Laëtitia Tranchant

  • Ce Mémento ne se borne pas à décrire les règles d'un droit dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.

    Les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques, tels les accidents sont exposées avant d'en détailler les questions qui leur sont communes. Outil de travail conçu pour les étudiants, c'est aussi un outil de révision pour celui qui a besoin de retrouver une vision d'ensemble de la matière. 

  • Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l´ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.
    Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.
    Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d´abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.

  • Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens.
    Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu.
    Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière.
    Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent.
    Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens.
    Il met aussi en évidence, sous les auspices de la doctrine et d'une jurisprudence très riches, les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dont la plasticité permet de constants développements grâce aux multiples innovations dont il est l'objet.
    Il s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs.

  • Ce Mémento ne se borne pas à décrire les règles d'un droit dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.
    Les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques, tels les accidents sont exposées avant d'en détailler les questions qui leur sont communes.
    Outil de travail conçu pour les étudiants, c'est aussi un outil de révision pour celui qui a besoin de retrouver une vision d'ensemble de la matière.

  • Ce Mémento ne se borne pas à décrire les règles d'un droit dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.
    Les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques, tels les accidents sont exposées avant d'en détailler les questions qui leur sont communes.
    Outil de travail conçu pour les étudiants, c'est aussi un outil de révision pour celui qui a besoin de retrouver une vision d'ensemble de la matière.

  • Ce Mémento ne se borne pas à décrire les règles d'un droit dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu. Les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques, tels les accidents sont exposées avant d'en détailler les questions qui leur sont communes.
    Outil de travail conçu pour les étudiants, c'est aussi un outil de révision pour celui qui a besoin de retrouver une vision d'ensemble de la matière.

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