André Damien

  • Qu'est-ce que l'Institut en dehors de l'habit vert de ses membres, du cérémonial des séances, de la Coupole de l'Académie ? L'auteur présente l'histoire des cinq Académies et de l'Institut dont il décrit les usages et les coutumes, la nature juridique, les tâches et la fonction de mécène. L'Institut assure le rayonnement de l'esprit et de la société française dans le monde.

  • Cet ouvrage est le fruit d'une double passion : celle qui attache son auteur, André Damien, membre de l'Institut, et celle d'un exceptionnel collectionneur de la fin du XIXe siècle, Henri Leduc, professeur à l'Ecole des Beaux-Arts du Mans, qui a su rassembler patiemment un ensemble unique de planches d'une rare beauté, dû à Julien Lepage.
    Les aquarelles et les gouaches ici présentées constituent autant de témoins rares de ce lien complexe qui unit depuis le Moyen Age les puissances ecclésiastiques ou politiques aux hommes qui leur furent dévoués et surent le prouver par des actes exemplaires méritant distinction. Y sont traités les ordres français et notamment les ordres médiévaux et leurs survivants modernes, les ordres royaux, ceux de la Révolution, de l'Empire, de la Restauration, de la Monarchie de juillet, de la IIe République, du Second Empire, et de la IIIe République, l'Ordre de la Légion d'Honneur, l'Ordre de la Libération et la médaille de la Résistance, l'Ordre national du Mérite, les ordres ministériels (Palmes académiques, Mérite agricole, Arts et lettres, Mérite maritime), les anciens ordres coloniaux, les décorations de la grande guerre, de la seconde guerre mondiale et des campagnes des T.O.E., et enfin les médailles d'honneur (travail, sauvetage, sapeurs-pompiers, police, famille...
    Pour n'en citer que quelques-unes) L'ouvrage se termine par un chapitre sur l'art et la manière de porter les décorations.

    Sur commande
  • Regroupant près de 400 cartes postales du début du siècle, Versailles à travers la carte postale ancienne emmène le lecteur dans une promenade nostalgique au coeur de la cité royale il y a plus d'un siècle.
    «Contre-pied» des nombreux ouvrages consacrés uniquement au château, Versailles d'antan propose cinq parties géographiques : Le quartier Saint- Louis, Le quartier Notre-Dame, Clagny-Glatigny, Montreuil-Jussieu- Picardie et de Porchefontaine à Viroflay. Une dernière partie est consacrée au quotidien et à l'art de vivre des Versaillais à la Belle Époque.
    L'iconographie exceptionnelle est issue des collections de Didier Bertin et de Claude et Monique Lehuard.

    Sur commande
  • Etat et religion

    André Damien

    • Puf
    • 2 September 2005

    Les textes réunis dans ce recueil sont issus de communications présentées devant l'Académie des sciences morales et politiques, suivies d'un résumé concernant les échanges oraux tenus à la suite de ces communications. Ils sont publiés dans le cadre du centenaire officiel de la loi de 1905. Ces conférences prononcées ces dernières années sous la présidence de Jean Imbert, par des historiens, des juristes, des politiques et des religieux, portent sur les relations entre Etat et religion.


    Table des matières Avant-propos -- Préface par André Damien Première partie : L'héritage antique et médiéval Pharaon, prêtre et souverain par Jean Leclant -- Cité et religion dans l'Athènes classique par Jacqueline de Romilly -- Juifs et Grecs entre l'Etat et la religion, la crise maccabéenne et sa signification politique par Joseph Mélèze-Mordrzejewski -- Christianisme et Empire romain, de la persécution à la reconnaissance par Jean Gaudemet -- L'islam,une religion conquérante ? par Roger Arnaldez Deuxième partie : Modernité et laïcité, de la monarchie à la République Les guerres de religion par Lucien Bély -- La religion comme lien social sous la Révolution par Bernard Plongeron -- La fonctionnarisation des cultes sous le Consulat et ses conséquences par Jean Tulard -- De la séparation aux associations diocésaines par Jean Foyer -- Les relations Eglise-Etat en France, de la séparation imposée à l'apaisement négocié par Jean-Louis Tauran -- La conception française de la laïcité par Jean-Paul Costa Troisième partie : Droit, politique et religions dans la France actuelle Le statut juridique des cultes en France par André Damien -- Le conseiller pour les affaires religieuses auprès du ministère des affaires étrangères par Romuald Szramkiewiczt -- Les Eglises et l'Etat en Alsace-Moselle par Pierre Messmer -- Le régime des congrégations religieuses en France par Jean-Paul Durand -- Les sectes en France par François Terré -- De l'Edit de Nantes à l'islam gallican, en France on a la religion de son souverain -- Les protestants et la politique en France par Jacques Robert -- Les catholiques français et la politique par Emile Poulat

    Sur commande
  • Regroupant près de 400 cartes postales du début du siècle, Versailles d'antan est une invitation au voyage dans le temps, qui offre aux Versaillais de redécouvrir leur cité il y a plus d'un siècle. L'ouvrage s'articule autour de sept chapitres géographiques : Le quartier Saint-Louis - Le quartier Notre-Dame - Clagny-Gatigny - Montreuil-Jussieu-Picardie - Le quartier de Porchefontaine - Le quartier des Chantiers - Le quartier de Satory. Une dernière partie est consacrée au quotidien et à l'art de vivre des Versaillais.

