Michel Bouvier

  • Les transformations de l'État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation. Elles sont aujourd'hui particulièrement concernées par la nécessité impérieuse d'assainir l'ensemble des finances publiques, et l'autonomie financière des collectivités territoriales, reconnue par la Constitution, prend des formes tout à fait inédites.
    Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont les mutations du modèle financier local, et finalement de la décentralisation, que cet ouvrage s'attache à décrire.
    Ce livre s'adresse à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale et de comprendre le sens des mutations qui la traversent.

  • Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique de la notion d'impôt, des grands impôts en France, de l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font en outre l'objet d'importants développements.
    Écrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-et-vient constant entre la théorie et la pratique, ce livre donne les clefs indispensables pour comprendre la fiscalité contemporaine.

  • L'impôt sans le citoyen ?

    Michel Bouvier

    Quel sens a l'impôt dans la société en pleine mutation qui est la nôtre ? Apporter une réponse à cette question nécessite d'avoir une vision à la fois pluridisciplinaire et dynamique des enjeux majeurs de la fiscalité, à savoir le consentement et la justice.
    L'impôt est confronté à des défis cruciaux qu'il reste à délimiter. Il fait l'objet d'un malaise diffus et profond dont il faut identifier les facteurs. Il est également au coeur de débats idéologiques et sa légitimité est menacée par le développement considérable de la mondialisation, de la métropolisation, de l'économie numérique et du nouveau modèle d'entreprise.
    On peut au final s'interroger sur sa pérennité et le futur de nos institutions et de notre démocratie. C'est en effet à une « révolution silencieuse » et à une transition vers un autre univers que l'impôt et donc la chose publique sont confrontés.
    Au risque de surprendre, le politique est au coeur de cet essai, car ce qui est fondamentalement en jeu, c'est réinventer l'État ou aller vers un modèle totalement différent, une structure en réseaux à l'image du monde des internautes.

  • Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique des techniques et procédures fiscales : la notion d'impôt, les grands impôts en France, l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font aussi l'objet d'importants développements. Écrit dans un langage simple et accessible à tous, ce livre donne les clefs pour comprendre la fiscalité contemporaine.

    Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne où il enseigne les finances publiques et la fiscalité, Michel Bouvier y dirige le Master « Droit et gestion des Finances publiques ». Auteur de plusieurs ouvrages, il dirige par ailleurs la Revue Française de Finances Publiques ainsi que le Groupement Européen de Recherches en Finances Publiques. Il est président de FONDAFIP (Association pour la Fondation internationale de Finances Publiques, www.fondafip.org). Il est membre de l'Observatoire des Finances locales du Comité des Finances locales. Il est également membre du Conseil des prélèvements obligatoires ainsi que du Comité d'experts de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat et du Comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics.





  • La jeune Sophie Meureton est troublée. Catherine Sandérac, sa mère qu'elle admire et adore, vient d'être embarquée par le capitaine Maugrart. Accusée du meurtre de son ancien compagnon, Jean Clément. L'homme a été retrouvé assassiné dans les locaux de son entreprise. C'est la femme de ménage qui a découvert le corps au petit matin. Arme du crime : un échantillon de poutrelle d'acier qui a servi à lui fracasser le crâne. Première suspecte, Catherine représente la femme trahie, quittée. En quête de vengeance peut-être. À Maugrart de trouver les faux amis et les vrais ennemis du défunt.

  • En avril 1899, au pied de la falaise du Cran-aux-OEufs, au nord de Boulogne-sur-Mer, les douaniers découvrent le corps d'un homme. Il s'agit d'un ingénieur bien connu dans le secteur. Il cherchait du minerai pour les carrières de Marquise. Les circonstances peu banales de sa mort intriguent la police locale. Son cadavre a été émasculé...

