Didier Truchet

  • Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s'applique à l'activité administrative des personnes recrutées par l'État. Il suit un programme politique d'organisation de la Cité : mettre l'appareil administratif au service de l'intérêt général, promouvoir la solidarité et la sécurité, assurer l'équilibre entre l'efficacité de l'Administration et le développement des droits des citoyens, et contribuer aujourd'hui à mettre la société et le droit français en harmonie avec les ambitions et les obligations européennes et internationales.

  • Le droit public est très rarement envisagé dans sa totalité. Cet ouvrage le présente comme un ensemble cohérent. Il en montre l'unité, qui repose sur l'État, et la diversité, illustrée par ses différentes branches (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, droit financier, droit communautaire et droit européen de la protection des droits de l'homme). Il expose les règles principales et les grandes articulations d'une matière dominée par la recherche de l'intérêt général et l'État de droit. Présentant l'histoire du droit public et ses considérables évolutions actuelles, il conclut à son avenir.

  • Le droit public est très rarement envisagé dans sa totalité. Cet ouvrage le présente comme un ensemble cohérent. Il en montre l'unité, qui repose sur l'Etat, et la diversité, illustrée par ses différentes branches (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, droit financier, droit communautaire et droit européen de la protection des droits de l'homme). Il expose les règles principales et les grandes articulations d'une matière dominée par la recherche de l'intérêt général et l'Etat de droit.
    Présentant l'histoire du droit public et ses considérables évolutions actuelles, il conclut à son avenir.

  • Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s'applique à l'activité administrative des personnes recrutées par l'État. Il suit un programme politique d'organisation de la Cité : mettre l'appareil administratif au service de l'intérêt général, promouvoir la solidarité et la sécurité, assurer l'équilibre entre l'efficacité de l'Administration et le développement des droits des citoyens, et contribuer aujourd'hui à mettre la société et le droit français en harmonie avec les ambitions et les obligations européennes et internationales.

  • Cet ouvrage donne une vision à jour et complète du droit applicable à notre système de santé.
    Tous les aspects du droit de la santé publique (l'organisation administrative, hospitalière, professionnelle, pharmaceutique ; la prévention, la précaution, les soins ; les droits du patient ; la responsabilité) sont présentés de manière synthétique.
    L'accent est mis sur les sources historiques et juridiques des règles et sur leur agencement.
    L'ouvrage entend faire comprendre la continuité et les ruptures de la matière.

  • Le projet de force de frappe multilatérale de l'O.T.A.N. n'a pas abouti ; aurait-il fait l'objet d'un accord que, trop étrangement conçu, il n'eût vraisemblablement pas été viable. Mais son étude n'en présente pas moins un grand intérêt, puisqu'il fut le sujet d'âpres débats au sein de l'Alliance atlantique, au début des années soixante, débats qui ont marqué de manière décisive la politique des grands pays occidentaux ; ainsi il n'est pas besoin de dire quelle importance la question nucléaire a eue, et garde, pour la politique étrangère et militaire française. Mais la controverse étudiée ici n'a pas seulement un intérêt historique ; elle permet d'avoir une vue plus claire sur un débat essentiel pour le monde occidental : l'arme nucléaire peut-elle être « intégrée », ou bien est-elle par nature rebelle à toute intégration ? La question est d'importance puisque l'élargissement de la C.E.E., le retrait vraisemblable, déjà amorcé, des États-Unis du continent européen, le développement des forces de frappe française et anglaise remettent à l'ordre du jour l'idée d'une alliance nucléaire dans cette partie du monde. C'est dire que l'analyse de ce projet dépasse le simple examen d'un épisode animé de la vie atlantique : elle fournit au contraire quelques données précieuses pour mieux comprendre des aspects mal connus des relations diplomatiques et militaires contemporaines.

  • Cet ouvrage donne une vision à jour et complète du droit applicable à notre système de santé.
    Tous les aspects du droit de la santé publique (l'organisation administrative, hospitalière, professionnelle, pharmaceutique ; la prévention, la précaution, les soins ; les droits du patient ; la responsabilité) sont présentés de manière synthétique. L'accent est mis sur les sources historiques et juridiques des règles et sur leur agencement. L'ouvrage entend faire comprendre la continuité et les ruptures de la matière.

  • Le droit de la santé publique connaît une évolution très rapide.
    La loi " Kouchner " du 4 mars 2002 l'avait profondément transformé. La loi " hôpital, patients, santé, territoires " du 21 juillet 2009 le modifie considérablement. Entièrement refondue, cette nouvelle édition d'un ouvrage classique donne une vision à jour du droit applicable à notre système de santé. Elle comporte désormais cinq parties : Administrations et institutions de la santé publique, Politique de santé, Professions de santé, Établissements de santé, Régime juridique des soins.
    Tous les aspects du droit de la santé publique (l'organisation administrative, hospitalière, professionnelle, pharmaceutique ; la prévention, la précaution, les soins ; les droits du patient ; la responsabilité) sont présentés de manière synthétique. L'accent est mis sur les sources historiques et juridiques des règles et sur leur agencement. L'ouvrage entend faire comprendre la continuité et les ruptures de la matière.
    La première édition de cet ouvrage (rédigée avec le professeur Jacques Moreau comme les cinq qui l'ont suivie) a été honorée d'un prix de l'Académie nationale de médecine.

  • Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit
    public et s'applique à l'activité administrative des personnes recrutées par
    l'État. Il suit un programme politique d'organisation de la Cité : mettre
    l'appareil administratif au service de l'intérêt général, promouvoir la
    solidarité et la sécurité, assurer l'équilibre entre l'efficacité de
    l'Administration et le développement des droits des citoyens, et contribuer
    aujourd'hui à mettre la société et le droit français en harmonie avec les
    ambitions et les obligations européennes et internationales. Didier Truchet est
    professeur à l'Université de Paris II - Panthéon Assas. Il co-dirige avec
    Catherine Labrusse-Riou la collection « Thémis » aux PUF.

  • Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s'applique à l'activité administrative des personnes recrutées par l'État. Il suit un programme politique d'organisation de la cité : mettre l'appareil administratif au service de l'intérêt général, promouvoir la solidarité et la sécurité, assurer l'équilibre entre l'efficacité de l'Administration et le développement des droits des citoyens, et contribuer aujourd'hui à mettre la société et le droit français en harmonie avec les ambitions et les obligations européennes et internationales.

  • Le droit public en réalité est une entité qui fédère plusieurs disciplines qui font chacune l'objet d'un enseignement dans les Facultés de droit. L'intérêt de ce « Que sais-je ? » est d'être une excellente introduction à ces différentes disciplines à l'usage des étudiants en première année souhaitant avoir une vision synthétique sur le droit public. Il s'adresse aussi aux candidats à des concours généralistes de la fonction publique pour lesquels il est indispensable d'avoir une vision précise de ces différentes disciplines : droit international public, droit administratif, droit fiscal, droit constitutionnel.

  • Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s'applique à l'activité administrative des personnes recrutées par l'État. Il suit un programme politique d'organisation de la Cité : mettre l'appareil administratif au service de l'intérêt général, promouvoir la solidarité et la sécurité, assurer l'équilibre entre l'efficacité de l'Administration et le développement des droits des citoyens, et contribuer aujourd'hui à mettre la société et le droit français en harmonie avec les ambitions et les obligations européennes et internationales.
    Didier Truchet est professeur à l'Université de Paris II-Panthéon Assas. Il co-dirige avec Catherine Labrusse-Riou la collection " Thémis " aux PUF.

  • Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s'applique à l'activité administrative des personnes recrutées par l'État. Il suit un programme politique d'organisation de la Cité : mettre l'appareil administratif au service de l'intérêt général, promouvoir la solidarité et la sécurité, assurer l'équilibre entre l'efficacité de l'Administration et le développement des droits des citoyens, et contribuer aujourd'hui à mettre la société et le droit français en harmonie avec les ambitions et les obligations européennes et internationales.

  • Cet ouvrage aborde de manière synthétique tous les aspects du droit de la santé publique : l'organisation administrative (hospitalière, professionnelle, pharmaceutique), la prévention, la précaution, les soins, les droits du patient, la responsabilité).
    L'accent est mis sur les sources historiques et juridiques des règles et sur leur agencement. L'ouvrage entend faire comprendre la continuité et les ruptures de la matière.

  • L'ouvrage se propose de rendre compte du traitement juridique des droits et libertés fondamentaux dans un contexte marqué par leur diffusion dans l'ensemble des branches du droit. Il s'efforce d'abord d'exposer une sorte de grammaire juridique des droits et libertés fondamentaux : il s'agit, par-delà la diversité des branches du droit concernées, de s'efforcer de les définir, d'en faire ressortir les caractères, d'exposer les linéaments de leur régime juridique et d'envisager leurs différents systèmes de garantie. Il s'attache ensuite à décrire et à expliquer le régime juridique de chacun d'entre eux. L'objectif est d'en présenter l'actualité et les éléments structurants et essentiels.

  • Un ouvrage pionnier : jamais le droit de l'enseignement supérieur n'avait fait l'objet d'une telle présentation complète et synthétique.
    Ses directeurs et ses auteurs figurent parmi les meilleurs spécialistes de la matière. Ils exercent ou ont exercé d'importantes responsabilités administratives, outre leurs fonctions universitaires. Ils conjuguent ainsi réflexion théorique et expérience pratique.
    Entre service public et concurrence, l'enseignement supérieur était jusqu'à présent peu étudié alors qu'il est l'un des secteurs d'activité les plus importants pour notre pays et fait l'objet d'une des politiques publiques les plus actives.
    Son droit combine règles et institutions classiques et instruments très originaux (autonomie et indépendance constitutionnelle, accréditation et évaluation, diplômes, grades et titres, ParcourSup?). Son contentieux croît.
    L'ouvrage s'adresse aux administrateurs et au personnel de l'enseignement supérieur et de ses établissements, aux enseignants de toutes disciplines, aux 2,5 millions d'étudiants (et à leurs parents), aux juges, et plus largement à tous ceux qu'intéressent les universités et les grandes écoles du secteur public comme du secteur privé.

