Caroline Le Goffic

  • Champagne ", " jambon de Parme " ou " oranges de Floride " ne sont que quelques exemples, parmi tant d'autres, d'utilisations de noms de lieux pour désigner des produits mondialement réputés. Ces désignations constituent des indications géographiques, c'est-à-dire des signes identifiant des produits originaires de lieux auxquels peuvent être attribuées des qualités, réputations ou caractéristiques desdits produits. Comment le droit organise-t-il la protection de ces signes, protection justifiée par la valeur économique qui s'y attache ainsi que par l'information qu'ils apportent aux consommateurs ? Quels sont les instruments juridiques utilisés pour parvenir à cet objectif ? À quels obstacles se heurte la mise en oeuvre de la protection au niveau international ? Des solutions sont ainsi proposées afin de remédier aux difficultés que rencontre la mise en oeuvre d'une protection efficace au plan international.

  • Les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits.

    La propriété littéraire et artistique est l'une des branches de la propriété intellectuelle qui s'applique aux oeuvres de l'esprit. En France, elle se scinde en droit d'auteur et en droits voisins du droit d'auteur.
    L'auteur d'une oeuvre de l'esprit bénéficie alors d'une protection sur cette dernière et pour ce faire, le droit d'auteur lui confère des droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux qui lui permettent de se protéger contre une contrefaçon de son oeuvre.
    Cet ouvrage offre une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit de la propriété littéraire et artistique.

  • L'objectif de l'ouvrage est de présenter le droit matériel des activités numériques : le contrat en ligne, les différents prestataires, leur responsabilité.
    Il permet également d'appréhender les règles de marché auxquels sont soumis les e-commerçants (concurrence et consommation), la protection dont bénéficient leur nom de domaine ou les bases de données qu'ils utilisent.
    Enfin, l'ouvrage permet de comprendre quel droit est applicable aux échanges trans-frontières et quel tribunal serait compétent en cas de litige.

  • Droit des activités numériques (2e édition) Nouv.

    Ce Précis étudie le droit matériel des activités numériques : le contrat par voie électronique, les pratiques commerciales, les contrats spéciaux (consommation et prestataires).
    Il présente également les valeurs immatérielles de la société de l'information telles que la protection des créations intellectuelles, des marques et noms de domaines.
    Enfin, l'ouvrage revient sur le contentieux nés des activités numériques: la protection des libertés (données personnelles, liberté d'expression...) mais aussi les actions en responsabilité et les litiges internationnaux.

    awaiting publication
empty