Revue Banque

  • Droit bancaire et financier : mélanges AEDBF France VIII

    Bertrand Bréhier

    • Revue banque
    • 3 February 2022

    Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. Il comprend en effet de nombreux articles, pratiques ou de fond, émanant de professionnels (avocats, juristes de banque, membres d'autorités de supervision ou de régulation) ou d'universitaires, autour des thèmes du droit bancaire, du droit des société, du droit des marchés financiers, des nouvelles technologies et des fintechs, de la compliance, des procédures, du droit pénal financier et de la fiscalité. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'ont été réunis ces 44 articles et leurs 51 auteurs.

    L'AEDBF France est l'association qui regroupe les membres français de l'AEDBF Europe, association de professionnels spécialistes des aspects juridiques des activités bancaires, financières et boursières. Ses membres sont issus de toutes les professions qui sont vouées ou qui portent un intérêt à ces matières : juristes de banque et d'entreprise, avocats, magistrats, universitaires, fonctionnaires et économistes.

  • Préface de Myriam Roussille.

    La blockchain apparaît à bien des égards insaisissable. Que ce soit par la technologie complexe qu'elle met en oeuvre (partage de données pair à pair, cryptographie, algorithmes sophistiqués) ou par les difficultés éprouvées à la faire entrer dans les catégories juridiques classiques ; elle semble échapper à tout cadre. À cela s'ajoutent la difficulté à identifier un "responsable" et une certaine irrévérence à l'égard des régulateurs ou les frontières géographiques. Pourtant, elle est aujourd'hui une réalité bien vivante qu'il s'agit d'appréhender car elle ne peut rester en dehors du droit. C'est l'objet de cet ouvrage qui, au-delà des dimensions juridique et réglementaire de l'écosystème blockchain, en envisage les applications - tant en France qu'à l'international - dans un secteur où elles foisonnent : la finance.

  • Crises et mutations : petites leçons bancaires

    Olivier Klein

    • Revue banque
    • 19 February 2022

    Par temps de crise, la peur s'invite. Le risque devient grand de se laisser submerger par toute nouvelle vague dite « disruptive ». Comment alors faire face aux mutations ? Il faut anticiper au mieux les évolutions pour conduire à temps les changements et les transformations. La fascination de la « disruption » n'est pas bonne conseillère en la matière. Il est tout au contraire nécessaire de bien démêler ce qu'il est utile de conserver dans le « vieux », afin de préserver l'essence même de son métier, de ce qu'il est indispensable de faire émerger dans le « neuf », pour accompagner et même tirer avantage des nouveaux usages et des nouvelles technologies. Ainsi, une conduite sereine du changement, appuyée sur une anticipation bien fondée, est-elle économiquement et socialement bien plus favorable qu'une gestion « sous le choc ». Elle nécessite également de bien comprendre l'organisme vivant qu'est une entreprise et d'accepter les processus de tâtonnement. Comme de gérer la bonne combinaison du principe d'ordre nécessaire à son fonctionnement et du principe d'autonomie souhaitable de ses acteurs... Une bonne stratégie ne peut réussir qu'appuyée sur une « ingénierie du changement » adaptée.
    Comme souvent dans son histoire, la banque se trouve face à ces questions. L'enjeu, aujourd'hui, est d'y répondre de manière pertinente et efficace. Pour les banques et plus largement pour les entreprises de services et de distribution, il faut ainsi définir la bonne stratégie pour ne pas se laisser désintermédier : associer le meilleur de l'humain, via le conseil à forte valeur ajoutée et la proximité relationnelle, et le meilleur du digital, via l'intelligence artificielle et la data.
    Cette nouvelle perspective, puisant dans le passé et se projetant dans le futur, ouvre sur une refonte du mode de régulation de l'économie où chaque entreprise désormais se doit également d'½uvrer à son échelle pour le bien commun en prenant en compte l'ensemble des parties prenantes.

  • Le financement de projet est une technique financière dédiée aux actifs dont le retour sur investissement repose sur un cycle long. C'est le cas des infrastructures et des centrales de production d'énergie.

    À cet égard, l'ingénierie contractuelle a pour ambition d'être une emprise sur un futur qui se calcule en décennies. La tâche n'est pourtant pas aisée dans un contexte où les cycles économiques comme juridiques ne cessent de s'accélérer. Ces dernières années ont été le théâtre de nombreuses réformes législatives qui ont affecté : le droit de la commande publique, le droit des énergies renouvelables, le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du financement par la dette, etc. D'autres réformes d'ampleur sont encore attendues. Par ailleurs, cette évolution a permis l'émergence de nouveaux acteurs tels que les fonds de dette et les investisseurs participatifs.

    L'ouvrage, entièrement remanié à la lumière des dernières évolutions, offre une méthode ainsi que des outils de réflexion et d'anticipation pour l'ingénierie juridique et la négociation qui permettent d'appréhender globalement les aspects juridiques d'une opération afin de pouvoir procéder efficacement à sa réalisation. Il décrit des comparatifs entre les catégories de projets et permet au lecteur d'avoir une meilleure compréhension des enjeux juridiques qui leur sont spécifiques et du montage contractuel et financier en général.

