Magalie Besse

  • Phases décisives de redéfinition des règles du jeu, les transitions démocratiques sont toujours un moment crucial pour l'avenir des individus et des peuples. Elles représentent l'opportunité d'une transformation radicale de la vie politique, économique, sociale et culturelle au sein d'un État. Elles suscitent donc partout une immense espérance, trop souvent déçue. La fréquence de leurs échecs et leurs graves conséquences invitent à s'interroger sur les conditions de leur réussite.
    Si les transitions démocratiques ne se limitent pas à une transition constitutionnelle, cette dernière en est un pan de plus en plus décisif. Paradoxalement, elles sont en effet des processus éminemment constitutionnels, le remplacement de la Constitution dictatoriale ou totalitaire par un nouveau texte se doublant d'un véritable droit constitutionnel de transition.
    Les transitions constitutionnelles peuvent-elles alors favoriser la démocratisation et à quelles conditions ? C'est à ces questions aussi fondamentales en théorie qu'en pratique que cet ouvrage ambitionne de répondre. Partant de l'expérience réussie de la Conférence nationale souveraine du Bénin, mise en perspective avec celles d'autres pays d'Afrique subsaharienne ou d'ailleurs, il explore ainsi diverses options mises en oeuvre par les acteurs constituants pour en évaluer les incidences.
    Cette analyse révèle, de manière contre-intuitive, que les transitions constitutionnelles les plus démocratisantes ne se fondent pas sur les solutions traditionnellement considérées comme les plus démocratiques. Elles se caractérisent par la recherche d'un consensus inclusif, c'est-à-dire par la négociation des principales décisions par l'ensemble des acteurs, y compris ceux de l'ancien régime, choisis non par l'élection mais par la cooptation.
    Particulièrement exigeantes, leur réussite repose - au-delà des prérequis politiques - sur l'équilibre trouvé entre la résurgence du constitutionnalisme, d'une part, et la souplesse indispensable à ces périodes de bouleversements, d'autre part.
    L'efficacité démocratisante de ces transitions constitutionnelles singulières atteste, s'il en était besoin, que l'analyse des transitions démocratiques au prisme du droit constitutionnel collabore non seulement à leur explication et leur compréhension, mais aussi un renouvellement des concepts, principes et mécanismes constitutionnels classiques.

    Prix de Thèse Michel de l'Hospital 2017.

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  • Jeune mathématicien, militant communiste, Maurice Audin a été arrêté le 11 juin 1957 à Alger par des hommes de la 10e division parachutiste de l'armée française. La législation des pouvoirs spéciaux avait en effet permis la délégation des pouvoirs de police à l'armée. Celle-ci pouvait alors, en toute légalité, arrêter, détenir et interroger tout individu. Comme des milliers d'autres, soumis à la torture, Maurice Audin est décédé dans des circonstances qui restent inconnues et son corps n'a jamais été retrouvé.
    Sa femme, Josette, s'est immédiatement engagée pour rechercher la vérité et dénoncer la disparition de son mari, l'armée prétendant qu'il s'était évadé. Son combat incessant a abouti à une déclaration du Président Emmanuel Macron, le 13 septembre 2018, reconnaissant la responsabilité de l'État français dans la disparition de Maurice Audin.
    Au prisme de cette affaire, cet ouvrage poursuit l'ambition de nourrir la réflexion autour de deux questions : est-il possible de réparer l'injustice ? Comment la justice transitionnelle peut-elle y contribuer, y compris en régime démocratique ?

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