Jean-Marie Breton

  • Le tourisme porte aujourd'hui des enjeux économiques (7,13 % du PIB en France, dont 4,85 % pour la consommation des visiteurs français et 2,28 % pour celle des étrangers) et sociaux (développement des loisirs et aspiration à une meilleure qualité de vie) essentiels pour les sociétés modernes. Le taux de départ en vacances des Français est de plus de 75 %.
    L'objet du Droit du tourisme est de permettre l'exercice de ces activités dans un cadre juridique conforme à l'Etat de droit et respectueux de l'ordre public, tout en assurant la protection des différents opérateurs et consommateurs. Dans ce but, il emprunte à la fois au droit public, pour ce qui relève des interventions des personnes publiques, et au droit privé, pour les relations commerciales, contractuelles en particulier, qui s'établissent entre les uns et les autres. Cette transversalité en fait la richesse autant que la complexité.
    Le Droit du tourisme, en évolution constate, présente la particularité de se situer au carrefour des disciplines traditionnelles auxquelles il emprunte ses dispositions tout en les dépassant pour proposer une approche originale : droit de l'urbanisme, droit de l'environnement, droit administratif et droit commercial, sans oublier celui de la responsabilité civile.
    Cet ouvrage intègre les plus récentes réformes normatives et avancées jurisprudentielles.

    Points forts - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires - Une synthèse claire, structurée et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles ?Jean-Marie BRETON est Professeur émérite des Universités - Droit Public - Université des Antilles - Pôle Guadeloupe - Campus de Fouillole - CREDDI - EA 2438 - Membre associé CNRS-LISA - UMR 6240 - Corte - Membre de l'Académie des Sciences d'Outre Mer - Paris

    1 autre édition :

  • Cet ouvrage présente les différentes facettes du droit français, mais également communautaire, du tourisme, relevant, selon une dichotomie classique mais qui tend à remettre en cause son bien-fondé opérationnel, de disciplines respectivement rattachées au droit public et au droit privé. Au-delà des seuls dispositifs institutionnels et normatifs, ainsi que du régime des contrats y afférents, il entend également, dans un souci de compréhension et d'exhaustivité, dresser en amont un large panorama de toutes les manifestations des tourismes modernes. Ces derniers, à un titre ou à un autre, justifient une régulation appropriée et efficiente, soit de la part des pouvoirs publics nationaux et locaux, soit dans le cadre de procédures contractuelles qui, dans un souci d'efficacité autant que de sécurité, n'ont cessé d'être étendues et affinées. L'ouvrage est à jour des réformes et des avancées normatives aussi bien que de la jurisprudence les plus récentes, comme, entre autres, l'ordonnance du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d'adaptation dans le secteur touristique, la loi du 7 aout 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), le décret du 1er juillet 2015 sur l'extension de la garantie financière des agents de voyages, la directive du 27 octobre 2015 sur les voyages à forfait, ou encore le « feu vert » donné le 14 décembre 2015 par la commission LIBE du Parlement européen au compromis en faveur du PNR en matière de transports aériens, etc. Il se veut un outil pratique au service aussi bien des étudiants suivant les cursus des différentes filières du tourisme que des professionnels intervenant dans le secteur, autorités administratives, élus, collectivités publiques, agences et groupements spécialisés, tour-opérateurs, transporteurs et prestataires divers.

  • Cet ouvrage fait suite au volume 6 de la même série, Patrimoine culturel et tourisme alternatif. Il s'inscrit dans la continuité de la réflexion précédemment initiée, aux plans à la fois matériel, en appréhendant les composantes du patrimoine naturel au-delà du seul patrimoine culturel, et spatial, en accueillant les contributions originales et inédites d'auteurs d'Amérique latine (Mexique), du Maghreb (Maroc), du Proche-Orient (Jordanie), d'Asie (Malaisie) et d'Océanie (Polynésie française).

