Olivier Descamps

  • Le gouvernement des juges est sans cesse dénoncé, témoignant du bouleversement de l'ordre juridique français depuis quelques décennies. La place grandissante de la jurisprudence dans les sources du droit, tant sur le plan national qu'au niveau européen, soulève la question du statut du magistrat. Quelle est la légitimité du juge ? Quelle est sa responsabilité ? Au moment où la protection des libertés individuelles et collectives paraît devoir être renforcée, retracer l'histoire du statut du magistrat français, le comparer avec celui des juges d'autres systèmes juridiques européens, en évaluer les enjeux et les limites, constitue un matériau pour son éventuelle réforme.

  • Sur commande
  • Les articles 1382 et suivants sont le fruit d'une histoire dont les premiers fondements se développent dans la Rome Antique.
    De cette période fondatrice, un triple héritage, associant le droit romain, le droit vulgaro-franc et le droit canonique naissant, fournit aux juristes médiévaux le matériau pour préciser davantage les contours de la responsabilité civile. Sans parvenir à énoncer un principe général de responsabilité civile pour faute personnelle, le jus commune contribue à l'élaboration des théories de l'imputation, du dommage, de la causalité et de la restitution tout en demeurant tributaire de l'esprit casuistique propre au droit romain.
    Les droits propres, quant à eux, permettent une affirmation progressive de la responsabilité civile avec les apports décisifs des évolutions de la procédure. Une première formulation du principe général est même établie dans un coutumier privé de la fin du XlVe siècle, mais sa faible diffusion en atténue la portée. Cependant, ce domaine de la responsabilité s'affranchit de sa matrice pénale en lui empruntant des traits caractéristiques qui, pour certains, la distingueront désormais.
    La période moderne poursuit l'oeuvre engagée à propos des conditions et des effets de la responsabilité. La faute, le dommage, la causalité et la réparation font l'objet d'une systématisation partielle qui n'aboutit pas à l'affirmation du principe général. Une telle démarche revient à Grotius qui formule le premier une clause générale de responsabilité. La doctrine française, à l'instar de Domat, s'engage dans cette voie.
    Son oeuvre est bientôt reprise par Prévost de la Jannès qui dégage le principe de la liste des cas dans laquelle il se trouvait inséré. Si Pothier donne les définitions du délit et du quasi-délit, c'est Garat qui opère une synthèse entre les deux sources doctrinales majeures du Code civil. La période révolutionnaire révèle enfin les hésitations dans les divers projets de législation civile uniforme entre une conception objective de la responsabilité et une approche subjective.
    Mais les rédacteurs consacrent finalement un principe général de responsabilité pour faute personnelle.

  • Malgré le progrès des connaissances, les pratiquants sont le plus souvent démunis pour analyser le danger d'avalanche. Inspirés par le guide et nivologue suisse Werner Munter, avec le souci de répondre aux attentes du public français, les auteurs proposent des outils simples et une méthode fiable pour réduire le risque.
    À chaque nouvel accident d'avalanche, on invoque trop souvent la fatalité.
    Si nul ne peut encore prédire avec certitude le départ d'une plaque à un moment précis, on connaît de mieux en mieux les pentes, les situations et les comportements à risques.
    Dans ce manuel illustré par des dessins et de nombreuses photographies, Philippe Descamps et Olivier Moret proposent à tous les pratiquants de sports de neige une méthode accessible et des outils simples pour analyser le risque, faire les bons choix et éviter de se retrouver dans des scénarios dangereux.
    Leur objectif tient en une phrase : "En finir avec la boule au ventre, réduire le risque et retrouver le plaisir".

  • Cette nouvelle édition de l'ouvrage, devenu classique dès sa première parution, du professeur Romuald SZRAMKIEWICZ, trop tôt disparu, présente des analyses historiques sur les institutions et les notions commerciales qui sont au coeur du débat relatif à la mondialisation. L'étude de l'histoire du droit des affaires sur la longue durée montre que les opérateurs du commerce interne et international ont déjà été confrontés à ce phénomène. Leur ingéniosité et leur inventivité ont été la source d'importantes innovations techniques et conceptuelles.
    L'histoire du droit des affaires retrace ainsi la naissance, le perfectionnement et les mutations des institutions et des notions majeures dont la plupart sont toujours en vigueur. Le statut du commerçant, l'essor des sociétés commerciales, les activités bancaires, la législation afférente au commerce sont, entre autres, étudiés depuis la Haute Antiquité (Mésopotamie, Grèce, Rome) jusqu'à l'époque contemporaine.
    Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de Licence et de Master. Il intéresse également les universitaires et les personnes qui souhaitent comprendre le présent en étudiant le passé d'une discipline au coeur de l'actualité.
    La présente édition a été mise à jour et comprend de nouveaux développements sur les droits de l'Antiquité.