  • Cette nouvelle édition est enrichie de l'ensemble des ordonnances et décrets d'application de la loi du 6 août 2015, relatifs aux nouvelles formes de structures d'exercice, notamment aux sociétés de droit commun et aux sociétés pluri-professionnelles d'exercice, à l'évolution de la règle d'exclusivité d'exercice, à la commercialisation de biens et services connexes, ainsi qu'aux tarifs en matière de saisie immobilière, de partage, de licitation et de sûretés judiciaires.
    Elle intègre également les dispositions de la loi du 18 novembre 2016, dite J21, ainsi que leurs décrets d'application, en matière de développement des Mard, de promotion de l'acte contresigné par avocats et d'aide juridique, celles de la loi de finances pour 2017 et de ses décrets d'application relatifs à l'aide juridictionnelle, celles de l'ordonnance du 31 juillet 2015 et du décret du 22 décembre 2016 relatives à l'instauration de la parité dans les élections professionnelles, celles des ordonnances du 1er décembre 2016 modifiant le dispositif en matière de lutte contre le blanchiment et du 24 novembre 2016 relative au gel des avoirs, et, enfin, celles de l'ordonnance du 22 décembre 2016 qui introduit un nouveau dispositif d'accès partiel à la profession d'avocat en France. Elle prend en compte les impacts, notamment, en matière de transparence et de confiance dans la vie politique des lois du 9 décembre 2016 et du 15 septembre 2017.

  • Cette quinzième édition est totalement refondue et largement augmentée, et est à jour d'un grand nombre de textes officiels et notamment de la profonde réforme de la loi Macron :
    - les règles et usages de la profession d'avocat ont été transformés et complétés par la loi du 11 février 2004 et ses décrets d'application ;
    - le Règlement intérieur national (RIN), adopté le 12 juillet 2007, a été modifié en dernier lieu le 10 octobre 2014 ;
    - la fonction du vice-bâtonnier a été créée par le décret du14 octobre 2009 et les fonctions juridictionnelles du bâtonnier ainsi que ses compétences en matière d'arbitrage ont été élargies dernièrement par le décret du 28 décembre 2011.
    L'analyse prend en compte la jurisprudence la plus récente rendue en matière d'organisation de la profession, de contentieux des honoraires, de responsabilité, de devoir de conseil, de discipline, de procédure collective et sur l'inconstitutionnalité de la garde à vue.
    Ainsi cet ouvrage continuera à accompagner les avocats par son éclairage sur la pratique de la profession, ainsi que les membres des conseils de l'ordre et des conseils de discipline, les magistrats, et les élèves des écoles d'avocats (EDA).

  • Ouest

    ,

    Cet ouvrage présente Ouest, une série d'André Mérian livrant un regard critique et non moins sensible sur l'urbanisme en Bretagne. Ce travail a été réalisé lors d'une résidence d'artiste avec l'association Gwinzegal à Guingamp entre 2008 et 2010 dans les Côtes d'Armor.
    André Mérian fonctionne "en ethnologue, en explorateur amusé, en flâneur baudelairien, repérant la déroute d'une idée de la modernité. Il ne s'agît pas pour lui de jouer sur une monumentalisation du motif, lui donnant ainsi un aspect quasi-virtuel. Au contraire dans ces images ce qui semble excéder le réel repose à la fois sur cette absolue banalité des aménagements du territoire, mais aussi l'éviction de toute idée de nature" souligne le critique d'art Damien Sausset.

    Sur commande
  • Règles de la profession d'avocat (édition 2020/2021) Nouv.