    Il s'agit, à travers des regards croisés et souvent complémentaires, d'approfondir et de diversifier les recherches et le premier panel d'études fondées sur la dynamique et la prospective du double constat des impacts socio-économiques du tourisme sur les composantes patrimoniales de l'environnement, et, en sens inverse, de l'attrait déterminant des ressources d'un patrimoine dûment valorisé sur la demande et l'offre touristiques.

  • Cet ouvrage se propose de donner au lecteur un aperçu du droit de la fonction publique des etats d'afrique francophone actuellement en vigueur et, accessoirement, un aperçu général des problèmes auxquels celle-ci se trouve confrontée, dans la perspective d'un processus de réforme administrative.

  • A l'heure où la Guadeloupe et les départements français d'Amérique (DFA) s'interrogent sur leur devenir, les problématiques touristique et environnementale apparaissent de plus en plus présentes, dans le débat socio-économique aussi bien qu'à travers sa médiatisation, et interpellent la plupart des acteurs de la vie collective, décideurs et opérateurs, élus et populations.
    Le tourisme est ainsi fréquemment présenté comme une alternative d'impulsion et de financement du développement, au point d'en générer une expansion aussi difficilement maîtrisable qu'incohérente, au détriment d'un patrimoine environnemental insulaire d'une diversité et d'une richesse exceptionnelles.
    Bien commun de tous et ancrage des cultures comme des identités, celui-ci en subit des atteintes et des agressions particulièrement graves, en termes de dégradations multiples, voire de destructions irréversibles.
    La soumission dès lors nécessaire et incontournable de l'activité touristique aux exigences de protection, de conservation et de gestion valorisante et reproductible de la biodiversité et du patrimoine naturel, historique et culturel, à travers sa compatibilité et sa mise en cohérence avec les réglementations protectrices de l'environnement, est de nature à générer des approches, des stratégies et des comportements nouveaux, en matière de politiques publiques comme de gestion opérationnelle, favorables tant à un développement durable des sociétés qu'à l'optimisation du cadre et de la qualité de vie des hommes.
    La démarche écotouristique répond à ces préoccupations, et constitue un défi stimulant pour les opérateurs du tourisme comme pour les acteurs de l'environnement, voire une opportunité de " réappropriation " de leur milieu de vie par les populations autochtones.
    Il convient alors d'en clarifier le concept, d'en approfondir les éléments et les implications, d'en déterminer les objectifs et les enjeux, d'en identifier les contraintes et les atouts, d'en cerner les perspectives. C'est à jeter les bases d'une telle réflexion qu'ont été conviés les divers intervenants et participants de ces premières " journées " internationales sur l'Ecotourisme. Le présent ouvrage regroupe, outre leurs communications et les débats de la table ronde à laquelle elles ont donné lieu, des contributions complémentaires dues à des spécialistes des aspects juridiques, économiques et politiques des questions abordées à cette occasion.

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  • Ce nouvel ouvrage entend, dans la continuité des deux précédents (volumes 6 et 7), explorer les relations qui s'établissent entre, d'une part, les différentes formes d'un tourisme qualifié d' "alternatif" (tourisme solidaire, repsonsable, écotourisme, etc.) et, d'autre part, la recherche de durabilité et de viabilité d'un développement auquel elles peuvent contribuer, dans le respect et la valorisation des ressources patrimoniales naturelles et culturelles, matérielles et immatérielles.

    Il accueille dans ce propos de nouvelles contributions originales intéressant tour à tour l'Amérique latine et du Sud (Mexique, Guyane), l'Amérique du Nord (Canada), le Maghreb (Tunisie), l'Afrique Noire (Afrique du Sud, Namibie), l'Asie (Vietnam, Cambodge, Laos, Taddjikistan), la Caraïbe (Antilles françaises, Sainte-Lucie, Dominique) et l'Europe (France). Il s'agit là encore, dans des champs parfois nouveaux (tourisme spirituel et de mémoire, notamment), en approfondissant les recherches et en diversifiant plus encore les précédentes études, de mettre en évidence la dynamique et de tirer les enseignements du double constat des impacts socio-économiques du tourisme sur les compodsantes patrimoniales de l'environnement et, en sens inverse, de l'attrait déterminant des ressources d'un patrimoine dûemnt valorisé sur la demande et l'offre touristiques.

