En exhumant un registre du personnel de la direction des fermes de Dijon, l'auteur retrace, entre 1760 et 1780, la vie méconnue de centaines d'agents au service du doit et de l'impôt. Ces derniers servaient un système protecteur (la retraite fait son apparition dès 1768), parfois très rémunérateur, mais qui s'avère aussi, sous certains aspects, une machine à broyer les hommes : le régime des sanctions que met en place la Ferme est d'une efficacité redoutable. En définitive, la Ferme présente un aspect mitigé.
Desaint est un nom aujourd'hui qui n'évoque plus grand-chose chez les amateurs de livres et de l'édition. Cependant, cette maison parisienne née au Grand siècle devait atteindre son apogée sous Louis XVI, sous la houlette d'une femme éditrice. Celle-ci, par une sage et rigoureuse gestion, devait acquérir une forte notoriété dans le monde des livres. Au besoin en lançant des procès contre les contrefacteurs. Du fait de plusieurs livres de comptabilité que la maison Desaint a laissés, nous sommes bien renseignés sur ses clients, ses parts de marché et la façon dont Desaint entendait mettre la main sur le marché de l'édition et satisfaire la soif de lecture des libraires, tant en France qu'à l'étranger (1765-1785). Desaint tisse une immense toile de près de 200 correspondants ; elle se spécialise dans l'édition juridique et s'appuie sur un titre-phare de ce segment, la Collection de décisions nouvelles de Denisart, un best-seller bien connu des juristes.
De juillet 1794 à avril 1799, le général Lecourbe a rédigé un manuscrit qui comprend les ordres donnés à ses subordonnés et sa correspondance avec ses supérieurs hiérarchiques. Elle laisse entrevoir les préoccupations d'un officier général, ses soucis, ses efforts pour maintenir la discipline, mais aussi le respect des civils tout en atteignant l'objectif de tout conflit : la victoire. En 1799, c'est le tacticien de la guerre des montagnes qui apparaît.
Le thème de la réforme est un élément permanent du discours politique et un enjeu essentiel du débat démocratique : ceux qui n'ont pas le pouvoir en font un objectif de leur programme qui justifie leur combat ; ceux qui détiennent l'autorité prônent la réforme et le changement pour justifier leur maintien au pouvoir. Ces contributions traitent des réformes dans le temps et l'espace, réformes rêvées, réformes tentées, inachevées ou réussies de la République romaine aux Révolutions arabes d'aujourd'hui.
Napoléon 1er est bien connu pour sa vie publique et privée mais on connaît moins ses sentiments à l'égard de l'argent, du droit et du patrimoine. Comment l'empereur investissait-il les deniers qu'il recevait de l'Etat ? Quelle était son attitude à l'égard du droit ? Nourri par des actes peu connus conservés aux Archives nationales et issus de la Maison de l'empereur, cet ouvrage nous livre l'image d'un empereur urbaniste, comptable, juriste, soucieux de l'emploi des deniers publics et de la grandeur de la France.
Livre et contrefaçon ont mené une existence propre, jusqu'à ce que le gouvernement, en 1777, bouleverse le fonctionnement du marché français du livre en imposant une réforme ambitieuse. Une vaste enquête est alors lancée afin de connaitre les domaines littéraires concernés et la façon dont les professionnels, imprimeurs et libraires, prenaient des chemins détournés pour se lancer dans la contrefaçon. Cette enquête révèle aussi le basculement d'inspiration libérale du modèle économique du livre qui, désormais, introduit une dose de concurrence et s'efforce de donner aux auteurs la juste place qui leur revient.
Cet ouvrage commente un manuscrit inédit, rédigé en partie par le général Lecourbe, et contenant les ordres donnés aux troupes françaises sous son commandement de juillet 1794 à avril 1799, en France et en Europe. Les moyens militaires mis en oeuvre reposait tant sur l'espionnage, l'éclairage, la dissimulation, la diversion que sur la stricte observation de la discipline. Ce témoignage permet de mieux saisir les difficultés auxquelles le haut militaire pouvait être confronté.
L'ouvrage évoque le rôle des avocats au temps des Lumières, en s'appuyant sur la réforme emblématique de 1787-1788 liée à la décentralisation du royaume de France. À ce moment, l'histoire bascule : les avocats se scindent en deux blocs, l'un appuyant la réforme ; l'autre s'y opposant. De cette coupure naîtront des conflits, et la réunion des états-généraux de 1789 va ouvrir un autre chapitre de l'histoire de France, avec la Révolution française.
Ce Journal d'Auguste-Napoléon Evrard est le témoignage remarquable d'un individu, d'origine modeste et né en Lorraine, qui a su s'élever par sa ténacité, son goût du travail et sa croyance dans une société où chacun pouvait saisir sa chance. Il devient un notable de la France du XIXe siècle : officier de la Garde nationale, maire, banquier, président de tribunal de commerce, etc. A travers son élévation sociale, on peut contempler avec nostalgie cette France d'hier entre ascension sociale et conflits politiques.
On parle aujourd'hui de "culture digitale" ou culture numérique, et de diminution du papier. Est-ce un bien ou un mal ? Comment les textes, la jurisprudence et toutes les normes juridiques sont-ils diffusés aujourd'hui ? Enfin, quelles sont les spécificités de l'édition dite juridique par rapport à l'édition générale ? Répondre à ces questions nécessite d'envisager l'histoire de la connaissance puis de la diffusion de la règle de droit, ce qui fait l'objet de ce livre.
Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement.
Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l'édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes envisagent tout à la fois la question du droit de l'édition, et celle, plus spécifique, de l'édition du droit qui a pris un tour nouveau avec la numérisation des écrits. Ces problématiques sont interrogées à travers un prisme pluridisciplinaire, intéressant à la fois le droit privé, le droit public, l'histoire du droit, le droit européen, le droit comparé et l'économie.
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