  • Cet ouvrage est le premier manuel de droit français à présenter de manière systématique et synthétique toutes les déontologies. Historiquement réservée à certaines professions libérales (médecins, avocats...), la déontologie a gagné toutes les professions et fonctions, même dans les organismes les plus hiérarchisées comme l'entreprise ou la fonction publique, qui fait pour la première fois l'objet d'une loi déontologique. Elle répond en effet à une aspiration générale à la vertu professionnelle et à la transparence, caractéristiques du regard porté aujourd'hui sur la démocratie, alors que des thèmes comme la probité, les conflits d'intérêts ou les lanceurs d'alerte sont au coeur du débat public.
    L'ouvrage présente cette évolution, montre ce que toutes les déontologies ont en commun et analyse chacune de celles qui s'appliquent aux différentes sortes de profession.

  • Distincte de la justice judiciaire et de la justice constitutionnelle, la justice administrative française tranche les procès qui opposent les administrations entre elles ou aux administrés. Conseil d'État, tribunaux administratifs ou encore cours administratives d'appel, si la justice administrative est pour certains condamnée à plus ou moins brève échéance parce que trop particulière au regard de la pratique des autres pays, d'autres estiment, au contraire, qu'elle est un modèle. En décrivant l'organisation, les compétences et pouvoirs des juridictions qui la composent ainsi que le déroulement, les décisions et voies de recours, comme les règles du procès, cet ouvrage met en lumière les forces et les faiblesses d'une justice largement méconnue du public.

  • Cet essai est une tentative de construction ou de rénovation de la déontologie des juristes, et non de destruction des déontologies en vigueur. Il s'agit d'une contribution à un débat sur la déontologie, qui est au coeur de l'évolution de la société. L'oeuvre propose deux perspectives, mêlées et complémentaires, que sont la modernisation des déontologies actuelles et l'élaboration d'un " chapeau " déontologique commun à tous les juristes.
    Elle affirme d'abord la nécessité d'une déontologie consubstantielle à leurs compétences. Elle procède ensuite à une critique des déontologies contemporaines, tant en ce qui concerne leur caractère " introuvable " que leur contenu. Vient ensuite le temps de la refondation autour de quelques valeurs essentielles que partagent tous les juristes : le service à la personne, l'indépendance et le secret professionnel.
    La réflexion s'achève avec une proposition de texte déontologique commun à tous les juristes.

  • Admiré, imité dans de nombreux pays, critiqué aussi, le Conseil d'État est en réalité mal connu : une grande part de son activité est discrète, voire secrète ; sa fonction la plus apparente, celle de juge administratif, s'exprime par des arrêts dont seuls des spécialistes peuvent décoder les subtilités. Afin de présenter le Conseil d'État dans son unité et sa diversité, cet ouvrage a fait un choix : tout le Conseil, rien que le Conseil. En d'autres termes, il s'efforce d'en donner une vision synthétique complète, à partir du rappel de son histoire et de l'étude de ses fonctions, tant consultatives que juridictionnelles.

  • Une présentation synthétique de la déontologie commune à tous les juristes dans
    quelque profession qu'ils exercent leur office (juges, avocats, notaires,
    huissiers, juristes d'entreprise, fonctionnaires, universitaires...). L'ouvrage
    porte sur la signification de la déontologie, les sources juridiques des règles
    déontologiques, les obligations générales des juristes et celles qui sont liées
    à une fonction particulière (par exemple de conseil, de représentation ou de
    jugement) et sur les sanctions des manquements à la déontologie. Joël Moret-
    Bailly est maître de conférences de droit privé à l'Université Jean Monnet de
    Saint-Étienne. Didier Truchet est professeur de droit public à l'Université
    Panthéon-Assas (Paris II).

  • Le droit de la santé publique ne cesse de s'étoffer et d'évoluer.
    L'importance des questions de santé dans notre société pose aux pouvoirs publics et aux juristes des problèmes nouveaux ou renouvelés. l'intervention de l'etat et des autres personnes publiques concernées doit être conciliée avec les intérêts des professionnels et la promotion des droits de chacun - malade ou non - au respect de sa dignité et de son intégrité physique et mentale. cette nouvelle édition intègre les derniers développements de la matière, et notamment l'importante loi " kouchner " du 4 mars 2002.
    Le plan de l'ouvrage a été refondu pour en tenir compte. il présente les administrations et institutions de la santé publique, le système hospitalier, la protection de la santé publique (prévention et précaution), les droits et obligations des professionnels et établissements de santé et ceux des patients à l'occasion des soins médicaux et pharmaceutiques, ainsi que les responsabilités qui en découlent.
    La première édition de cet ouvrage a été honorée d'un prix de l'académie nationale de médecine.

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