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  • "Ce numéro a été préparé et conçu avec l Association internationale des histoires de vie en formation (ASIHVIF). Il a également bénéficié de l expertise du Centre de recherche et d intervention sur la réussite scolaire (CRIRES) de l Université de Laval au Quebec. - - "

  • Cet ouvrage analyse l'un des thèmes cruciaux de l'environnement, la gestion des ressources en eau envisagée ici à un niveau intercontinental, de l'Amérique Latine à l'Océan Indien en passant par la Caraïbe insulaire.
    On parle désormais d'une véritable crise contemporaine de l'eau, avec d'une part une surexploitation des ressources du fait de l'augmentation incessante des besoins chez. les nations en forte expansion industrielle ainsi que des exigences d'une agriculture productiviste, et, d'autre part, une dégradation, dans les pays du Sud, de la disponibilité quantitative et qualitative de l'eau, en relation avec une croissance démographique notable, dans les zones arides en particulier.
    Son inégale répartition géographique, sa rareté eu égard aux besoins actuels des populations et les difficultés accrues de son accès. proportionnelles à la concentration de ces populations, sont aujourd'hui les caractéristiques essentielles de l'eau doute. Se pose alors le problème de sa bonne gestion, qui se trouve en outre affectée par les phénomènes climatiques nouveaux qui menacent la planète, et de la nécessité de se doter d'instruments juridiques efficaces, forts de normes et d'institutions aptes à assurer une bonne gouvernance.
    Ces instruments doivent définir des rôles et des responsabilités clairs en vue de protéger l'intérêt public, mut en répondant aux attentes des populations en rennes de transparence, d'équité, de participation et de durabilité. Gestion intégrée au Costa Rica, gestion équilibrée à la Réunion. gestion rationalisée dans les Antilles françaises, gestion planifiée au Brésil, gestion de priorité à Madagascar, etc., sont autans de facettes d'une approche comparative qui entend prendre en compte les différentes réponses à la crise récurrente de l'eau au service du développement local

  • La mise en cohérence du tourisme et de l'environnement, à travers notamment les problématiques éco-touristiques, est devenue aujourd'hui une préoccupation de plus en plus présente, face aux diverses perturbations et dégradations que génère un tourisme de masse difficilement maîtrisé, alors que la pression de la demande sur les espaces de soleil et les zones de découverte tend fortement à s'accentuer.
    La Caraïbe, à cet égard, n'échappe pas au dilemme de la vulgarisation des loisirs exotiques, et des atteintes conséquentes à un patrimoine naturel d'une exceptionnelle richesse. Le phénomène s'exprime en termes comparables dans des pays qui, comme le Québec, bien que proposant une offre touristique assez différente, n'en sont pas moins confrontés à des difficultés et des interrogations de même nature, dès lors qu'il apparaît incontournable de devoir intégrer la logique de la protection et de la conservation dans la perspective d'un développement durable et viable.
    Il en va ainsi à l'endroit des aires protégées, comme des espaces convoités, des écosystèmes fragiles, ou des biotopes menacés, qui alimentent une forte demande touristique, tout en s'avérant particulièrement vulnérables aux conséquences de la présence humaine sur les espaces, les espèces et leurs habitats. Ceci impose, au moment où la démocratisation des loisirs exerce une pression accrue sur les milieux, d'aménager et de pérenniser un indispensable équilibre entre des logiques socio-économiques et aménagistes, d'une part, et écologiques et environnementales, de l'autre, souvent contradictoires, sans que l'on doive pour autant sacrifier la valorisation ludique et culturelle des espaces naturels à une politique de protection et de conservation excessivement réductrice.
    Les réflexions et études présentées dans le présent ouvrage se veulent en ce sens autant de pièces à verser au débat que suscite une telle dialectique, certes conceptuelle mais également, et surtout, opérationnelle, en y apportant des éléments tirés d'expériences partagées, dans une démarche comparative, dans les départements français d'Amérique (Guadeloupe, Martinique, Guyane), en Haïti et au Québec.
    Elles souhaitent par là apporter une contribution utile et originale aux questionnements qu'entend poser et diffuser la présente série d'ouvrages.

