Patrick Serlooten

  • Enrichie de nouveaux développements, la 16e édition de ce manuel devenu un classique fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que les lois fiscales, de plus en plus nombreuses, obèrent lourdement les opérations des entreprises. Il se compose de quatre partie consacrées à l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle, l'entreprise sociétaire, la TVA, et enfin l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise.

  • Les lois fiscales se suivent et ne se ressemblent pas. Sauf en ce qu'elles obèrent de plus en plus les opérations des entreprises. Il est donc plus important aujourd'hui que jamais de disposer d'un ouvrage à jour des plus récents développements jurisprudentiels et législatifs. Au lendemain de la loi de finances pour 2013, après les lois de finances rectificatives qui se sont succédées sous deux gouvernements différents, cette nouvelle édition fournira aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire en ces périodes de bouleversement.

  • Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des Universités et des Grandes Écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique grâce à son exposé didactique. Au-delà, ce Précis s'adresse à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution aux problèmes particuliers qui lui sont posés. Par ses références jurisprudentielles et bibliographiques, il constitue un excellent outil de travail pour le praticien de la fiscalité des entreprises. L'ouvrage est divisé en quatre parties : La première partie traite de l'entreprise individuelle. La deuxième partie est consacrée à l'entreprise sociétaire (bénéfice social, groupes de sociétés, situation fiscale des associés et des dirigeants...). Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. Enfin, la quatrième partie étudie l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise. Actualisée pour rendre compte de l'évolution du droit fiscal de l'entreprise, la dix-septième édition de ce manuel, devenu un classique, fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que des lois fiscales de plus en plus nombreuses et complexes obèrent lourdement les opérations des entreprises.

  • Enrichie de nouveaux développements, la 15e édition de ce manuel devenu un classique fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que les lois fiscales, de plus en plus nombreuses, obèrent lourdement les opérations des entreprises. Il se compose de quatre partie consacrées à l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle, l'entreprise sociétaire, la TVA, et enfin l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise.

  • Compte tenu de la conjoncture économique et de politique européenne, la fiscalité est devenue le fer de lance de la lutte contre les déficits. L'entreprise et ses partenaires ne sont pas les moindres des contribuables sollicités pour l'effort fiscal demandé par le gouvernement : modification de barème de l'IR, crédit d'impôt, contribution exceptionnelle, transfert de bénéfices, aménagement du CICE... Autant de nouveautés et bien d'autres encore qui justifient plus que jamais la lecture d'un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité 2015 des affaires.
    La première partie traite de l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle.
    La deuxième partie, consacrée à l'entreprise sociétaire, permet de traiter principalement de l'imposition du bénéfice social, mais aussi d'exposer la situation fiscale des associés et des dirigeants.
    Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. L'étude de l'imposition des moyens de l'entreprise dans la quatrième partie permet de montrer que la réunion du potentiel économique nécessaire à l'activité de l'entreprise ainsi que sa détention sont sources d'obligations fiscales souvent importantes même si le caractère professionnel de ce capital lui permet d'échapper à l'impôt sur la fortune.
    Enrichie de nouveaux développements, la quatorzième édition de ce manuel devenu un classique fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que les lois fiscales obèrent de plus en plus les opérations des entreprises.

  • Une fiscalité de plus en plus omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. Ce précis, par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, permet aux étudiants des universités et des grandes écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique.
    Il s'adresse également à tout fiscaliste en lui pemettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution des problèmes particuliers qui lui sont posés.

  • Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des Universités et des Grandes Écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique. Par-delà, ce Précis s'adresse à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution aux problèmes particuliers qui lui sont posés.

  • Présentation Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires.
    Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, ce précis permet aux étudiants des universités et des grandes écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique.
    Il s'adresse également à tout fiscaliste en lui pemettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution des problèmes particuliers qui lui sont posés.
    Tout en continuant d'être à jour de la dernière actualité, notamment de la loi de finances pour 2008, la présente édition a subi d'importants changements afin de mieux mettre en évidence les évolutions de la fiscalité de l'entreprise.

    Sommaire I. L'entreprise individuelle - l'imposition du profit de l'entreprise - la disparition de l'entreprise - l'entreprise internationale II. L'entreprise sociétaire - la constitution de la société - le fonctionnement de la société - les structures de la société - la cession de l'entreprise sociale - les restructurations de sociétés - la dissolution de la société III. Imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise - domaine d'application de la TVA - période de rattachement des opérations - calcul de la TVA - les obligations de l'entreprise - le commerce avec l'étranger IV. Imposition du capital de l'entreprise - la réunion du capital - la détention du capital

  • Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, ce précis permet aux étudiants des universités et des grandes écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique.Il s'adresse également à tout fiscaliste en lui pemettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution des problèmes particuliers qui lui sont posés.Tout en continuant d'être à jour de la dernière actualité, notamment de la loi de finances pour 2008, la présente édition a subi d'importants changements afin de mieux mettre en évidence les évolutions de la fiscalité de l'entreprise.

  • Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, ce précis permet aux étudiants des universités et des grandes écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique. Il s'adresse également à tout fiscaliste en lui pemettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution des problèmes particuliers qui lui sont posés.Tout en continuant d'être à jour de la dernière actualité, notamment de la loi de finances pour 2010, la présente édition a subi d'importants changements afin de mieux mettre en évidence les évolutions de la fiscalité de l'entreprise.














    I. L'entreprise individuelle - l'imposition du profit de l'entreprise - la disparition de l'entreprise - l'entreprise internationale II. L'entreprise sociétaire - la constitution de la société - le fonctionnement de la société - les structures de la société - la cession de l'entreprise sociale - les restructurations de sociétés - la dissolution de la société III. Imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise - domaine d'application de la TVA - période de rattachement des opérations - calcul de la TVA- les obligations de l'entreprise - le commerce avec l'étranger IV. Imposition du capital de l'entreprise - la réunion du capital - la détention du capital

  • Pour maîtriser sa fiscalité personnelle et celle de la société qu'il gère, tout dirigeant social doit connaître son statut fiscal : - son imposition personnelle sur la rémunération qu'il reçoit ; - l'incidence de cette rémunération sur l'imposition de la société ; - l'étendue du risque d'avoir à supporter les dettes fiscales de la société ; - la possibilité de faire échapper à l'impôt sur le capital la partie de son patrimoine investie dans la société.
    Seules ces connaissances peuvent lui permettre d'optimiser fiscalement sa rémunération et sa gestion. Cet ouvrage s'adresse en premier lieu aux dirigeants sociaux. Au-delà, il intéresse tout juriste (praticien, universitaire, étudiant) à qui il apporte une information complète, claire et raisonnée.

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  • Les lois fiscales se suivent et ne se ressemblent pas. Sauf en ce qu'elles obèrent de plus en plus les opérations des entreprises. Il est donc plus important aujourd'hui que jamais de disposer d'un ouvrage à jour des plus récents développements jurisprudentiels et législatifs. Après les lois de finances et les lois de finances rectificatives qui se sont en préparation, cette nouvelle édition fournira aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire en ces périodes de bouleversement.

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