Grégoire Loiseau

  • Ne s'intéressant, à l'époque de l'adoption du Code civil, qu'à l'existence publique des personnes humaines, le droit des personnes s'est élargi à la protection des êtres humains. À tous, et de manière égale, ont été reconnus des droits au respect, de la personnalité, respect du corps. Lumineux dans cette démarche, le droit a révélé au passage des trous noirs quand il lui faut statuer sur la condition de l'être avant la naissance ou après la mort. L'objectif de protection s'est par ailleurs brouillé au contact de l'individualisme libéral soutenant la revendication de droits de disposer du corps ou d'exploiter la personnalité. Les volontés individuelles se heurtent toujours à des interdits pour forcer au respect de l'être humain - non-patrimonialité du corps, règlementation du cadavre - mais le droit des personnes est à un moment crucial de son évolution sous la pression d'aspirations à l'autodétermination.
    Le trouble est plus profond encore. Conçu par et pour les êtres humains, le droit des personnes n'est plus leur domaine réservé. Ses règles sont empruntées par les personnes morales. Surtout, la personnalité juridique est convoitée pour d'autres entités, vivantes et sensibles - les animaux - ou pourvues d'une intelligence artificielle - les robots cognitifs. Recentré sur l'humain, il est en outre défié par l'ambition de certains de trafiquer l'espèce humaine dans le but, prétend-on, de l'améliorer : l'individu augmenté serait la créature promise par la technoscience.
    Face à ces questions, et d'autres aussi, plus classiques, cette seconde édition, mise à jour et enrichie, fait se côtoyer la modernité juridique de la personne et le sens humain du droit. Il se destine ainsi conçu, à un large public, des étudiants en licence aux candidats à des examens ou concours professionnels (CRFPA, ENM...).

  • Ce livre réunit de courts épisodes de rencontres avec les éléments primaires de la nature : la mer, la pierre, le vent ; avec l'Autre aussi, dans la séduction des corps qui se découvrent. Prenant le pouls du quotidien de l'existence, le poème se donne de suggérer une impression à partir d'un regard porté sur ce qui nous entoure et ce que nous sommes dans un environnement où se côtoient personnes et choses.

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  • L'intelligence artificielle est une réalité présente et qui s'impose durablement, même s'il y a encore beaucoup à attendre de ses applications. Des institutions européennes et internationales ont commencé à évaluer les implications économiques, sociales et sociétales d'une révolution technologique appelée à marquer le xxie siècle. Cet ouvrage est consacré à ses implications juridiques. Sans prétendre concevoir abstraitement un nouvel ordre normatif, il s'agit de prendre la mesure des situations en cours, d'éprouver l'adaptabilité des règles actuelles, de préparer les orientations à prendre et les choix à opérer et de s'interroger sur les méthodes, entre approche éthique et démarche règlementariste.
    Dans cette perspective, des universitaires de renom ont joint leurs réflexions afin que chaque étude dans leur domaine de spécialité concoure à une présentation complète des problématiques suscitées par le développement de l'intelligence artificielle. Éthique, droit des personnes, droit de la responsabilité et des assurances, véhicules autonomes, contrats, concurrence, justice, droit pénal, propriété intellectuelle, données à caractère personnel, droit du travail, droit de la santé, droit bancaire et financier, finances et fiscalité, blockchain, drones civils, droit international, chaque thème est une pièce d'une construction au long cours.
    Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à l'intelligence artificielle et aux juristes de toutes les disciplines et de toutes les professions qui en auront l'utilité - universitaires, magistrats, avocats, juristes d'entreprise.

  • Le droit de la représentation du personnel occupe aujourd'hui une place essentielle dans les relations collectives de travail.
    Cette place est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, au renforcement de la démocratie sociale, avec un rôle sans cesse plus important conféré aux représentants du personnel, à une attention croissante portée aux questions de santé et de sécurité dans l'entreprise ainsi qu'à de nouvelles conceptions de la communauté de travail.
    En bouleversant l'organisation de la représentation du personnel, les ordonnances du 22 septembre 2017 ont pris en considération ces nouveaux rôles et affiché comme objectif de favoriser le dialogue social dans l'entreprise avec un comité social et économique unique, polyvalent et mieux formé. Même si, pour certains, la disparition du CHSCT engendre des interrogations sur l'organisation future des politiques de prévention en entreprise.
    Cet ouvrage, né de la refonte complète du Guide des élections professionnelles et du Guide du CHSCT vise à rendre compte de ces différentes problématiques. Mais, avant tout, il a pour vocation de décrypter et d'analyser de manière très concrète le nouveau droit de la représentation du personnel en s'appuyant sur les textes anciens et nouveaux, sur la jurisprudence et sur la pratique. C'est ainsi qu'il explique les conditions de mise en place -y compris pendant la période transitoire prévue par les ordonnances- d'organisation et de fonctionnement du conseil économique et social ; il explicite les conditions de la représentativité syndicale et de la désignation des représentants syndicaux. Il décrit également le statut protecteur des représentants du personnel et traite de la gestion des contentieux. Il est à jour des décrets pris en application des ordonnances du 22 septembre 2017.
    L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales,représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants.