    Plus qu'une actualisation réglementaire et jurisprudentielle, cette seconde édition explore les ressorts de la "bancabilité" du projet sous des angles nouveaux, qui sont le fruit de l'expérience et de l'analyse des auteurs, praticiens du droit appliqué à cette technique de financement.

  • Fusions acquisitions

    Philippe Thomas

    • Revue banque
    • 12 July 2018

    Les Fusions-Acquisitions représentent en moyenne 6 à 8 % du PIB mondial chaque année, pour environ 40 000 opérations (deals). Elles constituent une des grandes stratégies de développement des entreprises et sont à l'origine d'une importante activité pour le monde bancaire et financier. L'ouvrage traite des opérations de M&A sous l'angle financier, à la fois pour les Corporate (acheteurs et vendeurs) et pour les banques d'investissement et de financement.
    Il explique les conditions de création de valeur des deals, leur déroulement précis (étapes, outils, vocabulaire) et leur dénouement concret. Il intègre l'évaluation des entreprises dans ce contexte particulier et détaille les modalités effectives de la prise de contrôle d'une cible (structuration, financement). Il s'inspire des meilleures pratiques des banques d'affaires internationales, et présente en détail les modèles, instruments et techniques qu'elles utilisent au quotidien.
    L'objectif de cette seconde édition, profondément remaniée et enrichie, est de présenter de manière synthétique et complète, sous un angle technique et financier, les opérations de Fusions-Acquisitions. Il retient volontairement un ancrage financier tout en couvrant tous les sujets liés à ces activités. Adoptant le prisme des banques d'investissement, il constitue un ouvrage de référence en Investiment Banking.
    Pratique et opérationnel, l'ouvrage présente la mise en uvre des opérations par les entreprises et l'industrie financière. Il est utile aussi bien aux parties prenantes concernées par les opérations de M&A qu'aux étudiants visant des métiers en Banque d'Affaires, pour lesquels il synthétise les connaissances nécessaires à la préparation de leurs entretiens de recrutement. Pratique et opérationnel, l'ouvrage présente la mise en uvre des opérations par les entreprises et l'industrie financière.
    Il est utile aussi bien aux parties prenantes concernées par les opérations de M&A qu'aux étudiants visant des métiers en Banque d'Affaires, pour lesquels il synthétise les connaissances nécessaires à la préparation de leurs entretiens de recrutement. L'ouvrage est mis à jour des nombreuses évolutions réglementaires (loi Florange, nouvelles directives, etc.) et des pratiques professionnelles actuelles du marché.
    Des statistiques précises et de nombreux exemples viennent illustrer les concepts.

  • Face aux risques de non-paiement dont le niveau varie en fonction de la situation économique du pays de l'acheteur et de l'évolution des taux de change, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, entre autres, au crédit documentaire. Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place de couvertures en leur faveur : clauses contractuelles plus sévères et garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs.

    Ce guide pratique est unique. Il propose une lecture simple et exhaustive des problématiques relatives à la pratique des crédits documentaires, LCSB, cautions et garanties indépendantes dans leurs aspects juridiques, commerciaux et financiers et présente les deux volets de la sécurisation des contrats. Cette troisième édition, mise à jour des dernières révisions - des règles et usances des crédits documentaires (RUU 600) et des garanties sur demande -, intègre la dimension "conformité" ou "compliance" ainsi que les évolutions technologiques en matière de digitalisation du Trade Finance.

    En référence aux RUU 600, la première partie de l'ouvrage étudie la protection des intérêts de l'exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres de crédit stand-by ; les auteurs ont développé la dimension "import" réclamée par nos fidèles lecteurs. L'ouvrage en décrit les mécanismes et les différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous l'angle des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également les crédits documentaires et stand-by à l'import avec les clauses spécifiques liées à certains secteurs d'activité, les exportateurs étant souvent confrontés à des problématiques d'achat international.

    La deuxième partie traite de la sécurisation de l'acheteur par la mise en place de cautions et garanties de marché par l'exportateur. Après un exposé juridique, l'ouvrage souligne les aspects pratiques : conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de gestion. Il présente les différentes garanties et passe en revue les clauses à recommander ou à éviter. Il explique le contexte de mise en jeu des garanties, détaille les recours offerts aux exportateurs et expose un panorama de la jurisprudence en la matière.

    La troisième partie est consacrée au poids renforcé des mesures de sanctions internationales et d'embargos, de lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme dans la gestion des opérations de commerce international. Le respect des mesures d'ordre réglementaire ne se limite pas aux banques, mais concerne aussi les exportateurs, les importateurs ainsi que les prestataires logistiques, par exemple.

