Françoise Favennec-Héry

  • Formé par l'ensemble des règles et des normes qui régissent les relations individuelles et les relations collectives de travail, le droit du travail est une matière complexe caractérisée par une évolution très rapide. La complexité résulte de la diversité de ses sources que tous les acteurs du monde du travail et tous ceux qui ont pour rôle de l'analyser doivent combiner en permanence. Son caractère évolutif n'est plus à démontrer et ces quinze dernières années ont vu se succéder des réformes législatives transformant, parfois en profondeur, des pans entiers de la discipline. Pendant cette période, la jurisprudence tant constitutionnelle, que judiciaire ou administrative, a conforté son rôle créateur.
    Ce Manuel se propose de mettre en relief les traits saillants du droit du travail contemporain, les tensions qui le traversent ainsi que les causes de sa transformation. L'originalité du plan adopté (« Conflits et négociation », « L'entreprise », « Emploi et travail ») traduit la volonté des auteurs d'accorder toute son importance au jeu des acteurs et à la dimension collective des rapports de travail. La place du contrat de travail reste, par ailleurs, essentielle car, dans la pratique, c'est par lui qu'est assurée l'entrée dans l'emploi privé.
    L'ouvrage prend en compte les derniers développements du droit social, notamment la mise en oeuvre des ordonnances Macron ;
    Il intègre les débats animant cette discipline, qu'il s'agisse de l'élargissement du droit du travail à des travailleurs non-salariés ou de la place grandissante des sources internationales et européennes. Le lecteur y trouvera des clefs de compréhension d'un droit dynamique au coeur des débats sociaux contemporains.
    Destiné aux étudiants qui découvrent la matière ou sont en voie de spécialisation, le présent Manuel s'ouvre aussi aux praticiens du droit ou aux chercheurs en quête de nouvelles pistes de recherche.

  • Le droit du travail est formé par l'ensemble des normes qui régissent les relations individuelles et les relations collectives de travail. La matière est complexe et son évolution rapide. Complexe, en raison notamment de la diversité de ses sources qui sont d'une part nationales mais aussi européennes et internationales, d'autre part légales ou encore conventionnelles et contractuelles. Évolutif, le droit du travail fait l'objet de réformes permanentes en raison de sa perméabilité aux évolutions économiques, politiques et idéologiques.
    Ce Manuel se propose de mettre en relief les traits saillants de la discipline, les tensions qui la traversent ainsi que les causes de sa transformation. L'originalité du plan adopté (« Conflits et négociation », « L'entreprise », « Emploi et travail ») traduit la volonté des auteurs d'accorder toute son importance au jeu des acteurs et à la dimension collective des rapports de travail. La place du contrat de travail n'est pas pour autant négligée car, dans la pratique, c'est par lui qu'est assurée l'entrée dans l'emploi privé.
    À jour des derniers développements de la discipline et des lois adoptées au cours de l'année 2015, l'ouvrage permet de repérer par ailleurs les évolutions significatives de la jurisprudence. Telle est la ligne adoptée par les auteurs : mettre en lumière les grands traits de la matière, faire apparaître les idées-forces de la discipline et donner au lecteur les clefs de compréhension d'un droit dynamique au coeur des débats sociaux contemporains.
    Destiné aux étudiants qui découvrent la matière ou sont en voie de spécialisation, le présent Manuel s'ouvre aussi aux praticiens du droit ou aux chercheurs en quête de nouvelles pistes de recherche.

  • Aborder le droit du travail dans un manuel est une gageure. La matière est complexe, mouvante, terriblement évolutive. Aussitôt couché sur le papier, l'exposé du droit positif risque d'être obsolète.
    L'optique de ce Manuel n'est donc pas d'offrir un panorama complet et détaillé de toutes les questions de droit du travail. Il se donne pour ambition de mettre en relief les traits saillants de la discipline, les facteurs d'évolution d'un droit fortement influencé par les effets de la mondialisation, les conséquences de la technique, les bouleversements politiques. En effet, au-delà des changements portant sur tel ou tel point précis, le droit du travail est le théâtre de mutations profondes. On peut ainsi noter une réelle évolution de ses sources avec le développement du rôle de la négociation collective et l'influence indéniable du droit communautaire. Il convient de constater la part grandissante de certains acteurs tels le juge ou le comité d'entreprise. Est également une constante la référence à l'entreprise, lieu d'exercice des pouvoirs de l'employeur comme de respect des libertés individuelles et droits fondamentaux du salarié. Ne peut être nié le rôle majeur du contrat de travail et la part essentielle de deux éléments phares de son exécution : la durée du travail et la protection de la santé du salarié.
    Telle est l'optique choisie par ce Manuel : mettre en lumière les grands traits de la matière, faire apparaître les idées-force de la discipline, donner au lecteur les clefs d'une adaptation aux évolutions de demain. Le résultat est un ouvrage dense, assis sur une bibliographie choisie pour son actualité et destiné à des étudiants en quête d'une approche synthétique, à des praticiens intéressés par une vue globale de la matière et à des chercheurs ouverts à de nouvelles pistes de recherche.

  • Le droit du travail est formé de l'ensemble des normes qui régissent les relations individuelles et les relations collectives de travail. La matière est complexe et son évolution rapide.
    Complexe, en raison notamment de la diversité de ses sources qui sont nationales mais aussi européennes et internationales, aussi bien légales que conventionnelles et contractuelles. Évolutif, le droit du travail fait l'objet de réformes permanentes en raison de sa perméabilité aux évolutions économiques, politiques et idéologiques. Ce Manuel se propose de mettre en relief les traits saillants de la discipline, les tensions qui la traversent ainsi que les causes de sa transformation.
    L'originalité du plan adopté (« Conflits et négociation », « L'entreprise », « Emploi et travail ») traduit la volonté des auteurs d'accorder toute son importance au jeu des acteurs et à la dimension collective des rapports de travail. La place du contrat de travail n'en est pas pour autant négligée car, dans la pratique, c'est par lui qu'est assurée l'entrée dans l'emploi privé. À jour des derniers développements de la discipline et des grandes lois adoptées notamment au cours de l'année 2013, l'ouvrage permet de repérer par ailleurs les évolutions significatives de la jurisprudence.
    Telle est la ligne adoptée par cet ouvrage : mettre en lumière les grands traits de la matière, faire apparaître les idées-forces de la discipline, donner au lecteur les clefs de la compréhension d'un droit dynamique ainsi que des clefs de lecture de la réalité économique et sociale.
    Destiné aux étudiants qui découvrent la matière ou sont en voie de spécialisation, il s'ouvre aussi aux praticiens du droit, une bibliographie sélective permettant plusieurs niveaux de lecture.

  • Sécurité juridique... Les mots sont gravés dans l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013. Ils tournent en boucle, répétés à l'infini, singulièrement depuis quelques années, par ceux qui, à des titres divers, construisent la norme.

    Mais de la sécurité juridique, quels sont les ingrédients ? Le premier tient assurément à la simplicité des lignes : les normes doivent répondre aux exigences de clarté, lisibilité, intelligibilité. Au-delà, la clé de la sécurité juridique, en droit du travail comme en toute autre matière, est la stabilité de l'appareil normatif. Les enquêtes menées auprès d'entreprises étrangères qui, après avoir, un temps, envisagé de s'installer en France, y ont finalement renoncé, révèlent qu'en bien des cas la première raison avancée pour expliquer ce renoncement est l'instabilité qui, de manière chronique, affecte l'appareil normatif français.

    L'impératif de sécurité juridique, donc de rigueur et de stabilité normative, devrait être la préoccupation de tous. Le rappeler sans cesse s'impose.

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