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  • Les rivages littoraux, continentaux et insulaires, sont des espaces particulièrement attractifs et par conséquent, fortement convoités. Les régions littorales concentrent environ 60 % de la population mondiale ; le total de population résidente dans cet espace devrait atteindre 7 milliards d'individus en 2025. La concentration des populations et des activités s'est accentuée au cours du XXe siècle avec le processus de littoralisation et la croissance des échanges maritimes internationaux qui caractérisent l'économie mondialisée. Soumis aux pressions démographiques et à l'urbanisation, mais aussi écosystèmes singuliers, vulnérables et d'une remarquable biodiversité, les espaces et environnements insulaires et littoraux constituent des terrains d'études riches d'enseignements dont les clés de lectures sont dans une large mesure généralisables.

    Ces espaces privilégiés, interfaces entre terre et mer, ouverture sur l'économie mondialisée, concentrent des activités traditionnelles et renouvelées, plus ou moins compatibles. Ce sont des secteurs des plaines côtières consacrés à l'agriculture et à l'élevage, aux pratiques traditionnelles autour de la pêche, aux activités artisanales et à la pêche industrielle. De nouvelles activités se greffent dans des zones portuaires de plus en plus imposantes pour répondre aux défis de la concurrence dans la mondialisation. Les pratiques touristiques, toujours plus massives, se concentrent dans ces espaces privilégiés.

    Entre concurrences spatiales et partages des ressources littorales et halieutiques, ces espaces fragiles et limités nécessitent donc de reconsidérer les projets territoriaux, car leurs aménagements sont au coeur d'enjeux économiques, environnementaux et politiques au sens large. Cet ouvrage, à travers des contributions d'auteurs de différentes origines à l'endroit de territoires insulaires eux-mêmes divers, présente et analyse à cet effet, à partir d'études de cas concrètes, les enjeux et dilemmes de la mise en tourisme des espaces et environnement littoraux et insulaires, au regard de la dialectique opérationnelle de leur protection et de leur conservation confrontée aux exigences de leur valorisation et de leur exploitation.

  • Les voies suivies par la france et la grande-bretagne dans les domaines économiques et monétaires, en dépit du poids exercé par les grands institutions internationales, restent différentes.
    Il importe d'en prendre conscience si l'on veut éviter les désillusions. dans un colloque réuni à paris le 13 novembre 2007 sous la présidence de christian de boissieu, président-délégué du conseil d'analyse économique, des économistes français et britanniques se sont penchés sur les réussites et sur les difficultés qui affectent nos deux économies, en particulier face aux défis de la globalisation.
    Depuis des années se pose le problème du rapport du sterling face au dollar. ce thème qui s'avère de plus en plus central a fait l'objet d'échanges de vues très approfondies qui ont permis de progresser dans la connaissance réciproque des politiques monétaires des deux pays.

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  • Cet essai déroule l'histoire glorieuse d'une Europe occidentale organisée depuis la fin du XV siècle sur la base de structures étatiques vigoureuses qui lui ont permis "d'européaniser" le monde et d'en prendre le contrôle. L'auteur évoque les grandes étapes de la construction européenne qui commence avec la réconciliation franco-allemande dès 1950. Il démonte les mécanismes des politiques des Etats européens qui sont le plus solide espoir de voir une "Europe de la volonté" se constituer et se faire une place dans le concert mondial qui se dessine sous nos yeux.