    Ce guide rappelle à tous les acteurs du commerce international - PME, grandes entreprises exportatrices, professionnels du secteur bancaire et de l'assurance, enseignants et étudiants en commerce international et en écoles de commerce - les règles applicables, les usages et les pièges à éviter.

  • Le délégué à la protection des données

    , ,

    • Revue banque
    • 7 January 2021

    "La consécration des délégués à la protection des données, par le règlement général sur la protection des données (RGPD), a amené de nombreux acteurs privés et publics à en désigner un au sein de leurs structures. Plus de deux ans après l'entrée en application du RGPD, les multiples facettes de cette profession restent pourtant à découvrir.
    Illustré de cas pratiques et de retours d'expérience de professionnels, cet Essentiel propose des recommandations permettant aux intéressés de comprendre le rôle du DPO et l'intérêt d'une telle fonction au sein d'une entité, quels que soient sa taille et son secteur d'activité.
    La première partie est consacrée au DPO lui-même : pourquoi, quand et comment le désigner ? Quelles sont les compétences requises ? Quels sont les moyens dont il devrait bénéficier ? Qui sont ses alliés ? Y a-t-il une déontologie propre à cette profession ?
    La seconde partie met en exergue les missions et interactions du DPO à travers des situations concrètes auxquelles il peut être confronté dans sa pratique quotidienne : quelle posture adopter en cas de désaccord sur la qualification des parties au contrat (responsable du traitement, sous-traitant, responsables conjoints) ?
    Comment gérer une demande d'exercice de droit dans un contexte contentieux ? Comment le DPO peut-il se rendre visible et faire connaître ses actions ? Comment exercer sa fonction en temps de crise ?
    Autant de réponses qui mettent en lumière l'atout que peut représenter un DPO dans le cadre de la mise en conformité au RGPD."

  • Les risques juridiques liés au crédit à la consommation

    Jérôme Lasserre Capdeville

    • Revue banque
    • 17 October 2019

    Le crédit à la consommation fait aujourd'hui parti du quotidien des Français. Ainsi, pour l'Observatoire des crédits aux ménages, 47,8 % de ces derniers détenaient, en 2018, au moins un crédit. Pourtant, à y regarder de plus près, les spécificités légales de ce crédit aux consommateurs ne sont pas toujours parfaitement connues par les parties intéressées, et notamment le fait qu'il se veut particulièrement protecteur pour l'emprunteur.
    Ainsi, nombreuses sont les hypothèses dans lesquelles les manquements du prêteur - ou plutôt son incapacité à démontrer le respect des obligations pesant sur lui - entraînent des sanctions notables à son égard, telle la déchéance du droit aux intérêts. Pourtant, régulièrement, la jurisprudence des juges du fond rappelle cette situation qui peut se rencontrer tant au stade de la phase précontractuelle du prêt, qu'au stade de sa conclusion ou de son exécution.
    Cette publication expose les principaux de risques juridiques pour le prêteur découlant du droit du crédit à la consommation à la lumière des décisions de justice les plus éloquentes rendues en la matière. Cet ouvrage est utile tant pour l'emprunteur que pour le prêteur.

  • Fiscalité, placements et réductions d'impôt

    , ,

    • Revue banque
    • 13 February 2020

    Cette 31e édition intègre les nouvelles dispositions votées dans la loi de finances pour 2020 et principalement :

    Suppression progressive de la taxe d'habitation pour les contribuables qui n'en ont pas encore bénéficié ;
    Baisse de l'impôt à compter des revenus de 2020 ;
    Ajustement du taux du prélèvement à la source ou des acomptes dès janvier 2020 pour tenir compte de cette baisse ;
    Nouvelle réforme du crédit d'impôt pour la transition énergétique ;
    Nouveau critère de domiciliation pour certains dirigeants d'entreprises ;
    Fiscalisation de certains produits pour les bons ou contrats d'assurance-vie souscrits avant le ier janvier 1983 ;
    Aménagements des dispositifs Pinel, Denormandie et Cosse.
    Elle comporte également, en annexes, un commentaire détaillé des nouveaux dispositifs de la loi Pacte en matière d'épargne salariale et d'épargne retraite.

    Pour faciliter la compréhension des mécanismes fiscaux, plus de 100 études, sous les rubriques "Le coin du banquier", sont mises à la disposition du lecteur.