  • Cet ouvrage est le premier tome de la quatrième édition de la formation du contrat, totalement réécrite par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) ; Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), et Yves-Marie Serinet, professeur à l'Université Paris-Sud.

    Il s'adresse aux étudiants de Master, aux universitaires et aux professionnels.
    Il traite du droit commun des contrats civils et commerciaux, en se référant également aux contrats spéciaux et au droit de la consommation, de la concurrence et du travail. Il repose sur une analyse exhaustive de la jurisprudence actuelle et intègre les projets de réforme français et européens - dans l'avant-projet Catala, J. Ghestin a présenté la cause, G. Loiseau et Y.-M. Serinet, avec Yves Lequette, le consentement, et Y.-M. Serinet les restitutions. La traduction par J. Ghestin des trois premiers livres du projet commun de cadre de référence (DCFR) a été préfacée par son animateur, Christian von Bar.
    Dans ce premier tome, l'introduction montre la diversité et la complexité du contrat, créateur de normes juridiques par la volonté des parties, et son intégration, fondement de sa force obligatoire, dans les systèmes juridiques français et européens, caractérisés par la coexistence des contrôles de légalité, de constitutionnalité et de conventionnalité, coiffés, sans hiérarchie évidente, par la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel, la CJUE et la Cour de Strasbourg. Elle présente la conciliation essentielle des principes directeurs de liberté, d'utilité et de justice contractuelle, entre eux et au regard d'un ordre public renouvelé et des droits de l'homme en plein essor. Une première partie traite du consentement : accord des volontés (processus de formation, formes et aptitude à consentir) et protection du consentement (vices et obligation précontractuelle d'information).
    Dans le second tome, une deuxième partie traitera de l'objet (réalité, licéité et valeur) et de la cause, et une troisième des nullités.

  • Les textes -même les plus récents adoptés en 2015 (loi du 17 août dite Rebsamen) et 2016 (loi du 8 août dite El Khomri)- n'ont pas encore suffisamment accompagné ces mutations de l'institution, ce qui laisse les acteurs face à des questions complexes concernant notamment sa mise en place, ses modalités d'élection, son périmètre, son rôle, son association aux décisions concernant l'hygiène et la sécurité, sa consultation, l'articulation de son intervention avec celle d'autres IRP, l'utilité de son droit à l'expert, et les droits de ses membres. Ces questions, et bien d'autres, trouvent des réponses concrètes et didactiques dans le présent ouvrage, s'appuyant sur la jurisprudence, sur la pratique, l'expérience et la réflexion.

    L'ouvrage s'adresse aux représentants du personnel, DRH, syndicats, salariés, juristes, avocats et magistrats. Ils y trouveront des fils conducteurs qui leur permettront de cerner et de mener l'action majeure de cette institution.

  • Droit de la négociation collective (édition 2020/2021) Nouv.

    La négociation collective est aujourd´hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l´essentiel des règles applicables dans l´entreprise afin de leur permettre de les adapter. Il en est résulté, notamment depuis l´entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l´ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l´ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender. C´est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire. Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d´extension et d´élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l´entreprise. Un certain nombre d´accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l´instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration.
    Le contentieux de la validité, de l´interprétation et de la mise en oeuvre de l´accord est également décrit. Dans le prolongement de l´ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d´éléments solides de compréhension.

    awaiting publication
  • On constate depuis 1941, date de sa création, une montée en puissance et en compétence de cette institution représentative particulière qu'est le CHSCT. Celle-ci a été continue depuis plus de soixante ans. Les textes, cependant, ont peu suivi cette mutation de l'institution, ce qui laisse les acteurs seuls face à des questions toujours plus complexes sur ce comité : Comment le mettre en place, quelle modalité d'élection, qui comme candidat ? Quel périmètre est le plus adapté ? Quel rôle, comment l'associer au mieux aux décisions concernant l'hygiène et la sécurité ? Quand le consulter, quels documents fournir ? Comment articuler son intervention avec celle d'autres IRP ? Quel droit à l'expert, et pour quelle utilité ? Quels droits pour les membres du CHSCT au sein de l'entreprise ? C'est à toutes ces questions, et à bien d'autres encore, que le présent ouvrage se propose de répondre de manière concrète et didactique, en s'appuyant sur la jurisprudence, mais aussi sur la pratique, l'expérience et la réflexion.

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