Bertrand Mathieu

  • La recherche sur l'embryon, le clonage, l'euthanasie, les tests génétiques.
    Autant de questions qui, au-delà des réactions émotionnelles et des promesses, réelles ou supposées. de la science, engagent l'avenir de l'homme. Alors que les sciences biomédicales ouvrent de nouveaux horizons et qu'un débat s'engage sur la révision de la législation française. cet essai a pour ambition, au travers de l'analyse des normes juridiques qui ont vocation à encadrer les pratiques biomédicales.
    Des principes fondamentaux qui devraient en ordonner les développements et des pratiques elles-mêmes, d'engager une réflexion sur les enjeux de la bioéthique. Cet ouvrage s'adresse non seulement aux juristes, mais aussi à tous ceux qui souhaitent approfondir leur réflexion sur ces questions fondamentales.

  • Alors que le droit est inséparable de la construction de la démocratie, à tel point que l'on en arrive à confondre la démocratie et l'État de droit, l'idée essentielle de cet essai est de montrer que le droit peut aussi se dresser contre la démocratie. La figure d'un peuple inscrit dans des frontières et partageant un destin commun a été inséparable de la construction d'un système démocratique.
    Ces éléments constitutifs de l'État s'effritent. L'existence d'ordres juridiques non étatiques obéissant à d'autres légitimités, le développement de l'individualisme et du communautarisme, la dégradation des droits fondamentaux en moralisme, l'affaiblissement du pouvoir politique, la perte d'effectivité de la notion d'intérêt général, les défis de l'islamisme radical et politique, constituent des menaces de désagrégation. Les élections présidentielles de 2017 en France témoignent de cette situation. Si la démocratie libérale, qui a constitué un modèle occidental de gouvernement, mérite d'être sauvée, il convient de clarifier les compétences des États et de redonner au peuple les outils qui lui permettent de s'exprimer.

  • Transparence : au sens figuré, principe d'organisation de la société démocratique.
    Les actes de ce colloque sont l'occasion de décrypter les dernières réformes intervenues en la matière (cumul des mandats, conflits d'intérêt, déclaration du patrimoine des élus, code de déontologie, lanceur d'alerte) grâce à des analyses d'universitaires comme d'élus nationaux et locaux, apportant un éclairage de terrain.
    « À travers cette journée, les parlementaires et les universitaires -qui sont ici présents - vont pouvoir débattre d'un sujet essentiel. Oui, essentiel. Car ce mot de transparence, résume, en partie, les attentes, les exigences, les défis, mais aussi parfois les dangers, auxquels doit faire face aujourd'hui notre Assemblée. Oui, essentiel.
    Car ce mot est le signe que nous entrons dans une nouvelle époque, dans un nouveau monde. Un monde dans lequel les exigences et les attentes des citoyens ne sont plus tout à fait celles d'hier. Un monde connecté, où l'information circule librement. Un monde où le mensonge se répand, également, aisément.. Un monde dans lequel les frontières entre vie publique et vie privée semblent de moins en moins tracées, de plus en plus complexes. » Claude Bartolone, président de l'Assemblée nationale en ouverture au colloque

  • Titre: Justice et politique : la déchirure ?
    Theme1: Droit - Droit constitutionnel - Ouvrages généraux Theme2: Droit - Professions du droit - Acteurs de la justice / Actualités Résumé: Les rapports entre les responsables politiques et les juges sont marqués par des tensions dont les médias rendent compte presque quotidiennement. Le droit positif ne traduit pas ce qu'est devenue la justice aujourd'hui : un véritable pouvoir concurrent du pouvoir politique. Conquérant, le pouvoir judiciaire voit sa légitimité contestée. Affaibli, le pouvoir politique voit ses prérogatives menacées.
    Cet ouvrage a pour objet d'analyser les causes et les manifestations de la montée en puissance du juge, tant au niveau national que supra national, de proposer les réformes institutionnelles susceptibles de traduire à la fois la reconnaissance de ce pouvoir, garant des libertés, et le respect des prérogatives politiques dans lesquelles s'incarne le principe démocratique et la détermination de l'intérêt général. Cette réflexion est articulée autour de deux idées directrices. D'une part, l'indépendance des magistrats ne doit pas conduire à l'autonomie de la justice. D'autre part, la légitimité du juge ne réside que dans sa fonction de tiers impartial.
    Le débat doit être ouvert, il concerne tant la place du juge dans la société que l'avenir de la démocratie. Il intéresse les juristes, mais aussi l'ensemble des citoyens.