  • L'identité numérique dans le droit et la pratique

    , , ,

    • Revue banque
    • 11 March 2021

    S'il y a bien un sujet essentiel sur les réseaux, c'est celui de l'identité numérique, véritable « passeport » de la confiance tant dans les relations commerciales, que sociales et avec les administrations. En effet, l'un des reproches récurrents à l'encontre de l'usage de l'Internet concerne l'anonymat certes de plus en plus relatif des auteurs d'une action, d'un acte (ex. : une commande conclue sur un site de commerce électronique...) ou encore d'un message (ex. : tweet, message sur un mur Facebook ou le traditionnel courrier électronique) ; l'objectif du Droit étant de pouvoir l'imputer à une personne déterminée et ainsi lui faire porter la responsabilité (civile, pénale, administrative...) en découlant. La réalité de l'identité numérique - exigence socle du Marché unique numérique - est protéiforme. Si l'identification se définit dans le Règlement eIDAS comme « le processus consistant à utiliser des données d'identification personnelle sous une forme électronique représentant de manière univoque une personne physique ou morale, ou une personne physique représentant une personne morale », il s'agit de l'identification étatique, régalienne (ex. : carte nationale d'identité électronique) (Chapitre II). De nombreux États européens ont d'ores et déjà notifié leur schéma d'identification auprès de la Commission européenne pour assurer l'interopérabilité transfrontalière de leurs moyens d'identification. Un vrai sésame administratif pour tous les téléservices. Et ce, même si la France est à la traîne avec son Programme France Connect qui tarde à voir ses applications reconnues à l'échelle européenne. D'autres textes en traitent comme l'article L. 102 du Code des Postes et communications électroniques concernant les moyens d'identification mis en ?uvre par des opérateurs privés, le Code monétaire et financier qui a intégré lesdits moyens comme mesure de vigilance renforcée en cas d'entrée en relations à distance... De plus, cette question nécessite également d'en traiter le régime de protection des données à caractère personnel à l'heure du Règlement Général de Protection des Données à caractère personnel. Enfin, les fraudes à l'identité numérique - de plus en plus nombreuses - sont sanctionnées par les Tribunaux qui en délimitent progressivement les contours en s'appuyant notamment sur le Code pénal. On le comprend, le cadre est foisonnant. Cet ouvrage analyse les enjeux de l'identité numérique dans le monde bancaire (imputer un contrat signé, traçabilité des paiements, partage des données bancaires) et des entreprises.

  • Analyse financière des entreprises

    ,

    • Revue banque
    • 15 April 2021

    A l'heure où sévit l'épidémie de Covid-19, et alors que l'économie semble être sur tous les plans "disruptée" par de nouveaux entrants se revendiquant start-up avec plus ou moins de justesse, l'analyste financier peut légitimement se poser des questions sur le sens de son métier, ses fondamentaux et ses pratiques.

    Dans un monde où des millions d'euros sont levés par des sociétés n'ayant pas atteint leur seuil de rentabilité, où la perspective d'une mise à l'arrêt brutale et intégrale de l'économie est une menace, et où des prêts sont abondamment distribués pour pallier les déficits d'exploitation induits par cette situation extraordinaire, les fondamentaux de l'analyse financière - l'exigence d'une structure financière saine et un niveau de rentabilité suffisant pour faire face aux besoins et engagements financiers - pourraient paraître anachroniques.

    Si l'on ajoute l'émergence de l'intelligence artificielle dont certains prétendent qu'elle est appelée à remplacer les professionnels jusque dans les fonctions les plus qualifiées, l'analyste financier a toutes les raisons de s'interroger sur ces nouveaux défis.

    Pourtant, à y regarder de plus près, cet environnement bouleversé confirme et renforce ce que Bernard Manceau définissait en 1992 - dans la première édition de ce livre - comme des "invariants". Car si cette pandémie appelle des mesures de soutien exceptionnelles, il n'en demeure pas moins que seules les structures les mieux armées et les plus saines peuvent satisfaire aux exigences de ce stress-test grandeur nature.

    Cet ouvrage rédigé par des praticiens de terrain présente une méthode originale qui repose sur le diagnostic approfondi de l'entreprise dans toutes ses composantes financières et qualitatives.

    Il répond, en privilégiant des données économiques récentes, aux questions suivantes :

    Les ressources propres de l'entreprise sont-elles suffisantes ?
    Quelle est la dose de crédit supportable ?
    Comment la rentabilité opérationnelle se trans- forme-t-elle en trésorerie ?
    À partir de quel niveau le résultat est-il acceptable ?
    La structure financière de l'entreprise est-elle adaptée à sa stratégie ?
    Quel regard extérieur sera porté sur l'entreprise ?
    L'analyse financière est une langue vivante qui se nourrit des influences les plus diverses et du milieu dans lequel elle se pratique pour évoluer et s'adapter sans cesse. Dans un monde en transformation, des invariants peuvent servir de guide en tant que méthode. Il appartiendra au lecteur de se l'approprier et de la faire sienne, jusqu'à pouvoir l'appliquer avec bon sens, car science de l'expérience, l'analyse financière est un art qui repose sur une combinaison de principes d'analyse et de considérations de jugement.

  • La banque expliquée à tous ; focus sur l'Afrique francophone

    Mamadou Sène

    • Revue banque
    • 4 March 2021

    La banque occupe une place centrale dans la vie de tous les acteurs économiques. L'auteur - désireux de mieux faire connaître cette "institution", ses enjeux, son rôle, son fonctionnement et ses risques - passe en revue les concepts clés du secteur bancaire, sous la forme originale de questions-réponses.