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  • Dans un siècle marqué par les débats esthétiques et par les querelles entre les écoles artistiques, Constant Le Breton fait figure de solitaire. Également éloigné de l'académisme et de l'abstraction, cet autodidacte n'appartient à aucune chapelle et s'affirme rebelle à toute classification. Sa peinture, son dessin reflètent cette indépendance mais également son respect et son admiration pour les grands maîtres du passé.

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  • Cent ans après la signature des Accords de l'Entente Cordiale qui marquait la fin d'une longue et tenace rivalité, la France et la Grande-Bretagne ont-elles encore une ambition communeoe C'est à cette question fondamentale que l'Association France Grande-Bretagne a voulu répondre lors d'un colloque à la Maison de l'Europe, le 20 octobre 2004. Si, au cours du siècle écoulé, l'essentiel a pu être préservé, de nombreuses déceptions ont fait apparaître la rémanence de rivalités et a conduit, à plusieurs reprises, à s'interroger sur la mission présente des deux peuples.

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  • Toute démarche qui entend se situer dans le domaine de la conservation et de la valorisation environnementales, dont le développement durable n'est a minima qu'une inflexion, voit sa légitimité et, partant, sa validité conditionnées par sa transversalité " essentielle " et sa pluridisciplinarité fonctionnelle.
    Le propos pourrait sembler ne relever que d'un " désordre " mal maîtrisé, porteur d'une complexité inopportune ou déstructurante, voire " a-culturante ", eu égard aux enjeux sous-jacents, qu'on les envisage d'un point de vue éthique, en l'occurrence humaniste (ou, plus prosaïquement, anthropocentriste), ou plus écologique (voire, si l'on en dépasse l'acception purement scientifique, idéologique), en l'espèce biocentriste.
    Il tient au contraire, dans un tel domaine, d'exigences aussi nécessaires qu'enrichissantes, quitte à en opérer le moment venu l'indispensable synthèse, à partir d'évaluations et de bilans ad hoc : approches différenciées, regards croisés, réflexions transversales, causalités " circulatoires ", constats complémentaires, esquisses prospectives, perspectives multiformes. Les auteurs qui ont collaboré au présent ouvrage ont été conduits, dans ce cadre et dans ce propos, à défricher des voies qui, pour paraître parfois audacieuses n'en sont pas moins révélatrices de la nécessité de ne pas se cantonner à la dimension trop souvent incantatoire ou mythifiée, à travers de multiples effets d'annonce sans lendemains, de la référence à un développement dont la logomachie le limiterait à la seule " durabilité ", là où la réalité et l'urgence exigeraient d'en accréditer politiquement et d'en imposer effectivement les dimensions de viabilité et de soutenabilité, et, implicitement mais intrinsèquement, d'équité.
    Dans cette mesure, comme dans ses limites, cet ouvrage, aussi paradoxal dans sa forme que dans son contenu serait-il - et se voudrait-il -, souhaite avant tout susciter la réflexion et apporter une contribution aussi engagée qu'originale à la construction d'un futur de l'homme et de la planète dont les enjeux prioritaires et déterminants doivent être lucidement appréciés à l'aune des menaces auxquelles il est aujourd'hui dramatiquement exposé.
    Les réflexions et études présentées ici se veulent en ce sens autant de pièces à verser au débat que suscite une telle dialectique, certes conceptuelle mais également, et surtout, opérationnelle. Elles entendent par là apporter une contribution utile et constructive aux questionnements que se propose de poser et de diffuser la présente série d'ouvrages.

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  • Au cours de leur longue histoire, de leurs conflits et de leurs alliances, Français et Britanniques ont appris à se connaître et à s'estimer mais aussi à céder à des poncifs et à des illusions. Cet ouvrage revient sur le climat que les mythes et préjugés instaurent dans notre relation bilatérale. Avec humour et confiance, les divers contributions analysent les illusions actuelles, telles qu'une certaine presse les encourage.

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