    Bertrand MATHIEU , Professeur à l'École de droit de la Sorbonne-Université Paris I, a été membre du Conseil supérieur de la magistrature de janvier 2011 à janvier 2015. Il est vice-président de l'Association internationale de droit constitutionnel. Il a été membre de diverses commissions chargées de préparer des révisions constitutionnelles. Il dirige la revue Constitutions.

  • La Constitution a pour objet de régir une société politique, d'en exprimer les valeurs et d'organiser l'exercice du pouvoir. Rien ne bouge... et pourtant tout change. Si le champ du droit constitutionnel s'est considérablement élargi à l'ensemble du domaine social, l'ordre juridique national est confronté au développement d'autres ordres juridiques, notamment européens ; derrière la permanence de l'idéal démocratique s'opère une transformation profonde de la légitimation et des conditions d'exercice du pouvoir ; la vocation universaliste des droits fondamentaux est contrariée par le développement des communautarismes ; la figure du juge prend une place essentielle dans l'architecture des pouvoirs... Cet essai a pour objet de découvrir, derrière la permanence des concepts, les mutations profondes qui affectent l'ordre constitutionnel, qui n'est en fait que le catalyseur de l'identité d'une Nation, de son histoire, de son destin.
    Retrouver du sens alors que le monde se réorganise, de manière encore incertaine, autour de nouveaux centres de pouvoir, de nouvelles façons de penser, de nouvelles organisations sociales, doit aussi être l'ambition de la réflexion constitutionnelle.

  • La technologie Peer-to-Peer (P2P) est maintenant reconnue comme solution pertinente et ancrée dans le monde actuel. En effet, les premières applications telles que le téléchargement de fichiers ont prouvé son efficacité et maintenant d'autres applications se reposent sur cette technologie (video streaming, téléphonie, stockage distribué, etc.). Cependant, afin de répondre aux exigences actuelles de sécurité, de qualité de service, de rapidité de découverte des ressources, de gestion et contrôle du réseau, les technologies P2P doivent encore évoluer. Cet ouvrage a pour but d'introduire les dernières activités de recherche dans ces différents axes et de permettre au lecteur de s'enrichir de ces optimisations des solutions P2P.

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  • Ce pourrait être le nombre d'habitants de l'une des treize nouvelles régions métropolitaines, ou bien encore les effectifs de fonctionnaires de notre pays.

    Ce pourrait être le montant de la première levée de fonds de l'une de nos nombreuses start-ups, ou bien encore l'investissement de l'une de nos innombrables PME pour moderniser son outil de production.

    5 781 300, ce sont des femmes et des hommes, jeunes, quadras ou seniors, diplômés ou non.

    5 781 300, c'est le nombre de demandeurs d'emploi, toutes catégories confondues, à fin septembre 2016, en France.

    Face à ce mal français, qu'est le chômage, l'auteur décrypte le rôle, notre rôle collectif, en tant qu'individu, entreprise ou fonction publique, pour livrer bataille et remporter ensemble le combat pour la croissance, la compétitivité et l'emploi.

  • La Question prioritaire de constitutionnalité, applicable depuis mars 2010, constitue une véritable révolution juridique. Permettant à chaque justiciable d'invoquer les droits et libertés que lui reconnait la Constitution à rencontre d'une disposition législative applicable à l'instance, cette nouvelle voie de droit s'est très rapidement et durablement imposée. Elle a conduit les praticiens (avocats et magistrats) à prendre en compte des exigences et un droit qui ne leur étaient souvent pas familiers. Elle a également conduit, après quelques frictions, les trois ordres de juridiction (judiciaire, administratif et constitutionnel) à harmoniser, pour l'essentiel, leur jurisprudence. Ce sont ainsi de nouveaux rapports qui se sont établis entre ces juridictions concernant, notamment, l'interprétation de la loi, l'exercice du contrôle de constitutionnalité et l'autorité des décisions du Conseil constitutionnel.