    Cette dix-septième édition poursuit l'oeuvre engagée par les auteurs en 2016 de refonte, d'actualisation et d'enrichissement de l'ouvrage. Elle étudie, à la lumière des nombreuses évolutions législatives et réglementaires, de la jurisprudence interne et européenne et des dispositions du règlement intérieur national de la profession, l'ensemble des règles relatives à l'organisation et l'administration de la profession, l'accès au barreau, les principes essentiels, les règles déontologiques, la discipline, les activités professionnelles, la rémunération, l'exercice et les structures et les régimes de responsabilité civile et pénale de l'avocat. Est mise en avant la cohérence de la matière eu égard à l'articulation des textes nouveaux avec ceux déjà existants, notamment, la loi du 31 décembre 1971 et les décrets du 27 novembre 1991 et du 12 juillet 2005. Cette nouvelle édition est enrichie notamment de l'ensemble des décrets d'application de la loi du du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice prévoyait notamment la fusion du tribunal d'instance et du tribunal de grande instance (TGI) dans un tribunal judiciaire aux compétences étendues et la possibilité, entre les TGI d'un même département, de répartir le contentieux pour faciliter la création de chambres spécialisées : décrets nos 2019-912, 2019-913, 2019-914 du 30 août 2019. Ces dispositions entreront pour l'essentiel en vigueur le 1er janvier 2020.

    awaiting publication
  • Les règles et usages de la profession d?avocat ont été transformés et complétés par la loi du 11 février 2004 et ses décrets d?application. Le Règlement intérieur national (RIN), adopté le 12 juillet 2007, a été modifié en dernier lieu le 11 février 2012. La fonction du vice-bâtonnier a été créée par le décret du 14 octobre 2009 et les fonctions juridictionnelles du bâtonnier ainsi que ses compétences en matière d?arbitrage ont été élargies dernièrement par le décret du 28 décembre 2011.Cette quatorzième édition est également enrichie de développements portant sur la loi du 15 juin 2010 sur l?avocat-EIRL . les décisions normatives autorisant les activités d?avocat fiduciaire et d?avocat correspondant informatique et libertés (CIL) . l?autorisation, au barreau de Paris, de l?exercice de l?activité de mandataire en transactions immobilière . la transposition de la troisième directive anti- blanchiment (ord. 30 janv. 2009 et décr. 16 juill. et 2 sept. 2009). L?analyse prend en compte la jurisprudence la plus récente rendue en matière d?organisation de la profession, de contentieux des honoraires, de responsabilité, de devoir de conseil, de discipline, de procédure collective et sur l?inconstitutionnalité de la garde à vue.Ainsi cet ouvrage continuera à accompagner les avocats par son éclairage sur la pratique de la profession, ainsi que les membres des conseils de l?ordre et des conseils de discipline, les magistrats, et les élèves des écoles d'avocats (EDA).À partir du livre d?André Damien, membre de l?Institut, la présente édition est l??uvre de Henri Ader, ancien bâtonnier, ancien président de la commission des règles et usages du CNB et membre de la commission de déontologie du barreau de Paris, matière qu?il enseigne à l?école de formation du barreau.


  • les règles et usages de la profession d'avocat sont aujourd'hui transformés et complétés par la loi du 11 février 2004 et ses décrets d'application de
    2005 : décret du 24 mai, sur la discipline ; décret
    du 12 juillet relatif aux règles déontologiques et
    décret du 4 novembre, sur la profession, permettant aux juristes salariés des cabinets d'avocat de devenir avocats.
    a la suite de ces textes, par une décision du cnb en date du 15 avril 2005, le riu a été remplacé par le règlement intérieur national (rin). la profession a également été concernée par
    quelques textes périphériques, notamment la loi
    de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005
    et son décret d'application du 28 décembre ; le décret du 2 décembre 2005 relatif à la procédure. l'ensemble de ces réformes est analysé et commenté dans cette onzième édition, construite selon un plan établi à partir du rin.
    la jurisprudence et la doctrine antérieures conservent néanmoins tout leur intérêt. cette nouvelle édition
    est enrichie de développements portant notamment sur la nouvelle formation initiale des futurs avocats et la formation professionnelle continue ; la composition du conseil de discipline et la procédure disciplinaire ; l'évolution de la déontologie (conflits
    d'intérêts, publicité, secret professionnel,
    honoraires.
    ) ; le nouveau statut de collaborateur
    libéral salarié issu de la loi du 2 août 2005 ; la
    structure de financement des cabinets (spfpl) ; le traitement des difficultés financières des cabinets suite à l'élargissement des procédures collectives aux professions libérales ; la responsabilité civile des avocats. ainsi cet ouvrage pourra continuer à apporter des réponses aux difficultés, pratiques et théoriques, qui se posent aux avocats dans les 182 barreaux en france, aux membres des conseils de l'ordre et des conseils de discipline, aux magistrats,
    ainsi qu'aux étudiants des centres de formation.


  • Comment traiter de la Justice ? Cette analyse conduite au cours des travaux de l'année 2006 de l'Académie des sciences morales et politiques s'est volontairement limitée à l'étude du système judiciaire. Partout, des systèmes se sont mis en place pour assurer la paix sociale et partout le principe de base est le même, à savoir la délégation par les parties en présence du soin de régler les conflits à un tiers bénéficiant d'une autorité suffisante pour qu'on lui accorde sa confiance. Un état des lieux du système judiciaire français.

empty