Quentin Guiget-Schiele

  • La Nouvelle Bibliothèque de Thèses a vocation à publier, chaque année, dix thèses de droit primées par un jury universitaire, sur de stricts critères d'excellence et d'originalité.
    Les thèses publiées en 2015 ont été soutenues au cours de l'année universitaire 2013-2014.
    La sélection 2015 a été établie par :
    M. Denis Baranger, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) M. Philippe Brun, Professeur à l'Université de Savoie Mme Marie-Laure Coquelet, Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense M. Fabrice Melleray, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

  • Cet ouvrage expose les règles régissant les rapports entre époux. En effet, un des effets majeurs du mariage est la possible confusion des patrimoines. Les époux acquièrent à titre individuel ou collectivement des biens, contractent des obligations, etc. qui peuvent parfois mettre en danger le patrimoine de la famille. Véritable statut matrimonial des époux, le droit des régimes matrimoniaux détermine et prévient les conséquences de ces actes tant à l'égard de l'autre conjoint que des tiers (créanciers, enfants).

    L'auteur étudie d'abord les règles applicables au patrimoine des couples non mariés (PACS et concubinage) avant d'aborder successivement le régime primaire gouvernant l'ensemble des couples mariés, le régime légal applicable aux époux mariés sans contrat de mariage, puis les régimes conventionnels.

    Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.

    L'ouvrage s'adresse principalement aux étudiants de licence 3, master 1 et master 2 droit notarial, droit privé, carrières judiciaires et droit des affaires.

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