    En 33 mois, une très riche jurisprudence s'est constituée, non dénuée d'une certaine complexité. Cet ouvrage a pour ambition d'en rendre compte, et de répondre à des questions pratiques :
    -Quelle est la procédure relative aux QPC ?
    -Quelles sont les dispositions susceptibles d'être contestées par la voie de la QPC ?
    -Comment s'exerce le filtrage par les juridictions de renvoi, c'est-à-dire quelles sont les conditions que la question doit remplir pour prospérer ?
    -Quelles sont les normes constitutionnelles invocables ?
    -Comment s'articulent contrôles de constitutionalité et de conventionnalité ?
    -Quelle est la portée de la décision rendue par le Conseil constitutionnel ?

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  • La loi

    Bertrand Mathieu

    la loi fait partie de ces monuments fort connus mais
    peu visités.
    cet ouvrage pourrait être considéré
    comme un guide destiné, à des niveaux de lecture
    différents, tant au profane qu'à l'initié. à travers une analyse approfondie et concrète, et selon un regard souvent personnel qui intègre les débats juridiques les plus récents, c'est un édifice en rénovation que l'auteur invite à découvrir ou à redécouvrir. la loi est au coeur d'une mutation qui affecte la hiérarchie des normes juridiques et qui est révélatrice de mouvements profonds, concernant notamment l'évolution des rapports entre la démocratie et les droits de l'homme, entre l'état-nation et la construction européenne.
    la conception traditionnelle de la loi est également transformée par la crise de la règle, acte d'autorité. le déclin de la loi appelle un redressement aujourd'hui esquissé tant par la jurisprudence du conseil constitutionnel que dans les débats politiques au centre desquels la loi est toujours présente !

  • Le droit à la vie est le premier des droits individuels, consacré dans les systèmes conventionnel et constitutionnels des droits fondamentaux. L'idée même de la protection de ce droit a considérablement évolué, parallèlement aux avancées de la science et de la médecine. À la notion classique de protection de la vie contre toute atteinte s'ajoutent aujourd'hui les questions de l'intervention humaine - scientifique et médicale - dans la création: l'interruption de grossesse, la procréation médicalement assistée, la recherche sur les embryons, le clonage et l'euthanasie.
    À travers une analyse comparative des jurisprudences des cours constitutionnelles européennes et de la Cour des Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe, l'auteur étudie la nature et la portée du droit à la vie afin de déterminer s'il existe dans ce domaine un droit commun européen.

  • Cet ouvrage est avant tout un manuel qui expose de façon synthétique et aussi claire que possible l'ensemble des connaissances indispensables à un étudiant en droit, notamment de première année, ou d'un institut d'études politiques. Il permet à ses lecteurs de participer efficacement aux travaux dirigés et de se présenter dans les meilleures conditions à l'examen.
    Pour permettre une maîtrise des notions essentielles de la discipline, il offre une vision classique du droit constitutionnel et des institutions politiques en France et dans les principaux États étrangers.
    Pour permettre une réflexion sur les évolutions importantes du droit constitutionnel, il accorde une place aux débats actuels sur les institutions, les droits des citoyens, la démocratie, la souveraineté, le rôle des juges.
    De ce point de vue, il intéresse également les responsables politiques et institutionnels, comme un public plus large.
    Cette trente-deuxième édition prend notamment en compte la situation politique en France, les crises que doit affronter le système institutionnel et l'évolution des démocraties en Europe, ainsi que d'autres systèmes politiques.

  • Tout débute par une simple discussion à refaire le monde lors d'une soirée entre amis. Face à la pollution, à l'inertie des politiques et à l'étouffement du monde économique, Joanne évoque une "idée folle" rapidement moquée par la majorité des personnes présentes : imaginer une civilisation sans argent. Pourtant deux garçons décident de la rejoindre et ensemble ils participent à une élection... Echec... Mais ils n'abandonnent pas. Joanne et un groupe d'amis construisent leur solution : un village post-monétaire. Folie.