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  • Les transformations de l'État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation. Elles sont aujourd'hui particulièrement concernées par la nécessité impérieuse d'assainir l'ensemble des finances publiques et l'autonomie financière des collectivités territoriales, reconnue par la Constitution, prend des formes tout à fait inédites.
    Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont ces changements que cet ouvrage s'attache à décrire.
    Destiné en priorité aux étudiants, ce livre s'adresse également à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale et de comprendre le sens des mutations qui la traversent.

  • Les systèmes financiers publics aujourd'hui doivent plus que jamais être cohérents afin de permettre de développer des stratégies efficaces pour en assurer la soutenabilité.
    La mise en cohérence des finances publiques qui concerne tous les États du monde est un sujet particulièrement approprié pour le Maroc avec les grandes réformes qui y sont en cours. Il en est de même pour la France confrontée elle-même à des enjeux d'ampleur. Au Maroc comme en France, la diversification du système financier public - qui est constitué de trois grandes catégories : les finances de l'État, les finances des collectivités locales et les finances de la Sécurité sociale - pose déjà à ce stade la question de la cohérence globale de la sphère financière publique. Par ailleurs, chacune de ces catégories, on le sait, n'est pas homogène. Les finances de l'État,ce sont les administrations mais ce sont aussi de nombreuses autres entités publiques ou privées qui participent aux missions de ce dernier ; or ce sont des entités autonomes, indépendantes, gérées le plus souvent d'une façon différente les unes des autres avec des normes comptables qui ne sont pas harmonisées. L'observation est identique s'agissant des collectivités locales et de la sphère des finances locales. À la faveur du processus de décentralisation qui est certes plus développé en France mais qui devrait connaître au Maroc une évolution notable dans les prochaines années avec la réforme de la régionalisation en cours, on a vu se développer non seulement les collectivités territoriales elles- mêmes mais également des organes que l'on qualifie de satellites de ces collectivités, des entités qui peuvent être publiques ou privées comme les groupements de communes, les sociétés publiques locales ou les sociétés d'économie mixte locale. Le constat est le même pour la sphère de la Sécurité sociale, avec son secteur maladie, son secteur retraite, son secteur allocations familiales, un milieu foisonnant lui aussi. Au total,on est en présence de secteurs très atomisés et d'un système d'ensemble qui manque de cohérence tant du point de vue de la prise de décision que de la manière de comptabiliser les résultats. C'est donc à une révision des modèles actuels qu'invite la situation actuelle.
    Cet ouvrage rend compte des riches réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 5e colloque international organisé à Rabat en septembre 2011 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

  • Voici plus de vingt ans que Michel Bouvier s'est investi dans l'histoire de la vigne et du vin. En s'appuyant sur une réelle formation scientifique, il a transformé ce qui était au départ un passe-temps au soleil de Provence (les cuves à vin rupestres du Luberon), en une véritable passion, puis en une réelle spécialité; il est devenu archéologue de la vigne et du vin. Auteur de livres fort bien documentés (Le lièvre dans l'Antiquité, L'homme et l'histoire du vin, Les vins de l'Antiquité, la biodynamie dans la viticulture), il n'oublie pas de faire partager sa passion et ses connaissances au plus large public par des conférences, des dégustations et ses ouvrages de vulgarisation. Mais du vin au fromage, il n'y a qu'un pas. Le cep de vigne donne du raisin dont le vigneron transforme le jus pour faire son vin. La vache donne du lait que le fromager transforme pour faire son fromage. Quelques citations d'auteurs antiques l'ont mis sur la voie d'une nouvelle recherche. La mise en évidence de la production fromagère sur trois stèles trouvées à Grand dans les Vosges rajoute encore un intérêt pour cette production antique encore mal connue, qui devait cependant être de première importance depuis toujours pour l'alimentation des hommes. Ce nouvel ouvrage présente cette recherche sur le fromage dans l'Antiquité et dresse un tableau rapide de l'état actuel de la production fromagère en France et en Europe, qui reste encore en quelques endroits artisanale, c'est-à-dire fermière, malgré toutes les contraintes imposées par toutes les couches administratives qui nous envahissent.