  • La science n'échappe pas à un encadrement normatif. Qu'il s'agisse de l'éthique, de la déontologie ou du droit, les chercheurs sont invités à respecter des règles de comportement dans la conduite de leur recherche. Le respect de l'intégrité scientifique est une des valeurs sur laquelle un consensus unanime s'agrège. Mais les nécessités de trouver des financements, la course à la publication, la compétition pour être le premier à déposer des brevets et la quête de positions académiques incitent parfois à des inconduites scientifiques. Le besoin de normativité, posant un cadre d'exercice aux activités scientifiques, exprimé largement par la communauté scientifique, invite à s'interroger sur les moyens préventifs et curatifs de promouvoir et de protéger l'intégrité scientifique. Le colloque organisé par l'Institut d'histoire du droit (UMR 7184-CNRS) les 12 et 13 mars 2019 a eu pour ambition de réunir toutes celles et tous ceux qui sont engagés dans la préservation de l'intégrité scientifique.

    Avec les contributions de : Maëva Atchiaman, Maïté Armengaud, Michèle Dassà, Olivier Descamps, Ghislaine Filliatreau, René Frydman, Michèle Guillaume-Hofnung, Claude Huriet, Antoine Jarlot, Olivier Le Gall, Marc Léger, Hervé Maisonneuve, Rémy Mosseri, Salomé Petroff, Catherine Puigelier, Agnès Robin, Françoise Simon-Plas, Didier Truchet.

  • Le projet « PHEDRA - Pour une Histoire Européenne du Droit des Affaires » entend s'interroger sur la construction du droit des affaires dans le cadre européen conçu comme un « écosystème juridique » à part entière. Pour dépasser la pure approche comparative, il fallait nécessairement dresser un bilan de celle-ci : c'est l'objet du présent ouvrage. Ce premier volume d'une série destinée à concrétiser le projet PHEDRA, s'appuie encore - pour mieux l'abandonner dans les ouvrages suivants - sur une division de l'Europe par aires géographiques, permettant à la fois de dégager des lignes méthodologiques communes aux recherches européennes en histoire du droit des affaires et de constituer une base de travail partagée entre les chercheurs réunis au sein du projet. Pour cela, les meilleurs spécialistes européens de la question livrent leur lecture des principaux travaux consacrés à l'histoire juridique du commerce pour l'Allemagne, le Benelux, l'Espagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni.

  • En ce début de XXIe siècle, le temps est venu de la reconnaissance d'une histoire ouverte à la spécificité technique du droit qui, s'appliquant à des pratiques sociales et surmontant les barrières canoniques pour dérouler une chronologie continue, manifeste la complémentarité d'approches qui, si elles produisent des types d'histoire passablement différents, postulent une bonne reconnaissance mutuelle. À l'impossibilité d'une histoire du droit sans les institutions, répond celle d'une histoire des institutions sans le droit. Inspirées par l'oeuvre de Jean Hilaire, les contributions présentées dans ce volume se veulent le développement de cette évidence qui relève d'une pluridisciplinarité bien entendue, et dont les archives du Parlement de Paris constituent l'exemplaire champ d'application.

  • Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l'économie sans travail, entendue comme l'ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l'échange d'un bien.

  • Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l'économie sans travail, entendue comme l'ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l'échange d'un bien.

    Sur commande
  • Ouvrage devenu classique dès sa première parution, il était nécessaire d'offrir une nouvelle édition de l'Histoire du droit des affaires du professeur Romuald SZRAMKIEWICZ, trop tôt disparu. En effet, les enjeux contemporains de la mondialisation suscitent des craintes et des interrogations. L'étude de la matière sur la longue durée montre que les opérateurs du commerce interne et international ont déjà été confrontés à ce phénomène. Leur ingéniosité et leur inventivité ont été la source d'importantes innovations techniques et conceptuelles.
    L'histoire du droit des affaires retrace ainsi la naissance, le perfectionnement et les mutations des institutions et des notions majeures dont la plupart sont toujours en vigueur. Le statut du commerçant, l'essor des sociétés commerciales, les activités bancaires, la législation afférente au commerce sont, entre autres, étudiés depuis la Haute Antiquité (Mésopotamie, Grèce, Rome) jusqu'à l'époque contemporaine.
    Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de Licence et de Master. Il intéresse également les universitaires et les personnes qui souhaitent comprendre le présent en étudiant le passé d'une discipline au coeur de l'actualité.
    La présente édition a été mise à jour et comprend de nouveaux développements sur les droits de l'Antiquité.

empty