  • A l'occasion de l'enterrement de sa grand-mère Suzanne à laquelle elle était très attachée, Mona, 16 ans, revient à Saint-Malo. Plus jeune elle y a passé toutes ses vacances avec Gaël... Mona aime Gaël, elle rêve sa vie avec lui. Gaël est plus désinvolte, il papillonne, mais cache au fond de lui d'autres sentiments. Ce premier amour qui a mal fini a laissé Mona dans une grande souffrance.
    Après des mois sans nouvelles, ils se revoient. L'été de ses 16 ans, Mona va découvrir et accepter l'homosexualité de Gaël, soutenir son père, trier les affaires de Suzanne, se souvenir, grandir.

  • Royaume des Francs, 1135 : L?Abbé Suger entreprend la rénovation d?une église Carolingienne qui deviendra l?Abbaye de Saint- Denis, nécropole des rois de France. France, juillet 2013 : À son retour de Jérusalem, où il a caché la couronne d?émeraudes, Paul Kaminsky, agent du service des enquêtes spéciales du Vatican et ancien Franc-maçon, est envoyé à Paris par le Saint- Siège. Il fait la connaissance d?un Cardinal et de deux chercheurs qui lui révèlent la présence d?un secret oublié depuis de nombreux siècles dans les cathédrales. Cette aventure le plongera dans les mystères de la Grande Pyramide et des lacs sacrés du Tabor. Il voyagera de l?histoire tragique de la nuit de la Saint-Barthélemy à celle plus secrète des recherches ésotériques du IIIe Reich. Assisté d?Elaheh, dernière descendante de la secte des Assassiyines, ils réaliseront ensemble que certains manuscrits devraient demeurer fermés à tout jamais... Une enquête qui mettra en péril bien des croyances et qui verra la mise en place d?une union inattendue afin de préserver l?humanité.

  • Elle n'avait jamais vu ce garçon. Pourtant il était dans sa classe. Il représente tout ce qu'elle n'aime pas. Comme si la nature avait concentré en lui tout ce qu'elle ne peut pas supporter chez un garçon. Et puis un jour, il vient lui parler. Pour elle, rien n'est plus comme avant. Elle fait tout pour l'oublier. Elle l'évite. Elle se répète ses défauts. Mais l'attirance est plus forte et la jeune fille continue à penser à lui. Des vies aux antipodes l'une de l'autre, qui se croisent peut-être ou pas par hasard, et qui s'éloignent finalement avec cette question de l'empreinte que laisse le passage de l'autre.

  • La place de la justice dans le système d'organisation du pouvoir étatique a toujours fait l'objet d'appréciations malaisées ou contradictoires. Le juge dans l'Etat ou le juge contre l'Etat ? Par ailleurs, la pratique juridictionnelle nationale ou supranationale tend à placer face à face un pouvoir politique sur la défensive et un pouvoir juridictionnel conquérant.

    Au-delà de la question traditionnelle de l'indépendance des juges, c'est la revendication de l'autonomie d'un pouvoir judiciaire doté de sa propre légitimité, aspirant à une forme de souveraineté qui se dessine. C'est alors le principe même de la démocratie qui est en jeu.

    Cet ouvrage est le fruit d'une analyse conduite par une équipe composée d'universitaires et de magistrats russes et français. La recherche, les débats et les conclusions se sont focalisés non pas sur les spécificités des systèmes juridiques de chacun des deux pays, mais sur les enjeux relatifs à la place de la justice analysés à partir de ces deux systèmes. Il répond, en ce sens, à une méthodologie originale qui consiste à conceptualiser certaines tendances communes établies à partir d'expériences nationales sans se borner à une comparaison des systèmes. Il ne s'agit, à proprement parler, ni d'une étude de droit russe ni d'une étude de droit français, mais d'une analyse à partir de ce que ces deux régimes peuvent nous apprendre sur la place de la justice dans les systèmes politiques contemporains.