  • Comment conduire le changement nécessaire à la réforme des finances publiques ? Cet ouvrage rassemble les réflexions produites sur le sujet lors de la IIIe Université de printemps de Finances publiques du GERFIP, qui s'est tenue le 18 mai 2006 au ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, et le 19 mai 2006 dans les locaux du Sénat.
    Cette manifestation dont les travaux ont été ouverts par le Ministre délégué au Budget et à la Réforme de l'État et par le Président du Sénat, a rassemblé nombre de spécialistes, praticiens et universitaires français et étrangers.
    Au sein du présent volume, les évolutions les plus récentes de la conduite du changement des finances de l'État, en France et à l'étranger, sont analysées dans trois chapitres :
    . Pilotage et cohérence de la réforme des finances de l'État
    . Cohérence et gouvernance des programmes
    . Pilotage et cohérence des réformes à l'étranger Les débats les plus récents en matière de conduite du changement des finances locales et des finances sociales sont présentés à travers trois chapitres :
    . Quel pilotage de la réforme par les décideurs locaux oe
    . Quelle cohérence de la réforme des finances locales oe
    . Quel pilotage et quelle cohérence de la réforme des finances sociales ? La pluralité des points de vue exprimés, la clarté des analyses et le souci de poser les enjeux de la cité, font de cette Université du GERFIP, et de l'ouvrage qui en est issu, un événement majeur au centre de la vie publique.
    Le GERFIP est dirigé par Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), qui l'a créé en 1999. Michel Bouvier est par ailleurs fondateur et directeur de la Revue Française de Finances Publiques.
    Le projet du GERFIP et de son Université de Finances publiques est de constituer un lieu d'échanges et de réflexions sur les évolutions contemporaines des finances publiques.

  • Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique de la notion d'impôt, des grands impôts en France, de l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font en outre l'objet d'importants développements.
    Écrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-et-vient constant entre la théorie et la pratique, ce livre donne les clefs indispensables pour comprendre la fiscalité contemporaine.

  • Titre: Les finances locales Theme1: Droit - Finances publiques - Finances locales Theme2:
    Résumé: Les transformations de l'État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation. Elles sont aujourd'hui particulièrement concernées par la nécessité impérieuse d'assainir l'ensemble des finances publiques, et l'autonomie financière des collectivités territoriales, reconnue par la Constitution, prend des formes tout à fait inédites. Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont ces changements que cet ouvrage s'attache à décrire. Ce livre s'adresse à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale et de comprendre le sens des mutations qui la traversent.

    Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il enseigne les finances publiques et la fiscalité, Michel BOUVIER y a créé le Master « Droit et gestion des finances publiques ». Auteur de plusieurs ouvrages, il a fondé et dirige la Revue française de finances publiques. Il est président de FONDAFIP (Association pour la Fondation internationale de finances publiques, www.fondafip.org). Il est membre de l'Observatoire des finances locales du Comité des finances locales et du Comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics. Il est expert international et avocat au barreau de Paris.

  • À seize ans, Charles Vanhist est un adolescent taciturne. Il souffre de la séparation de ses parents. Depuis leur rupture, il vit avec sa mère à Marcq-en-Baroeul. Dans son quartier, le jeune homme se lie d'amitié avec ses voisins, des retraités tout aussi solitaires que lui. C'est auprès d'eux qu'il se réfugie après l'épouvantable découverte du cadavre de sa mère. Egorgée. Sombrant dans le silence, Charles semble se désintéresser de cet assassinat. L'adolescent va peu à peu sortir de sa torpeur en tentant d'analyser le mobile du tueur. À ses dépens.

  • Retrouvée totalement nue dans son jardin. Voulant savoir pourquoi on aurait pu en vouloir à sa tante, l?étudiant solitaire va sortir de sa réserve pour découvrir les secrets déroutants de la vieille dame.