    Cet ouvrage pédagogique - accessible au plus grand nombre - est un dialogue autour des thèmes majeurs qui caractérisent l'activité bancaire :

    La banque dans son universalité : son histoire, sa définition pour mieux comprendre ses mutations actuelles. Le rôle de la banque dans la politique économique et dans la politique monétaire.
    Les différentes catégories de banques : publiques, mutualistes, commerciales, de financement et d'investissement, privées, islamiques, centrales, de développement, d'import-export ; leurs fonctions et leurs opérations.
    Les dettes financières : les dettes obligataires et les opérations de crédit.
    Les risques bancaires : les risques strictement bancaires, les risques opérationnels, les risques de gouvernance, les risques politiques, les risques climatiques, le risque systémique et le risque global d'insolvabilité.
    Les mesures de réduction des risques : les mesures curatives prises par les États, les institutions internationales et les autorités de supervision internationales et nationales pour vaincre les crises financières et les instruments de surveillance et de prévention de ces risques.
    La banque face à la crise sanitaire de la Covid-19.o L'inclusion financière et le financement de l'économie : éléments objectifs et controverses.
    Les défis de l'activité bancaire : les relations avec la clientèle, la concurrence des fintech, l'innovation technologique, les exigences de la réglementation et de la conformité, la sécurité, la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, la solidité financière et la qualité du management des ressources humaines, etc.
    "L'ouvrage parle de la banque, cette pierre angulaire du développement économique des nations, main dans la main avec les entrepreneurs qui créent, innovent et développent les entreprises ; main dans la main avec les autorités publiques qui ont la mission de faire émerger un environnement économique, juridique et social favorable à la création de richesses. (...) Je l'ai lu avec intérêt pour la pertinence des questions qu'il aborde, pour la clarté et la justesse des réponses qu'il apporte et pour son originalité. (...) L'ouvrage retrace, non sans brio et avec pédagogie (...) 4 000 ans d'histoire de la banque et des instruments de paiement. (...) [Il] est une invitation au voyage à l'intérieur et autour des banques ; un voyage dans le temps et dans l'espace ; un voyage qui vous révèle une mine d'informations sur l'activité bancaire ; un voyage que je vous propose d'entreprendre avec Mamadou Sène." Mohamed El Kettani (extraits de la préface) ;

  • Banque et matières premières : commodity trade finance

    ,

    • Revue banque
    • 1 July 2021

    Les banques et les matières premières ont rarement été aussi présentes dans l'actualité internationale, économique et réglementaire. L'objectif des auteurs est de pénétrer dans cet univers souvent méconnu, d'en décrire l'environnement, les acteurs et la place des banques. Le coeur de l'ouvrage est centré sur le financement transactionnel des matières premières, appelé Commodity Trade Finance, en particulier à destination des sociétés de négoce :

    Comment est organisé l'écosystème des matières premières ?
    Des banquiers-marchands du Moyen Âge aux banques d'aujourd'hui, quels sont leur rôle et leurs métiers ?
    La chaîne logistique du producteur au consommateur.
    Quelle est l'approche transactionnelle des banques, leur démarche spécifique et les solutions aux besoins de financements des négociants ?
    Quels sont les techniques, les outils bancaires utilisés et les risques associés ?
    Quel rôle jouent les marchandises et les documents dans le processus de crédit ?
    Les problématiques en matière de réglementation, de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), de responsabilité sociétale et environnementale ainsi que l'émergence d'acteurs alternatifs sont autant d'interrogations sur l'avenir des banques dans ces métiers.

    Tels sont les thèmes que ce guide se propose de défricher en apportant des réponses pragmatiques, illustrées par l'expérience du terrain de deux praticiens du Commodity Trade Finance.

  • Le modèle Corporate Finance dessine un cadre théorique et pratique pour l'analyse financière des entreprises, indépendamment de leur mode de contrôle et de leur structure. La Finance d'Entreprise est une mécanique de création de valeur, au sens large, par l'ensemble des parties prenantes : valeur économique (opérationnelle) et « transformation » en valeur actionnariale. Adopté par tous les « financiers » - investisseurs, évaluateurs, analystes, banques d'investissement, créanciers financiers, managers, régulateurs... - ce modèle universel est le référentiel fondé sur un raisonnement en termes d'investissement et d'allocation du capital financier.
    Par son approche internationale, et à partir d'exemples, ce manuel permet de comprendre la logique financière centrale de la valeur, sa mesure et les moyens de sa réalisation par les entreprises pour les investisseurs.
    Composé de cinq chapitres, son plan suit un enchaînement progressif des principes et concepts sur la création de valeur et le Corporate Finance, version contemporaine de la gestion financière des entreprises :
    - l'entreprise : l'investissement des actionnaires ;
    - l'approche empirique de la création de valeur ;
    - la création de valeur par la gestion des capitaux employés ;
    - la création de valeur par la gestion des capitaux investis ;
    - généralisation du modèle Corporate Finance.
    Ouvrage de référence à vocation pratique, ce Master s'inscrit dans la doctrine définie pour le CFA (Chartered Financial Analyst) Program, dont il couvre une partie du programme Corporate Finance. Il détaille, en particulier, les concepts et outils de l'Investment Banking et décrypte la grille de lecture utilisée par les banques d'affaires.