  • Le droit constitutionnel évolue. Il n'est plus seulement le droit des institutions de l'État, il est aussi le droit de la société. Vie privée, mariage, filiation, contrats, santé, emploi, environnement, harcèlement sexuel, impôts... Toutes ces questions sont, aujourd'hui, analysées au regard des principes constitutionnels : la liberté contractuelle, le principe de dignité de la personne humaine, la liberté individuelle, le principe d'égalité, le droit au juge, le principe de légalité des délits et des peines, le principe de solidarité...
    Cette évolution, à l'oeuvre depuis une trentaine d'années, s'est accélérée avec l'introduction, en France, de la question prioritaire de constitutionnalité. Depuis le 1er mars 2010, « lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d'État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé ». Concrètement, tout justiciable peut contester la constitutionnalité de la loi dont il lui est fait application lors d'un procès. Et, en trois ans, le justiciable s'est approprié ce nouveau moyen de droit, le nombre des décisions du Conseil constitutionnel passant de deux par mois jusqu'à quatre par semaine.
    Les Grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité ont pour objet de présenter et d'analyser cette nouvelle jurisprudence, pour tous ceux qui ont le Droit pour métier, aussi bien les avocats, les magistrats, les directeurs juridiques des entreprises privées et publiques, les conseillers juridiques que les universitaires et les étudiants. Car, pour « monter » un dossier, élaborer une stratégie de défense ou préparer un examen ou un concours, la connaissance de la jurisprudence constitutionnelle est indispensable. Non seulement la jurisprudence du Conseil constitutionnel mais aussi celle du Conseil d'État et de la Cour de cassation qui doivent, comme les juridictions du fond, de première instance et d'appel, apprécier la recevabilité de la question de constitutionnalité.
    Cet ouvrage a été conçu et rédigé par Bertrand Mathieu et Dominique Rousseau, professeurs à l'École de Droit de La Sorbonne, Université Paris 1, avec la collaboration d'Anne-Laure Cassard-Valembois, maître de conférences à l'Université de Bourgogne et Pierre-Yves Gahdoun, professeur à l'Université de Montpellier 1.

  • Le droit constitutionnel est un droit qui traite des questions essentielles à une société politique. Si la paix a été le leitmotiv des textes constitutionnels et internationaux de l'après Première Guerre mondiale, c'est aujourd'hui la guerre qui surgit dans de nombreuses régions du monde.
    De nouvelles formes de guerres apparaissent et se multiplient, comme le terrorisme, guerres idéologiques comme celle menée par les mouvements islamistes, guerres de territoires et de zones d'influences, comme le conflit en Ukraine ou les rivalités maritimes en Asie. Aussi, le Japon, dont la Paix est au coeur de la Constitution, a par exemple revu sa position.
    Dans ce contexte, l'objet du Xe Printemps du droit constitutionnel a été de redécouvrir les mécanismes institutionnels relatifs aux politiques militaires et de défense.
    Notamment, la Table-ronde a réuni des responsables politiques et militaires et conduit à poser un certain nombre de questions fondamentales sur les conséquences concrètes de la détermination des stratégies et des moyens de défense sur les concepts structurants du droit constitutionnels : démocratie, souveraineté, droits fondamentaux.

  • La Constitution de 1958, en son temps, exprime une histoire et des spécificités nationales. La Constitution de 1958, au fil du temps, est marquée par l'incidence des évolutions plus générales, et parfois externes, du droit, de la politique et de la société Le temps de la Constitution, c'est l'influence qu'elle exerce dans l'ensemble des champs du droit : institutionnel, politique, juridictionnel, normatif, aux prises avec d'autres disciplines, d'autres ordres juridiques. Réalisé à l'occasion du cinquantième anniversaire de la Constitution de la Ve République, sous l'égide de l'Association française de droit constitutionnel, cet ouvrage a pour ambition de rendre compte, de manière nécessairement incomplète mais avec un souci de large ouverture, des positions de la doctrine. C'est le temps de la réflexion, mais aussi de la prospective. Il ne s'agit pas d'un Traité constitutionnel, mais de regards croisés, parfois pluriels, sur les grands thèmes du droit constitutionnel contemporain.