  • Un soir d'hiver, un notable est assassiné dans les ruelles de Boulogne/Mer.

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  • Le succès du pilotage de réformes aussi importantes que celles concernant les finances publiques,qu'il s'agisse des réformes budgétaires ou fiscales, qu'elles visent les finances de l'État, celles des collectivités locales ou de la protection sociale, ne va pas de soi.Non seulement le pilotage de ces réformes se déroule dans un cadre général de plus en plus difficile à maîtriser mais dans le domaine des finances publiques la réussite du changement est un défi à plusieurs titres pour les responsables politiques comme pour les responsables administratifs, tous confrontés pareillement à une autre culture de la gestion financière publique, à de nouveaux concepts, à de nouvelles règles du jeu. L'un des risques majeurs qu'il convient notamment d'éviter est d'imaginer qu'il suffirait de faire appel à un modèle technique sophistiqué ayant éventuellement fait ses preuves ailleurs pour que la réussite soit assurée. Il n'en est rien.Une réforme n'a aucune chance de réussir si elle ne prend pas en compte le fait que tout contexte national est particulier. Elle ne peut aussi qu'échouer s'il n'est pas suffisamment tenu compte du fait que les réformes en matière de finances publiques ont une dimension politique, en participant à la réforme de l'État. Cette dimension implique que le pilotage des réformes financières publiques ne doit pas seulement être conçu comme un pilotage administratif, gestionnaire; un pilotage politique au plus haut niveau doit également être mis en place. Le danger à éviter est de réduire la réforme à une pression quantitative accrue, à une gouvernance par les chiffres. L'échec serait également assuré s'il était ignoré que les objectifs fixés ne sont jamais immuables mais toujours évolutifs. Autrement dit, la démarche doit être progressive et faire l'objet d'une évaluation permanente.
    Quels enseignements tirer des expériences conduites dans le domaine ? Quelles nouvelles stratégies de pilotage ? Quels nouveaux instruments ? Cet ouvrage rend compte des riches réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 7e colloque international organisé à Rabat les 13 et 14 septembre 2013 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

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  • Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique des techniques et procédures fiscales : la notion d'impôt, les grands impôts en France, l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font aussi l'objet d'importants développements.
    Écrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-etvient constant entre la théorie et la pratique, ce livre permet de comprendre les grands enjeux de la fiscalité actuelle et donne les clefs pour la réformer.

  • La biodynamie considère la Terre comme un tout, un être vivant poursuivant sa propre évolution, lié à son environnement cosmique qui lui imprime ses rythmes, journaliers avec le Soleil, mensuels avec la Lune, ou annuels et fort divers avec les planètes. L'objectif de la biodynamie est avant tout de revivifier la terre, redonner un équilibre à la plante et au sol et de les harmoniser avec les forces de l'univers en utilisant les énergies cosmiques. En effet, on constate que les influences cosmiques ont une incidence sur la croissance de la plante suivant les rythmes liés aux positions de la Lune et du soleil, par rapport aux constellations zodiacales (et non pas aux signes du zodiaque). La pratique de la biodynamie se concrétise avant tout par un retour à la terre, c'est-à-dire : remplacement des désherbants chimiques par le travail du sol qui permet l'enfoncement des racines dans la roche mère, enherbement qui catalyse les éléments minéraux qu'il végétalise afin qu'ils soient directement assimilables par la vigne, suppression des intrants chimiques (engrais, insecticides, pesticides, désinfectants, etc.).

    Dans la viticulture la biodynamie a simplement pour but de produire de beaux raisins, cueillis avec soin à maturité, qui ne poseront aucun problème pour réaliser du vin d'excellente qualité sans aucun additif.

    En résumé, l'agriculture biodynamique assure la santé du sol et des plantes pour procurer une alimentation saine aux animaux et aux hommes. Elle se base sur une profonde compréhension des lois du vivant acquise par une vision qualitative globale de la nature et de l'univers.

