n'en demeure pas moins inhérente à l'objectif de toute démarche politique et juridique visant à renforcer la protection effective des droits et des libertés. comment envisager en effet une seule et unique approche ex-post alors que la finalité d'un instrument conventionnel en matière de protection des droits de l'homme est avant tout d'affirmer ou/et de consolider la prééminence du droit ? reposant sur un engagement politique et diplomatique ainsi que sur une définition juridique proactive, la notion de prévention s'inscrit dans un cadre technique nécessitant une définition positive des obligations à la charge des etats et un développement des instruments de surveillance qui se doivent de définir des moyens non limités à la seule démarche attentiste. l'objet du présent ouvrage, qui regroupe les contributions du colloque organisé par le centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire de l'université panthéon-assas (paris ii) et l'institut international des droits de l'homme, est donc de porter la réflexion de la protection internationale des droits de l'homme dans cette perspective qui constitue un préalable indispensable à toute réflexion sur le terrain des droits et des libertés.
    Partant d'une approche conceptuelle de la notion de prévention, l'ouvrage offre une analyse des mécanismes de prévention instaurés ou développés dans le cadre international et, tout en prolongeant cette ligne dans une perspective diplomatique, porte également la réflexion sur les développements matériels contemporains susceptibles de matérialiser une prévention indirecte des violations des droits de l'homme.

  • Cet ouvrage regroupe les contributions de la conférence qui s'est tenue à la Cour européenne des droits de l'homme les 8 et 9 mars 2018 sur Les droits humains comparés - à la recherche de l'universalité des droits humains.
    La conférence est le résultat d'un long travail de préparation par quatre institutions organisatrices : l'Académie internationale de droit comparé, le Centre des études internationales et européennes de l'Université de Strasbourg, la Cour européenne des droits de l'homme et la Fondation René Cassin.
    D'éminents intervenants se sont exprimés à l'occasion de quatre tables rondes organisées sur deux jours. Si la motivation première des quatre organisateurs était assurément de comparer les droits humains, il s'agissait tout autant de comparer les différents points de vue des acteurs de ces droits. Ainsi, la conférence a permis de croiser les points de vue des plus grands spécialistes académiques avec celui des juges de différentes juridictions. Il s'agissait notamment de s'interroger sur la notion même de droits humains : s'agit-il d'un concept régional et dans quelle mesure est-il possible de parler d'universalité des droits humains ? Il s'agissait également de discuter de la mise en oeuvre et de l'effectivité des droits humains dans une perspective comparée avant de s'interroger sur la possibilité d'instaurer une cour mondiale chargée de la protection des droits humains.

  • Les rapports entre le droit de l'Union européenne et le droit international requièrent une attention permanente. C'est que leur nature continue d'être indécise. Entre émancipation contestée et fertilisation croisée, se dessine une relation particulière entre les deux ordres juridiques qui se nourrit de rebondissements et de développements constants. Plus particulièrement les interactions entre les normes issues des ordres juridiques de l'Union européenne et international méritent d'être observées attentivement. D'une part et de manière générale, le principe même d'une distinction entre ces deux types de normes continue de soulever certaines difficultés. Les raisonnements et catégories juridiques peinent à rendre compte de ce phénomène. D'autre part et de façon particulière, la fréquence des interactions entre normes du droit de l'Union européenne et du droit international s'intensifie au fur et à mesure que l'Union européenne étend ses compétences. Cette étude collective des rapports normatifs est déclinée sous une pluralité d'angles différents, soit rationae personae selon la situation de celui qui porte un regard sur la relation qu'entretiennent ces deux types de normes (1ère Partie), soit rationae materiae selon le domaine substantiel envisagé dans lequel l'interaction de normes a lieu (2ème Partie). Issu de la rencontre de spécialistes de droit de l'Union européenne et de droit international public et privé, ainsi que de constitutionnalistes étrangers, l'ouvrage réunit les contributions de P. Beauvais, J-S Berge, S. Billarant, L. Burgorgue-Larsen, C. Crépet Daigremont, S. de la Rosa, E. Dubout, I. Gomez Fernandez, M. Luciani, F. Martucci, A. Maitrot de la Motte, S. Touzé, M. Verdussen et C. Vial. Il est préfacé par A. Pellet.

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