  • Introduction à la comptabilité bancaire

    Michele Formagne

    • Revue banque
    • 5 July 2018

    Avec l'adoption des normes comptables IFRS par l'Europe depuis 2005, et la publication, en juillet 2014, de la norme IFRS 9 qui remplace IAS 39 depuis le 1er janvier 2018, l'environnement comptable et prudentiel est devenu mondial mais il est encore en mouvement. Les textes sont commentés dans cet ouvrage de synthèse qui présente la transcription comptable des opérations bancaires et donne des clés pour comprendre les états financiers des banques.
    Forte de son expérience, l'auteur apporte des réponses concrètes et opérationnelles sur la mission économique, les normes, l'organisation, le contrôle interne et la gestion des risques qui relèvent de la responsabilité de la comptabilité d'une banque : - une comparaison des états financiers d'une entreprise et d'une banque ; - les spécificités de l'organisation comptable bancaire ; - les contraintes réglementaires qui ont un impact sur la comptabilité bancaire ; - les normes internationales : convergence entre les référentiels IFRS et US GAAP ; - les nouvelles méthodes de classification et d'évaluation des instruments financiers.
    L'auteur apporte des réponses concrètes et opérationnelles sur la mission économique, les normes, l'organisation, le contrôle interne et la gestion des risques qui relèvent de la responsabilité de la comptabilité d'une banque : - Quelles sont les spécificités d'un bilan et d'un compte de résultat de banque par rapport à celui d'une entreprise " classique " ? Quelles sont les causes de ces particularités ? - Qu'en est-il de l'organisation comptable ? - Quelles sont les contraintes réglementaires qui ont un impact sur la comptabilité bancaire ? - Quelles sont les principales normes internationales utilisées par les banques ? Cette 3e édition est un outil de pilotage pour un public averti : professionnels de la comptabilité, de la banque (comptables, contrôleurs de gestion, responsables de la communication financière), analystes financiers et étudiants.

  • La réglementation des IOBSP, des IFP et des ALPSI n'a pas fait l'objet d'une étude globale et approfondie. L'auteur donne précisément l'outil permettant de maîtriser le régime juridique applicable à ces intermédiaires, en produisant la jurisprudence des quinze dernières années, pour la plupart inédite.

    La réglementation, lacunaire et sectorielle, s'est transformée en un corpus de règles juridiques très lourd, tout en adoptant une législation plus homogène avec le mouvement de "mifidisation" ; lequel est encore amené à s'étendre significativement depuis l'entrée en vigueur de la directive MiFID II. La transposition de la quatrième directive anti-blanchiment et de la DSP 2 vient couronner un système qui reste éminemment difficile à mettre oeuvre en pratique.

    Au coeur des différentes réformes : la protection du consommateur - notion qui a évolué récemment - et la recherche incessante de plus de contrôle, avec la prise en compte du développement de la numérisation des opérations et l'émergence de nouveaux acteurs qui interviennent uniquement à distance.

    Pour les intermédiaires, les établissements mandants, les clients et leurs conseils respectifs, les difficultés résultent principalement de l'exécution successive et cumulative des normes européennes, législatives nationales, ou émanant de plusieurs autorités de régulation, et de règles de déontologie ou de bonnes pratiques d'ordre professionnel. Ces dispositions ne sont pas toujours explicites et il peut s'avérer difficile d'appréhender les règles qui ont vocation à s'appliquer ou bien la manière dont il convient de les respecter. Ceci pose un problème de lisibilité et de prévisibilité des règles applicables - qu'il s'agisse de la hard law ou de la soft law - avec toutes les conséquences en cas de contentieux, qu'il soit judiciaire ou administratif.

    L'ambition de ce livre est double : "présenter une vision d'ensemble de la réglementation applicable aux IOBSP, IFP et ALPSI ; exposer les contrôles exercés sur ces professionnels. (...) La clarté du plan participe de la clarté des développements de l'ouvrage [qui] inclut l'actualité la plus récente. Ce qui n'est pas étonnant lorsque l'on connaît l'auteur qui n'est pas à son premier essai. Espérons que cet ouvrage encouragera son auteur à en écrire d'autres, étant observé que nos voeux immédiats concernent bien sûr celui auquel est dédiée cette préface : qu'il connaisse le succès qu'il mérite !" Thierry Bonneau.

    Préface de Thierry Bonneau.

  • Investir dans la transition énergétique

    Julien Touati

    • Revue banque
    • 4 January 2018

    Le secteur énergétique est profondément bouleversé par des révolutions technologiques, écologiques et sociétales majeures. Des gouvernances nouvelles se mettent en place et les canaux de financement doivent être repensés. Sans investissements massifs, nos systèmes énergétiques resteront dans une situation insoutenable au plan écologique et social. Comment résoudre collectivement l'équation financière de la transition énergétique et relever le défi climatique ?