    Spécialiste de l'histoire de la vigne et du vin (voir Les vins de l'Antiquité, Paris 2007), Michel Bouvier nous propose aujourd'hui dans ce volume une approche pédagogique de la biodynomie, claire et accessible; et pour illustrer son propos, il a réuni 237 adresses de vignerons biodynamiques, dont 151 ont répondu à un questionnaire, afin de renseigner les amateurs de vins sur leurs pratiques.

    Extrait du livre :
    Extrait de l'introduction :

    «Seule, dans le règne végétal, la vigne nous rend intelligible ce qu'est la vraie saveur de la terre.
    Elle ressent, exprime par la grappe les secrets du sol.» Colette Vous dînez un soir chez ses amis, et vous partez avec un violent mal de tête, accompagné la nuit de lancinantes brûlures d'estomac.
    Ne cherchez pas, vous avez bu un vin chaptalisé à l'excès et un autre ou le même, dans lequel les sulfites ont été largement utilisés, provoquant ce mal de tête.
    Ce sont là des maux apparents. Mais il y a plus grave.
    Les méthodes de culture, évoluent depuis les années 50 de façon particulièrement dramatique pour les sols, les nappes phréatiques, la qualité des vins et la santé des consommateurs, par un usage immodéré des produits chimiques de synthèse sous forme de pesticides, engrais, désherbants de toutes sortes.
    Il est urgent que le consommateur prenne conscience de cet assassinat programmé et qu'il amorce un recul par des choix plus judicieux de ce qu'il consomme.
    Il faut se poser des questions :
    ° Comment expliquer qu'aujourd'hui en 2007 certains vignerons du Beaujolais n'aient plus rien à vendre tellement leurs vins sont recherchés, alors qu'il suffit de se promener dans ce même Beaujolais pour rencontrer un peu partout des vignes abandonnées ou arrachées ?
    Ceci ne s'applique du reste pas qu'au Beaujolais, mais à presque tous les vignobles français, à un degré moindre, il est vrai. En son temps déjà, Virgile ne disait-il pas en parlant des vignerons : Ils seraient trop heureux s'ils connaissaient tous leurs moyens de prospérité.
    ° Comment expliquer que beaucoup de levures dites sèches, vendues aux vignerons qui ont désherbé et traité leurs vignes, pour palier l'absence de levures indigènes, proviennent d'Afrique du Sud où elles sont extraites d'un cépage interdit en France, le noah ?
    ° Comment expliquer qu'autant de fonctionnaires et d'intermédiaires soient là pour perturber le travail des 100 000 vignerons français ? Des réglementations sont toujours ajoutées aux précédentes, sans révisions ni retraits ?

  • Le vin c'est toute une histoire raconte ce que furent la vigne et le vin depuis les origines jusqu'à nos jours, comment les peuples du Caucase ont domestiqué la vigne, accompagnés par Noé, comment les Phéniciens puis les Egyptiens, les Grecs, les Romains, les Étrusques et enfin les Gaulois ont cultivé la vigne et dans quel but ? Quelles sortes de boissons en ont-ils tirés et comment consommaient-ils le vin? Le commerce, le transport, les rites et comment ces pratiques anciennes ont-elles évoluées au fil des siècles, façonnant peu à peu nos pratiques du XXIe siècle.
    L'histoire du vin, c'est aussi celle du vigneron avec ses outils pour travailler la vigne, le sol, pour récolter et presser le raisin. C'est aussi l'évolution des instruments pour élever, conserver, transporter et consommer le vin, de la cuve à l'amphore, du tonneau au verre. Michel Bouvier nous offre ici un ouvrage de référence richement illustré qui permettra à tous de suivre et de mieux comprendre cette histoire du vin, intimement liée à l'histoire des pays méditerranéens et de la notre en particulier.

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