Catherine Flaesch-Mougin

  • ÿþTitre: La relance de l'Union européenne et la présidence française Theme1: Droit - Droit européen - Ouvrages généraux Theme2:
    Résumé: Dès sa préparation, la Présidence française de l'Union européenne est apparue comme une présidence singulière. Elle marquait en effet le retour de la France en Europe, après le référendum négatif du 29 mai 2005 et l'échec du traité constitutionnel. Dans cette perspective, un agenda particulièrement ambitieux avait été arrêté. La Présidence française durant le second semestre 2008 coïncidait, de plus, à la relance de l'Union dont le président Sarkozy avait fait un thème de campagne électorale et à laquelle il avait largement oeuvré avec la chancelière allemande. Première présidence " sarkozienne " de l'Union, il n'était pas exclu qu'elle soit la dernière de cette nature avec une entrée en vigueur du traité de Lisbonne (et de ses nouveautés en matière de présidence) que l'on pensait rapide après la signature du traité le 13 décembre 2007. Les faits en ont décidé autrement. Avec le référendum négatif en Irlande en juin 2008, moins d'un mois avant le début de la Présidence française, s'ouvrait une première crise, de nature institutionnelle, rapidement suivie par une crise géopolitique majeure en Géorgie et une crise bancaire qui se transformera en crise financière et économique.
    L'ouvrage offre au lecteur une réflexion sur la relance de l'Union européenne et les apports du traité de Lisbonne, soulignant les incertitudes qu'il recèle sur des questions telles que les présidences, les équilibres institutionnels, les nouveautés de l'action extérieure.... L'ouvrage dresse, par ailleurs, un bilan de la Présidence française, analysant la façon dont les priorités inscrites à son agenda se sont concrétisées et comment les crises imprévues auxquelles elle a été confrontée, ont été gérées.

  • Titre: Regards croisés sur les intégrations régionales : Europe, Amérique, Afrique Theme1: Droit - Droit européen - Autres ouvrages Theme2:
    Résumé: Le foisonnement des intégrations économiques régionales est une donnée majeure de notre temps. Mais, ce phénomène recouvre des situations très variées. Le modèle d'intégration à l'européenne coexiste avec des expériences plus rudimentaires d'intégration qui vont de la simple zone de libre-échange minimaliste (ALENA), à des formes d'intégration plus sophistiquées (Mercosur, par exemple).
    Face à un tel foisonnement d'expériences, le besoin s'est imposé de mener une réflexion approfondie sur les différentes facettes des intégrations et de croiser les regards sur cette riche thématique. La dimension comparatiste est complétée par une analyse fouillée des liens conventionnels que l'Union européenne entretient avec de nombreuses intégrations régionales dans le monde. Cependant, face aux évolutions chaotiques de certaines intégrations, resurgit parfois un retour en force du bilatéralisme dans la stratégie conventionnelle de l'Union européenne, ce qui pourrait fragiliser encore plus les groupements régionaux tiers concernés.
    Cet ouvrage est le résultat d'un workshop qui s'est tenu à Rennes en juin 2008. La réflexion commune initiée par le Centre d'Excellence Jean Monnet de Rennes avec des Centres de recherche partenaires d'Afrique, des Caraïbes et des Amériques est à l'origine de la création d'un réseau de recherche adossé à une Chaire UNESCO sur les intégrations régionales dans le monde.