    Les politiques de l'énergie à travers le monde partagent a minima les mêmes objectifs : l'enjeu est de contenir les changements climatiques, assurer un accès à l'énergie à un coût maîtrisé et garantir une sécurité d'approvisionnement dans un contexte géopolitique incertain.

    Alors qu'une mutation rapide de nos systèmes énergétiques doit s'engager, l'auteur identifie les déterminants des modèles énergétiques - historiques et futurs - des trois plus grands espaces économiques (Europe, Etats-Unis et Chine) ainsi que de l'Afrique et livre une analyse approfondie des options politiques, industrielles, financières prises par ces grandes régions. Il explore, à travers des cas concrets, les conditions à réunir par les acteurs, publics et privés, pour favoriser l'investissement.

  • La loi de finances pour 2017 a été marquée, pour l'essentiel, par la mise en place d'un prélèvement à la source à compter de 2018, avec une année "blanche" au titre des revenus de 2017.

    Un communiqué du 07/06/2017 a reporté ce prélèvement à la source au 01/01/2019 et avant son entrée en vigueur, la loi de finances pour 2019 a prévu de nouveaux aménagements.

    Il est rappelé que les contribuables continueront à déclarer chaque année leurs revenus, que cette réforme ne concerne que le paiement de l'impôt, et vise à supprimer le décalage d'une année entre la perception des revenus et le paiement de l'impôt correspondant. Pour ne pas, en 2019, cumuler le paiement de l'impôt sur les revenus de 2018 et les prélèvements et acomptes sur les revenus de 2019, un crédit d'impôt neutralisera l'impôt sur les revenus "normaux" de 2018, dite année "blanche".

    Ce nouveau dispositif est analysé dans cette 30e édition avec ses conséquences et les options offertes aux contribuables. Sont également présentées, les autres mesures de la loi de finances pour 2019 et de la loi de finances rectificative de 2018 et les stratégies à mettre en oeuvre pour alléger la facture fiscale du contribuable.

  • La révolution Fintech : acte 2

    Régis Bouyala

    • Revue banque
    • 17 May 2018

    Ni tsunami, ni révolution de palais, la FinTech est devenue un acteur plein et entier de l'industrie bancaire et financière. Partant du contexte international macroéconomique et stratégique de la FinTech, puis scrutant les exemples de succès et d'échecs de FinTech notamment françaises, ce nouvel opus offre un panorama du potentiel de l'écosystème global ; fruit de coopérations, acquisitions ou concurrences frontales.

    Il analyse le champ d'impact des FinTech par rapport aux principaux autres stakeholders, investisseurs, régulateurs, grands acteurs technologiques, et surtout les banques, pour lesquelles elles sont :

    - parfois un bélier dans "le mur de la banque", avec comme perspective la compétition des GAFA et autres acteurs technologiques ou bien l'émergence de l'Open Banking, sur fond de prospection du nouvel or noir qu'est le Big Data ;
    - souvent un levier pour les accompagner dans leur transformation numérique et optimiser leurs méthodes de vente - via les technologies les plus récentes (blockchain, IA, cloud...) - et l'efficience des processus bancaires et leur sécurité ;
    - toujours un aiguillon pour améliorer le service bancaire aux clients.

  • Cet essentiel est consacré au sujet central de la Finance d'entreprise : la mesure de la valeur des entreprises et de leurs actions. Après un rappel du cadre méthodologique global - souvent négligé par les praticiens -, l'ouvrage présente en détail les différentes méthodes et outils d'évaluation et, de manière exhaustive, leur mise en uvre concrète par les professionnels. Il retient volontairement le prisme de l'Investement Banking, chargé en pratique de l'évaluation des entreprises.
    Son approche est conforme aux normes du CFA (Chartered Financial Analystalyst). Son format synthétique permet un développement complet des thématiques tout en garantissant une approche condensée. Il comporte de nombreux tableaux et schémas de synthèse. Conçu comme un vade-mecum, cet ouvrage s'inspire des meilleures pratiques des banques d'affaires. Pour les étudiants, ce thème correspond aux principales problématiques posées lors des entretiens en Banque d'investissement.
    Cet Essentiel offre une synthèse aux candidats à des stages en Banque d'affaires et permet une préparation efficace aux entretiens. On sait d'ailleurs qu'il s'agit du premier sujet de recherche en finance sur Google.

  • Contrôle de gestion stratégique dans la banque

    , ,

    • Revue banque
    • 6 June 2019

    Cet ouvrage présente le contrôle de gestion bancaire dans ses relations avec la stratégie. Dans un environnement bancaire et financier en évolution rapide, il aborde les principales composantes du contrôle de gestion : démarche stratégique et planification opérationnelle, gestion prévisionnelle et budgétaire, mesure de la rentabilité (détermination du produit net bancaire par centre de profit/produit/client, calcul des charges, analyse des résultats), suivi de la création de valeur et pilotage de la performance, allocation des fonds propres, reporting et tableaux de bord, contrôle de gestion et fonctions connexes.