  • Cette seconde édition présente les délibérations ou procès-verbaux du Conseil constitutionnel de 1959 à 1986.
    En effet, la loi organique du 15 juillet 2008 a permis l'ouverture des archives du Conseil constitutionnel lorsqu'elles datent de plus de 25 ans, ce qui rend aujourd'hui possible la publication des procès-verbaux (retranscription des séances du Conseil) de trois années supplémentaires (1983-1986), qui furent des années particulièrement riches pour la justice constitutionnelle.
    L'ouvrage est organisé chronologiquement en 5 parties: 1959-1965, 1965-1974, 1974-1980, 1980-1983 et 1984-1986. Chaque partie est introduite par une présentation de la période et suivie des procès-verbaux de cette dernière. Les présentations ont été rédigées par des équipes d'auteurs dirigées par Bertrand Mathieu, Jean-Pierre Machelon, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dominique Rousseau et Xavier Philippe.
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  • 1306, Poitiers : Le Grand Maître Jacques de Molay, sentant la fin de l'Ordre des Templiers approcher, informe le Pape Clément V qu'il est en possession d'une couronne ayant appartenu à Satan lui-même. Par peur de ne plus pouvoir en assurer la protection, il la confie au Saint-Père qui lui promet de la faire enterrer dans le Temple de Salomon, seul endroit sur Terre en mesure de limiter ses pouvoirs démoniaques.
    2013, Rome : Le Pape découvre d'étranges courriers hérités de ses prédécesseurs. Il sollicite le Père Paul Kaminsky, agent du service des enquêtes spéciales du Vatican afin qu'il se rende en France et retrouve sept émeraudes, ornement d'une couronne ramenée de Terre Sainte au onzième siècle. Durant cette quête, le prêtre sera épaulé par Elaheh, une mystérieuse Iranienne, membre de la secte des Assassiyine, faction criminelle disparue depuis près de mille ans.
    Des châteaux d'Aquitaine aux remparts de Carcassonne, d'un couvent corse aux chapelles du Vatican, l'aventure du prêtre et de la jeune musulmane va se transformer en une union sacrée qui leur permettra de se confronter aux forces du Mal tout en essayant d'échapper aux tueurs du mystérieux Ordre Epsilon. Bienvenu dans l'univers de l'ésotérique et du surnaturel, une histoire captivante qui a pour origine les Chevaliers du Temple.
    Une quête qui mènera nos héros à découvrir des lieux et des phénomèns qu'ils n'auraient jamais imaginés. Une association et une entraide inhabituelle pour entraver les forces du mal qui sont à l'oeuvre. Est-ce que l'heure de Satan a sonné ? Un récit dans la lignée des plus grands noms de la catégorie.

  • S'il est un domaine où les concepts évoluent vite, c'est bien celui de l'innovation.Entreprendre, c'est construire un avenir que par définition - par essence même - nous ne connaissons pas. C'est pourquoi le troisième volume de ce Petit dictionnaire illustré de l'Innovation et de l'Entrepreneuriat explore désormais un monde décidément tourné vers l'avenir. Les précédents volumes (tomes 1 et 2) offraient une base interprétative à notre compréhension du monde de l'innovation (économie circulaire, BATX, GAFA, blockchain, cybersécurité, deep tech, fintech, crowdfunding, etc.). Ce volume conduit quant à lui le lecteur tantôt sur le chemin de la conception même de l'innovation (idéation, vallée de la mort, transhumanisme, CHO « Chief Happiness Officer », RGPD), tantôt sur celui des idées portées résolument vers le futur et l'aventure mais aussi vers de nouvelles formes de comportement (social calling, Internet of Everything, APIsation, early adopters, etc.). Le présent volume - comme les deux précédents - est le fruit collaboratif conçu et rédigé par la promotion du Cycle International de l'Institut des Hautes Études pour l'Innovation et l'Entrepreneuriat (IHEIE).

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