  • Le présent volume est consacré aux accords internationaux de l'Union et aborde des thèmes qui traversent les divers domaines des relations extérieures de l'Union: les compétences externes, la procédure de conclusion des accords internationaux, les accords d'association et les accords mixtes.
    L'ouvrage s'ouvre sur un chapitre consacré aux compétences externes, sujet d'une importance déterminante sur le plan institutionnel dans les rapports entre l'Union et ses États membres. Malgré les efforts de systématisation du traité de Lisbonne, l'auteure déclare que «la situation en matière externe reste toujours d'une redoutable complexité». Cette complexité porte tant sur le fondement que sur la nature des compétences. Un des mérites de cette étude panoramique, menée avec grande maitrise, est de précisément recomposer les pièces du puzzle.
    Le chapitre II se penche sur la négociation et la conclusion des accords internationaux. Cette question a été abordée par le traité de Lisbonne dans un double souci à la fois de simplification et d'harmonisation. Au terme d'une description précise et instructive, l'étude conclut que la procédure mise en place par l'article 218 TFUE parait bien adaptée à la nature particulière de l'Union, établissant/atteignant un véritable équilibre institutionnel.
    Le chapitre III analyse le phénomène des accords d'association, dont la pratique a brouillé les contours, au point que l'on peut se demander à qui ils s'adressent vraiment et quelles sont leurs finalités. L'auteure dégage des critères - socle politique commun, réalisation progressive d'une intégration économique des parties, établissement d'une coopération multisectorielle -, qu'elle applique et conjugue à une analyse des différentes associations que l'Union entretient avec des partenaires, géographiquement proches comme lointains.
    Le chapitre IV concerne les accords mixtes, dont l'examen est effectué en partant de certains thèmes, encore d'actualité. Les arrêts et avis récents de la Cour de justice en témoignent. Parmi les problèmes signalés et leur solution, il convient de relever les difficultés posées par l'application provisoire des accords avec l'Afrique du Sud et l'Ukraine, la question de la compétence de la Cour de justice en matière d'interprétation d'accords mixtes et celle des violations d'accords mixtes par des États membres.
    Chaque chapitre traite la matière de façon approfondie et s'appuie sur un ensemble impressionnant de références à la pratique décisionnelle, à la jurisprudence et à la doctrine. C'est un ouvrage de référence qui sera particulièrement utile aux chercheurs et aux praticiens du droit.

  • L'ouvrage évalue, à travers textes et pratique, l'impact du traité de Lisbonne. Il offre une réflexion inédite sur la cohérence de la dimension extérieure de l'espace de liberté, de sécurité et de justice.

  • Les relations de la Communauté européenne, en tant que pilier central de l'Union, et de ses Etats membres, avec les pays et groupements régionaux des Amériques constituent un test de l'aptitude des Européens à répondre de façon pertinente aux défis de la mondialisation et aux initiatives régionalistes récemment prises par les divers Etats du continent américain.
    Dans tous les domaines abordés, mais plus spécialement ceux du commerce des biens et des services, se pose la question du cadre approprié des relations entre l'Europe et les Amériques : bilatéralisme, birégionalisme, multilatéralisme au sein des Institutions internationales, notamment l'OMC. Plus encore, c'est le libre-échange qui est en question.
    Avec certains acteurs latino-américains (Mercosur, Chili, Mexique), la Communauté a fait le choix d'un partenariat novateur englobant dialogue politique, coopération économique multidimensionnelle, perspectives de libre-échange.
    Les accords préférentiels, jusque-là réservés aux partenaires privilégiés de la Communauté dans le cadre d'une politique de proximité (Etats européens, méditerranéens) ou de relations " particulières " (ACP), n'ont-ils pas désormais vocation à régir les relations avec les pays économiquement émergents ? Les craintes exprimées par certains Etats membres, et notamment la France, à l'égard de la libéralisation des échanges agricoles, feront-elles obstacles à cette évolution ?
    Avec les Etats-Unis, par ailleurs, le projet de Nouveau marché transatlantique présenté par le commissaire Leon Brillait, désormais écarté, ne pourrait-il refaire surface sous une autre forme ?
    Tels sont quelques-uns des thèmes abordés dans les contributions rassemblées dans cet ouvrage sous la plume de spécialistes français et étrangers des relations euro-américaines :
    Claude Blumann, Paulo Borba Casella, Danielle Charles-Le Bihan, Bernard Delaunay, Catherine Flaesch-Mougin, Daniel Gadbin, Marc-André Gaudissart, Gianluigi Giola, Damian Hernandez, Jürgen Huber, Sophia Kyriakopoulou, Ramon Torrent, Leon Hurwitz, Pascal Kerneis, Patrick Klaousen, Marie-Françoise Labouz, Joël Lebullenger, Frédéric Maduraud, Leonel Pereznieto Castro, Louis Perret, Jonathan Scheele.

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