    Cette quatrième édition s'enrichit d'un nouveau chapitre portant sur le contrôle de gestion et les fonctions connexes (comptabilité générale, ALM/trésorerie, direction financière, audit interne...), d'une réactualisation de l'ensemble des chapitres, ainsi que d'une refonte du chapitre relatif à l'allocation des fonds propres afin de tenir compte des nouveaux développements en matière de ratio réglementaire (ratio "Bâle 3").

    Rédigé dans une approche résolument pédagogique, cet ouvrage de synthèse s'adresse aux contrôleurs de gestion et responsables financiers (directeurs financiers, comptables...) et à leurs interlocuteurs au sein des banques, ainsi qu'à un public plus large intéressé par la gestion bancaire.

  • Le capital-investissement

    ,

    • Revue banque
    • 19 March 2020

    Blablacar, Criteo, Dailymotion, Doctolib, Leetchi, Meero, OVH, Sarenza ou encore Vente-privee.com (devenue "Veepee")...
    Chacune de ces réussites entrepreneuriales a été rendue possible par une industrie apparue en France dans les années 1980 : le "capital-investissement".
    Le capital-investissement consiste, pour un actionnaire professionnel, à investir en fonds propres ou quasi-fonds propres dans une société non cotée. Ce faisant, l'actionnaire accompagne l'entreprise, au plan financier et stratégique, à différents stades de son développement : définition puis mise en oeuvre du plan d'affaires, accès à la rentabilité, croissance interne, changement d'actionnariat, voire restructuration à la suite de difficultés économiques ou financières. Le capital-investissement conjugue ainsi l'apport en capital aux efforts et talents de l'entrepreneur en vue d'une création de valeur au bénéfice de l'Économie dans son ensemble.
    En pratique, le capital-investissement mobilise divers mécanismes juridiques et fiscaux dont la bonne maîtrise par chacune des parties - entrepreneur et investisseur - apparaît essentielle. L'objet de cet ouvrage est ainsi de présenter les lignes de force du droit applicable à l'activité de capital-investissement. Depuis la précédente édition, d'assez nombreuses évolutions législatives - notamment les dispositions de la loi Pacte - sont intervenues, parmi lesquelles la modernisation des actions de préférence, l'élargissement du champ des BSPCE, la suppression du dispositif ISF-PME ou encore la révision des conditions de déductibilité des charges financières. Il faut y ajouter l'importante réforme du droit des contrats et l'introduction d'un prélèvement forfaitaire unique, dont les conséquences sur l'activité de capital-investissement ne sont pas négligeables.
    Une attention particulière a, en outre, été portée à l'évocation des grandes affaires administratives ou judiciaires qui ont marqué l'industrie du capital-investissement ces dernières années : Rockwell Petroleum, Astérop, MC3, Quelle La Source ou encore Coeur de Défense.

  • Contrôle de gestion bancaire

    Michel Rouach

    • Revue banque
    • 11 June 2020

    Le contrôle de gestion est une discipline essentielle, au coeur de la gestion bancaire. Cette huitième édition tient compte des derniers développements institutionnels et réglementaires dans le domaine bancaire et des avancées récentes en matière de pilotage de la performance. Ainsi, le chapitre 3 (la prestation contrôle de gestion) a été complété par l'intégration de deux nouvelles parties : l'une sur la gestion du capital et l'autre sur les activités de fusion-acquisition au sein de la direction financière ; un nouveau chapitre 4 sur le "contrôle de gestion et conformité/contrôle interne" a été ajouté, compte tenu de l'importance de ces sujets pour le contrôle de gestion bancaire ; le chapitre 12 (allocation des fonds propres et ratios prudentiels) a été actualisé et complété afin d'intégrer les derniers développements en ce qui concerne les ratios prudentiels ; le chapitre 13 (perspectives du contrôle de gestion bancaire) a été complété par la présentation des impacts de la digitalisation (en particulier le Big Data et l'intelligence artificielle) sur le contrôle de gestion ainsi que par l'exposé de la technique du "Rolling Forecast".

    Tous les autres chapitres ont été réactualisés, notamment les chapitres 1 (les mutations de l'environnement bancaire et financier), 5 (la rentabilité par centre de profit : mesure du PNB) et 7 (résultats par centre de profit et ratios de gestion). Cette nouvelle édition renforce son orientation pratique, avec plus du quart de l'ouvrage consacré à des exemples illustratifs et à des études de cas accompagnées de leurs solutions commentées.

    Cet ouvrage de référence, très complet, s'adresse aux dirigeants et cadres de banques, mais également à un public plus large de consultants, de professionnels, d'enseignants, de formateurs et d'étudiants intéressés par la gestion bancaire. Quant aux contrôleurs de gestion, ils y trouveront l'état de l'art en matière de pilotage de la performance dans le secteur bancaire.

empty